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Le commerce et l’environnement s’opposent-ils ou sont-ils complémentaires?

Le commerce et l’environnement figurent aujourd’hui au sommet de l’agenda politique. Pourtant, les deux thèmes continuent régulièrement d’être traités comme s’ils étaient indépendants l’un de l’autre, voire comme s’ils s’excluaient réciproquement. Ce n’est pas ainsi que l’on trouvera des réponses aux défis du futur. En effet, le commerce et l’environnement sont étroitement liés. D’une part, les flux commerciaux ont des conséquences importantes sur notre environnement et, d’autre part, la politique environnementale utilise de plus en plus souvent des mécanismes commerciaux, comme le négoce des émissions de CO2. Enfin, étant donné que la pollution ne s’arrête pas aux frontières nationales, il est impératif de trouver, dans le dialogue entre les nations, des solutions concertées de portée internationale. Au vu des défis majeurs à venir dans le domaine écologique, il est grand temps de cesser de croire que le commerce et l’environnement sont inconciliables. Ces idées reçues sont dépassées. Il est tout à fait possible de trouver des voies par lesquelles le commerce et l’environnement se soutiennent mutuellement. Il s’agit d’améliorer la cohérence entre le système du commerce mondial et les nombreux accords environnementaux. Au lieu d’évoluer chacun de leur côté, les deux domaines doivent tenir compte l’un de l’autre et se soutenir réciproquement. Le système commercial multilatéral de l’OMC reconnaît ces interactions. À l’occasion du lancement du cycle de Doha, en novembre 2001, le thème «commerce et environnement» a pu être intégré dans les négociations. Actuellement, les discussions portent sur plusieurs aspects de leur interaction. Il y est question, d’une part, d’améliorer les rapports entre le droit du commerce et celui de l’environnement, en recourant notamment à des spécialistes de l’environnement dans les différends portés devant l’OMC, et, d’autre part, de libéraliser les échanges de biens et services environnementaux. Un timide débat s’amorce, en outre, sur la question de savoir si et comment des critères de production durables peuvent être pris en compte dans le cadre de l’OMC. Le bioéthanol est un exemple d’actualité, qui a été soulevé par le Brésil: à quelles conditions les biocarburants peuvent-ils être assimilés à des biens environnementaux? Un des articles de ce dossier apporte un éclairage scientifique à ce débat. Les deux autres s’intéressent à la production propre et aux asperges «climatiquement propres».

Directrice du Secrétariat d’État à l’économie SECO

Directrice du Secrétariat d’État à l’économie SECO