Article de Pascal Muller:
Forum PME: des travaux couronnés de succès
Les travaux du Forum PME ont contribué de façon notable, ces dernières années, à réduire la charge administrative des entreprises. Les allégements se chiffrent à plusieurs centaines de millions de […]
Classé dans: Place économique
Procédures douanières: un potentiel d’allègement administratif pour les PME
Les procédures douanières concernent la plupart des entreprises. Non seulement celles qui sont tournées vers l’exportation, mais également celles qui importent fréquemment ou occasionnellement des marchandises de l’étranger. En comparaison […]
Classé dans: Place économique > Politique d’implantation
Le nouveau droit de la révision: un surcroît de charges administratives pour les PME
Dans le cadre des travaux du Forum PME sur l’allègement administratif, l’impact du nouveau droit de la révision sur les petites et moyennes entreprises (PME) a été évalué. Les résultats […]
Classé dans: Politiques économiques
Évaluation des coûts du nouveau certificat de salaire
Dans le cadre des travaux sur l’allègement administratif des PME, le Secrétariat d’État à l’économie (Seco) a évalué les impacts technique, administratif et fiscal du nouveau certificat de salaire (NCS) […]
Classé dans: Politiques économiques
Le dispositif suisse de lutte contre le blanchiment d’argent et le projet de mise en oeuvre des recommandations révisées du Gafi
La lutte contre le blanchiment d’argent implique une charge administrative importante pour les petits intermédiaires financiers. La plupart d’entre eux estiment, cependant, que les mesures existantes sont utiles et raisonnables. […]
Classé dans: Politiques économiques
Le test de compatibilité PME de la directive MSST
La directive MSST a, pendant longtemps, été considérée comme la «bête noire» des entrepreneurs suisses et, plus particulièrement, des petites et moyennes entreprises (PME). Un test de compatibilité a permis […]
Classé dans: Marché du travail
Le test de compatibilité PME du projet de loi relative à la recherche sur l’être humain
Les jeunes pousses («start-up») et les PME du secteur biotechnologique se sentent menacées par le projet de loi relative à la recherche sur l’être humain. Un test de compatibilité réalisé […]
Classé dans: Recherche et innovation
Renforcer le test de compatibilité PME et le Forum PME
La Commission de gestion du Conseil national a procédé en 2005 à l’évaluation du test de compatibilité et du Forum PME. Ces deux instruments ont été mis en place en […]
Classé dans: Politiques économiques
Le nouveau droit des denrées alimentaires face aux réalités de l’autocontrôle
La législation actuelle sur les denrées alimentaires donne, depuis son entrée en vigueur en 1995, du fil à retordre aux petites entreprises. Le système obligatoire d’autocontrôle HACCP, développé pour les […]
Classé dans: Non classé
Le nouveau droit des denrées alimentaires face aux réalités de l’autocontrôle
La législation actuelle sur les denrées alimentaires donne, depuis son entrée en vigueur en 1995, du fil à retordre aux petites entreprises. Le système obligatoire d’autocontrôle HACCP, développé pour les […]
Classé dans: Politiques économiques