{"id":129969,"date":"2021-05-31T11:36:30","date_gmt":"2021-05-31T09:36:30","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2021\/05\/comment-sengage-la-suisse-dans-le-domaine-des-matieres-premieres\/"},"modified":"2023-08-23T23:53:09","modified_gmt":"2023-08-23T21:53:09","slug":"comment-sengage-la-suisse-dans-le-domaine-des-matieres-premieres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2021\/05\/comment-sengage-la-suisse-dans-le-domaine-des-matieres-premieres\/","title":{"rendered":"Comment s\u2019engage la Suisse dans le domaine des mati\u00e8res premi\u00e8res ?"},"content":{"rendered":"

Les nouvelles donn\u00e9es<\/a> publi\u00e9es en mars\u00a02021 par l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la statistique montrent que quelque 900\u00a0entreprises actives dans le n\u00e9goce des mati\u00e8res premi\u00e8res emploient environ 10\u00a0000\u00a0personnes sur le territoire national. De par la nature de leurs activit\u00e9s, ces soci\u00e9t\u00e9s ont d\u2019importants volumes de transactions, la plupart r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Pr\u00e8s des trois quarts des emplois estim\u00e9s pour les soci\u00e9t\u00e9s de n\u00e9goce sont localis\u00e9s dans les cantons de Gen\u00e8ve (44\u00a0% du total), de Zoug (21,4\u00a0%) et du Tessin (9,5\u00a0%). Viennent s\u2019y ajouter des activit\u00e9s connexes telles que la certification, le transport et le financement.
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\nLe r\u00f4le de premier plan de la Suisse dans le n\u00e9goce des mati\u00e8res premi\u00e8res s\u2019accompagne de responsabilit\u00e9s, comme en a t\u00e9moign\u00e9 l\u2019intense d\u00e9bat qui a r\u00e9cemment entour\u00e9 la campagne sur l\u2019initiative pour des multinationales responsables. Le secteur des mati\u00e8res premi\u00e8res rassemble en effet certains facteurs de risques. Les n\u00e9gociants traitent des sommes importantes et op\u00e8rent dans des pays o\u00f9 la gouvernance et les normes peuvent \u00eatre faibles. Ils travaillent avec des entreprises d\u2019\u00c9tat, des fonctionnaires ou des interm\u00e9diaires \u00e9trangers dans des cha\u00eenes de valeur complexes. Cette situation engendre diff\u00e9rents types de risques, allant des mauvaises conditions de travail au travail des enfants, en passant par les dommages environnementaux, la corruption, le blanchiment d\u2019argent ou le financement d\u2019activit\u00e9s criminelles.
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\nDans cette optique, des normes ambitieuses et claires dans le domaine de la responsabilit\u00e9 des entreprises et de la d\u00e9fense des droits de l\u2019homme n\u2019interf\u00e8rent pas avec les activit\u00e9s commerciales. Au contraire\u00a0: une \u00e9conomie plus forte et durable peut mieux se d\u00e9velopper dans les pays o\u00f9 les droits de l\u2019homme sont respect\u00e9s et d\u00e9fendus. En outre, il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la Suisse de promouvoir l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de son secteur \u00e9conomique et financier \u2013\u00a0et par l\u00e0 sa r\u00e9putation.
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\nLa tendance est du reste claire\u00a0: les entreprises actives dans ce domaine ont d\u00e9j\u00e0 adapt\u00e9 leurs pratiques vers davantage de transparence et de diligence. Un groupe d\u2019entreprises, d\u2019ONG et de cantons a ainsi \u00e9labor\u00e9 un guide[1]<\/a> pour la mise en \u0153uvre des Principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l\u2019homme<\/a> par le secteur du n\u00e9goce des mati\u00e8res premi\u00e8res\u00a0; ce guide est ensuite mis en application par les entreprises. Autre exemple, le message du Conseil f\u00e9d\u00e9ral relatif \u00e0 l\u2019initiative pour des multinationales responsables<\/a>\u00a0: il attend des entreprises bas\u00e9es ou op\u00e9rant en Suisse qu\u2019elles agissent de mani\u00e8re responsable conform\u00e9ment aux normes internationales et qu\u2019elles respectent les droits de l\u2019homme dans toutes leurs activit\u00e9s commerciales, o\u00f9 qu\u2019elles op\u00e8rent. La Suisse veille \u00e9galement \u00e0 ce que les entreprises helv\u00e9tiques soient soumises aux m\u00eames r\u00e8gles que leurs concurrents sur les march\u00e9s internationaux. Ainsi, une combinaison de mesures contraignantes et non contraignantes forme le cadre pour l\u2019application de bonnes pratiques. <\/p>\n

Une action cibl\u00e9e et coh\u00e9rente<\/h2>\n


\nLe Conseil f\u00e9d\u00e9ral a reconnu les risques li\u00e9s \u00e0 ce domaine d\u2019activit\u00e9 en\u00a02013 d\u00e9j\u00e0 lors de la publication du rapport de base sur les mati\u00e8res premi\u00e8res<\/a>. Une plateforme interd\u00e9partementale regroupant les offices f\u00e9d\u00e9raux concern\u00e9s par les questions relatives aux mati\u00e8res premi\u00e8res a alors \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie pour promouvoir le flux d\u2019informations et un r\u00e9seau de comp\u00e9tences visant une action cibl\u00e9e et coh\u00e9rente. Le rapport de base et les pistes d\u2019action ont \u00e9t\u00e9 actualis\u00e9s en\u00a02018, afin de refl\u00e9ter les principales tendances ainsi que les progr\u00e8s r\u00e9alis\u00e9s depuis\u00a02013. Le rapport de\u00a02018[2]<\/a> propose 16\u00a0recommandations concernant notamment l\u2019attrait des conditions-cadres, le d\u00e9veloppement de bonnes pratiques par les entreprises, le renforcement du dialogue avec et entre les parties prenantes, une meilleure compr\u00e9hension des risques et une d\u00e9tection plus rapide des tendances. Un rapport publi\u00e9 par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral le 21\u00a0avril\u00a02021[3]<\/a> offre une lecture plus compl\u00e8te des progr\u00e8s accomplis depuis lors. Arr\u00eatons-nous ici sur trois domaines cl\u00e9s\u00a0: le secteur de l\u2019or, le financement du n\u00e9goce et la transparence des paiements faits aux gouvernements.
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\nDans le domaine de l\u2019or, les principaux raffineurs et des organisations non gouvernementales (ONG) ont particip\u00e9 \u00e0 des consultations organis\u00e9es par l\u2019administration f\u00e9d\u00e9rale afin de discuter de possibles mesures destin\u00e9es \u00e0 am\u00e9liorer la transparence dans le secteur. La Suisse publie ainsi depuis le 1er<\/sup>\u00a0janvier\u00a02021 des statistiques distinctes pour diff\u00e9rents types d\u2019or minier et raffin\u00e9. Cette mesure permettra d\u2019am\u00e9liorer la tra\u00e7abilit\u00e9 des flux de marchandises, la transparence des statistiques et la qualit\u00e9 des contr\u00f4les.
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\nLa Suisse a \u00e9galement fait une proposition allant dans ce sens \u00e0 l\u2019Organisation mondiale des douanes\u00a0(OMD)\u00a0: si les pays membres se rallient \u00e0 ce projet, soutenu \u00e9galement par l\u2019Organisation de coop\u00e9ration et de d\u00e9veloppement \u00e9conomiques (OCDE), la nouvelle classification tarifaire douani\u00e8re s\u2019appliquera au niveau mondial d\u00e8s\u00a02027. L\u2019introduction de cette mesure co\u00efncide avec l\u2019entr\u00e9e en vigueur d\u2019une nouvelle l\u00e9gislation de l\u2019Union europ\u00e9enne relative aux minerais provenant de zones de conflit. Cette r\u00e9glementation sert de base pour la d\u00e9finition du devoir de diligence et de la transparence concernant cet aspect dans le cadre de la mise en \u0153uvre du contreprojet \u00e0 l\u2019initiative populaire pour des multinationales responsables.
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\nUn des principaux d\u00e9fis sera de suivre l\u2019application et l\u2019impact de ces diff\u00e9rentes mesures en collaboration avec l\u2019industrie et les ONG. Leur efficacit\u00e9 passe en effet par l\u2019application de standards \u00e9lev\u00e9s identiques pour toutes les juridictions. L\u2019Association des professionnels du march\u00e9 des m\u00e9taux pr\u00e9cieux de Londres (LBMA), qui regroupe les principaux raffineurs faisant partie de la \u00ab\u00a0liste de bonne livraison\u00a0\u00bb (\u00ab\u00a0good delivery list\u00a0\u00bb) a ainsi r\u00e9cemment lanc\u00e9 un appel aux \u00c9tats h\u00f4tes de centres internationaux de raffinages pour qu\u2019ils adoptent des mesures garantissant l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la transparence des cha\u00eenes de production.
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\nLe Parlement a par ailleurs adopt\u00e9 en mars\u00a02021 la r\u00e9vision de la loi sur le blanchiment d\u2019argent<\/a> (LBA). Celle-ci pr\u00e9voit que le Bureau central du contr\u00f4le des m\u00e9taux pr\u00e9cieux devienne l\u2019autorit\u00e9 de surveillance LBA pour les essayeurs de m\u00e9taux pr\u00e9cieux assujettis (c\u2019est-\u00e0-dire les entreprises charg\u00e9es de d\u00e9terminer la quantit\u00e9 de m\u00e9tal pr\u00e9cieux d\u2019\u00e9chantillons de minerais). <\/p>\n

Promouvoir un n\u00e9goce responsable<\/h2>\n


\nLa Suisse dispose \u00e9galement d\u2019un segment sp\u00e9cialis\u00e9 dans le financement du n\u00e9goce. Une vingtaine de banques r\u00e9parties avant tout entre Gen\u00e8ve et Zurich disposent d\u2019une grande expertise. Elles soutiennent directement les entreprises de n\u00e9goce en leur mettant \u00e0 disposition les garanties et les liquidit\u00e9s n\u00e9cessaires aux transactions, qui repr\u00e9sentent des volumes importants. L\u2019interconnexion entre le n\u00e9goce et le financement est l\u2019un des piliers du domaine d\u2019activit\u00e9 des mati\u00e8res premi\u00e8res en Suisse. L\u2019activit\u00e9 de financement repr\u00e9sente en Suisse plus de 1200\u00a0emplois.
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\nLa place qu\u2019occupe le financement en Suisse engendre des risques, mais \u00e9galement des opportunit\u00e9s. Donnant suite \u00e0 une intervention parlementaire[4]<\/a>, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a analys\u00e9 l\u2019efficacit\u00e9 du cadre r\u00e9glementaire de lutte contre le blanchiment d\u2019argent pour le secteur des mati\u00e8res premi\u00e8res. La branche du n\u00e9goce a \u00e9t\u00e9 invit\u00e9e \u00e0 d\u00e9velopper des lignes directrices pour mieux \u00e9tablir des pratiques en mati\u00e8re de diligence, parfois d\u00e9j\u00e0 existantes. Le D\u00e9partement f\u00e9d\u00e9ral des finances (DFF) suit ces d\u00e9veloppements. Des lignes directrices sont en cours d\u2019\u00e9laboration. Les standards internationaux adopt\u00e9s fin\u00a02017 par le Comit\u00e9 de B\u00e2le pourraient en outre g\u00e9n\u00e9rer des co\u00fbts suppl\u00e9mentaires potentiellement injustifi\u00e9s pour les banques actives dans ce domaine. Ces conclusions font actuellement l\u2019objet de discussions dans le cadre de la mise en \u0153uvre de ces standards au niveau suisse. <\/p>\n

Des directives internationales<\/h2>\n


\nEn ce qui concerne la mise en place de standards, l\u2019Initiative pour la transparence dans les industries extractives (Itie) joue elle aussi un r\u00f4le important dans la promotion d\u2019une conduite responsable dans le secteur des mati\u00e8res premi\u00e8res. Les exigences concernant la publication des paiements des entreprises au profit des pays membres de l\u2019Itie ont \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9es en\u00a02019 et sont entr\u00e9es en vigueur en janvier\u00a02020. Ces obligations ont \u00e9t\u00e9 concr\u00e9tis\u00e9es dans les \u00ab\u00a0Directives pour la d\u00e9claration par les entreprises achetant du p\u00e9trole, du gaz et des min\u00e9raux aupr\u00e8s des gouvernements<\/a>\u00a0\u00bb, publi\u00e9es en ao\u00fbt\u00a02020.
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\nLes n\u00e9gociants bas\u00e9s en Suisse devraient id\u00e9alement appliquer volontairement ces directives \u2013\u00a0ce que les deux plus grands, Glencore et Trafigura, font d\u00e9j\u00e0. La Suisse esp\u00e8re am\u00e9liorer la transparence du secteur en dehors du cadre de l\u2019Itie et soutient ainsi le d\u00e9veloppement de standards internationaux au sein de l\u2019OCDE, en collaboration avec l\u2019Itie. \u00c9galement soutenue par la Suisse, la Responsible Mining Foundation a publi\u00e9 un rapport sur la transparence du secteur de n\u00e9goce de mati\u00e8res premi\u00e8res extractives en mars\u00a02021[5]<\/a>. Ce rapport pr\u00e9sente les r\u00e9sultats des pratiques de diligence raisonnable et de transparence de 25\u00a0entreprises. Il conclut que les entreprises sont tenues de faire preuve d\u2019une action plus syst\u00e9matique sur des questions telles que les droits de l\u2019homme, la lutte contre la corruption et la transparence sur leurs paiements aux gouvernements.
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\nLe code des obligations oblige par ailleurs depuis cette ann\u00e9e les grandes entreprises suisses \u00e0 d\u00e9clarer les paiements faits au profit de gouvernements dans le cadre de l\u2019extraction de mati\u00e8res premi\u00e8res. Le Parlement a inscrit une norme de d\u00e9l\u00e9gation qui permet au Conseil f\u00e9d\u00e9ral d\u2019\u00e9tendre cette obligation aux activit\u00e9s de n\u00e9goce, en fonction des d\u00e9veloppements au niveau international. <\/p>\n

Quelles perspectives\u00a0?<\/h2>\n


\nLe secteur du n\u00e9goce des mati\u00e8res premi\u00e8res restera incontournable en Suisse comme dans le monde. De par sa nature, il devra toujours r\u00e9agir aux enjeux g\u00e9opolitiques et r\u00e9glementaires \u2013\u00a0parfois fort diff\u00e9rents d\u2019un pays \u00e0 l\u2019autre\u00a0\u2013 tout en continuant \u00e0 assurer le lien entre les producteurs et les consommateurs. Si la tendance internationale va vers l\u2019alignement des standards et leur mise en \u0153uvre effective, les d\u00e9fis restent de taille pour \u00e9viter la fragmentation et les in\u00e9galit\u00e9s des conditions de concurrence entre les juridictions. La Suisse participe activement aux initiatives internationales, notamment au sein de l\u2019OCDE, de l\u2019Itie et aupr\u00e8s de la LBMA. Elle initie \u00e9galement des progr\u00e8s vers davantage de transparence, comme avec sa proposition faite \u00e0 l\u2019OMD.
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\nL\u2019observation et l\u2019analyse r\u00e9guli\u00e8re de ce secteur, en dialogue avec les parties prenantes, permettront d\u2019identifier les nouveaux d\u00e9fis \u00e0 relever pour qu\u2019il continue \u00e0 contribuer \u00e0 la prosp\u00e9rit\u00e9 de la Suisse, tout en participant au d\u00e9veloppement de tous les acteurs impliqu\u00e9s dans la cha\u00eene de production. Il reste \u00e9galement crucial pour la Suisse de mesurer l\u2019impact de son action. Les conditions d\u2019acc\u00e8s aux ressources, la transparence des financements, un syst\u00e8me de taxation \u00e9quitable, l\u2019impact environnemental, la transition \u00e9nerg\u00e9tique et les cons\u00e9quences de la pand\u00e9mie de Covid-19 resteront vraisemblablement \u00e0 l\u2019agenda des gouvernements et des organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile. Les diff\u00e9rents mouvements citoyens qui se sont d\u00e9velopp\u00e9s ces derni\u00e8res ann\u00e9es sont l\u00e0 pour le rappeler.<\/p>\n

  1. Voir www.commodity-trading.org<\/a>. [<\/span>]<\/a><\/li>
  2. Conseil f\u00e9d\u00e9ral (2018). [<\/span>]<\/a><\/li>
  3. Conseil f\u00e9d\u00e9ral (2021). [<\/span>]<\/a><\/li>
  4. Postulat\u00a017.4204, La supervision bancaire est-elle suffisante pour juguler les risques de blanchiment dans le secteur des mati\u00e8res premi\u00e8res\u00a0?<\/em><\/a> [<\/span>]<\/a><\/li>
  5. Responsible Mining Foundation (2021). [<\/span>]<\/a><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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