{"id":133635,"date":"2019-12-12T13:27:43","date_gmt":"2019-12-12T13:27:43","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2019\/12\/liesch-01-02-20fr\/"},"modified":"2023-08-24T00:02:51","modified_gmt":"2023-08-23T22:02:51","slug":"liesch-01-02-20fr","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2019\/12\/liesch-01-02-20fr\/","title":{"rendered":"La Suisse doit-elle introduire le trust dans sa l\u00e9gislation ?"},"content":{"rendered":"

La Suisse doit-elle introduire les trusts dans son droit\u00a0? Sur mandat de la Conf\u00e9d\u00e9ration et en collaboration avec la professeure de droit fiscal \u00e0 l\u2019universit\u00e9 de Lucerne Andrea Opel, le Bureau d\u2019\u00e9tudes de politique du travail et de politique sociale (Bass) a \u00e9valu\u00e9 les r\u00e9percussions qu\u2019aurait l\u2019introduction d\u2019une telle structure pour l\u2019\u00e9conomie nationale[1]<\/a>.
\n
\nQu\u2019est-ce qu\u2019un trust (ou \u00ab\u00a0fiducie\u00a0\u00bb)\u00a0? Dans cette relation juridique issue du droit anglo-saxon et aujourd\u2019hui largement r\u00e9pandue dans le monde, le constituant (\u00ab\u00a0settlor\u00a0\u00bb) transf\u00e8re des actifs en faveur de b\u00e9n\u00e9ficiaires ou pour un but sp\u00e9cifique, sous le contr\u00f4le d\u2019un administrateur fiduciaire (\u00ab\u00a0trustee\u00a0\u00bb). Celui-ci devient propri\u00e9taire des biens du trust, qui forment toutefois un patrimoine distinct s\u00e9par\u00e9 de ses biens personnels. Il a d\u00e8s lors le pouvoir et l\u2019obligation de g\u00e9rer ces actifs, de les utiliser ou d\u2019en disposer selon les consignes fix\u00e9es dans le r\u00e8glement du trust. Les trusts sont le plus souvent utilis\u00e9s comme instruments de planification successorale, mais la souplesse de cette structure juridique lui ouvre \u00e9galement d\u2019autres affectations.
\n
\nLe trust est une institution inconnue du syst\u00e8me juridique suisse actuel. Les trusts \u00e9trangers sont toutefois reconnus depuis l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la Convention de La Haye en\u00a02007 et sont devenus une r\u00e9alit\u00e9 \u00e9conomique. <\/p>\n

Entretiens et enqu\u00eate en ligne<\/h2>\n


\nL\u2019analyse d\u2019impact de la r\u00e9glementation (AIR) r\u00e9alis\u00e9e par le bureau Bass se fonde sur des entretiens d\u2019experts et une enqu\u00eate en ligne men\u00e9e aupr\u00e8s de groupes d\u2019interlocuteurs cl\u00e9s, comme des conseillers juridiques, des gestionnaires de fortune, des banques, des fiduciaires, des prestataires de services fiduciaires et certaines administrations fiscales cantonales. Un mod\u00e8le de r\u00e9glementation \u00e9labor\u00e9 par un groupe d\u2019experts a \u00e9t\u00e9 retenu pour mener \u00e0 bien cette analyse (voir encadr\u00e9<\/em>).
\n
\nLes entretiens ont mis en \u00e9vidence le besoin d\u2019un instrument pratique de planification du patrimoine familial et successoral. La fondation de famille offre en th\u00e9orie d\u00e9j\u00e0 un tel v\u00e9hicule en Suisse, mais il ne peut \u00eatre utilis\u00e9 que de fa\u00e7on restreinte et, de fait, l\u2019on n\u2019y recourt gu\u00e8re \u00e0 cause de l\u2019interdiction de cr\u00e9er de nouvelles fondations d\u2019entretien. Les fondations de famille ne peuvent notamment accorder des prestations qu\u2019aux fins \u00e9num\u00e9r\u00e9es de mani\u00e8re exhaustive par la loi et non \u00ab\u00a0selon leur bon vouloir\u00a0\u00bb. D\u2019apr\u00e8s la jurisprudence du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral, les fondations d\u2019entretien qui accordent aux b\u00e9n\u00e9ficiaires des avantages sur le patrimoine de la fondation sans autre condition que celle de leur offrir un niveau de vie plus \u00e9lev\u00e9 ou une meilleure qualit\u00e9 de vie ne sont pas autoris\u00e9es[2]<\/a>.
\n
\nC\u2019est probablement l\u2019une des principales raisons pour lesquelles les int\u00e9ress\u00e9s recourent actuellement aux trusts et fondations de famille r\u00e9gis par le droit \u00e9tranger. La majorit\u00e9 des personnes interrog\u00e9es par Bass ne sont pas satisfaites de la situation actuelle et estiment que les instruments juridiques suisses existants ne leur permettent pas de r\u00e9pondre de mani\u00e8re ad\u00e9quate aux besoins des clients. En outre, des incertitudes juridiques accompagnent la constitution et la gestion de dispositifs \u00e9trangers.
\n
\nBien que le march\u00e9 puisse certainement satisfaire les besoins des clients et qu\u2019il n\u2019y ait donc pas de d\u00e9faillance du march\u00e9, il faut passer par des structures complexes. On se trouve d\u00e8s lors en pr\u00e9sence d\u2019une d\u00e9faillance r\u00e9glementaire. <\/p>\n

La demande potentielle existe<\/h2>\n


\nLa situation actuelle du march\u00e9 a \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e afin d\u2019\u00e9valuer l\u2019impact qu\u2019aurait l\u2019introduction d\u2019un trust suisse sur diff\u00e9rents groupes sociaux et sur l\u2019ensemble de l\u2019\u00e9conomie. Sur la base des informations tir\u00e9es de l\u2019enqu\u00eate en ligne, le co\u00fbt de gestion d\u2019un trust ayant une dur\u00e9e de vie de 20\u00a0ans est aujourd\u2019hui estim\u00e9 \u00e0 25\u00a0900\u00a0francs par ann\u00e9e. Il existe actuellement en Suisse environ 5900\u00a0trusts ou relations de ce type au nom de personnes domicili\u00e9es en Suisse et quelque 21\u00a0000\u00a0autres au nom de personnes r\u00e9sidant \u00e0 l\u2019\u00e9tranger[3]<\/a>. Un trust suisse pourrait diminuer les co\u00fbts annuels en r\u00e9duisant les frais des diff\u00e9rents services associ\u00e9s \u00e0 sa cr\u00e9ation et \u00e0 son administration\u00a0; la demande s\u2019en trouverait stimul\u00e9e.
\n
\nPour tenir compte \u00e0 la fois de l\u2019incertitude inh\u00e9rente aux calculs et des inconnues li\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9volution du march\u00e9, les \u00e9valuations ont \u00e9t\u00e9 faites en fonction de trois sc\u00e9narios. Ceux-ci ont \u00e9t\u00e9 compar\u00e9s \u00e0 un sc\u00e9nario de r\u00e9f\u00e9rence sans introduction d\u2019un trust, o\u00f9 les prix et la demande restent inchang\u00e9s.
\n
\nDans le \u00ab\u00a0sc\u00e9nario bas\u00a0\u00bb, le march\u00e9 \u00e9volue \u00e0 peine par rapport \u00e0 aujourd\u2019hui. Dans le \u00ab\u00a0sc\u00e9nario haut\u00a0\u00bb, il est en forte croissance gr\u00e2ce aux faibles co\u00fbts du trust suisse. Le \u00ab\u00a0sc\u00e9nario moyen\u00a0\u00bb correspond \u00e0 une probabilit\u00e9 jug\u00e9e r\u00e9aliste par les auteurs du rapport. \u00c0 noter que le potentiel de la demande ne devrait se concr\u00e9tiser pleinement qu\u2019\u00e0 moyen ou long terme, lorsque la nouvelle institution juridique aura gagn\u00e9 la confiance des int\u00e9ress\u00e9s. Les trois sc\u00e9narios reposent sur l\u2019hypoth\u00e8se que les v\u00e9hicules existant aujourd\u2019hui seront maintenus, c\u2019est-\u00e0-dire renouvel\u00e9s en moyenne apr\u00e8s 20\u00a0ans. <\/p>\n

Des frais de gestion moins \u00e9lev\u00e9s<\/h2>\n


\nSelon les chiffres obtenus dans les divers sc\u00e9narios, l\u2019introduction d\u2019un trust suisse permettrait de faire baisser les co\u00fbts annuels de 5,8\u00a0\u00e0 28,1\u00a0% par rapport \u00e0 aujourd\u2019hui. Cet all\u00e9gement se traduirait par une augmentation globale de la demande de 500\u00a0\u00e0 32\u00a0100\u00a0trusts, avec une croissance du chiffre d\u2019affaires variant de 12\u00a0\u00e0 598\u00a0millions de francs selon le sc\u00e9nario retenu.
\n
\nL\u2019accroissement du chiffre d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 corrig\u00e9 des co\u00fbts d\u2019opportunit\u00e9 afin de calculer la plus-value suppl\u00e9mentaire. Ces co\u00fbts correspondent aux prestations actuelles que les fournisseurs de services fiduciaires sont susceptibles d\u2019abandonner en faveur de trusts suisses. Comme les branches concern\u00e9es travaillent d\u00e9j\u00e0 peu ou prou en effectifs complets, on suppose qu\u2019environ la moiti\u00e9 de la croissance serait r\u00e9alis\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019immigration de sp\u00e9cialistes \u00e9trangers. Les co\u00fbts d\u2019opportunit\u00e9 repr\u00e9sentent le reste.
\n
\nDans le sc\u00e9nario moyen, jug\u00e9 le plus r\u00e9aliste par les auteurs de l\u2019\u00e9tude, le gain net annuel serait d\u2019environ 139\u00a0millions de francs (voir tableaux<\/em>). Selon l\u2019enqu\u00eate en ligne, aucun co\u00fbt r\u00e9glementaire suppl\u00e9mentaire n\u2019est \u00e0 pr\u00e9voir\u00a0: plus de 80\u00a0% des personnes interrog\u00e9es ont d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019un trust suisse n\u2019en occasionnerait pas ou que les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 cette forme juridique seraient engag\u00e9s ind\u00e9pendamment de l\u2019introduction d\u2019un trust suisse. La d\u00e9pense serait probablement aussi limit\u00e9e pour les administrations fiscales cantonales, pour autant que les principes valables pour les trusts \u00e9trangers s\u2019appliquent \u00e9galement \u00e0 ce nouvel instrument. Cette charge ne devrait donc que mod\u00e9r\u00e9ment r\u00e9duire l\u2019avantage financier li\u00e9 \u00e0 la valeur ajout\u00e9e et \u00e0 la rente des consommateurs. <\/p>\n

Gains et co\u00fbts annuels d\u2019un trust suisse (en millions de francs)<\/h3>\n

<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n
<\/td>\n

<\/p>\n

Sc\u00e9nario bas (effets limit\u00e9s)<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

Sc\u00e9nario moyen (effets moyens)<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

Sc\u00e9nario haut (effets importants)<\/strong><\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Rente des consommateurs (r\u00e9sidents seulement)<\/td>\n

<\/p>\n

0<\/td>\n

<\/p>\n

4<\/td>\n

<\/p>\n

14<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Valeur ajout\u00e9e<\/td>\n

<\/p>\n

10<\/td>\n

<\/p>\n

137<\/td>\n

<\/p>\n

454<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Co\u00fbts r\u00e9glementaires<\/td>\n

<\/p>\n

0<\/td>\n

<\/p>\n

0<\/td>\n

<\/p>\n

0<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Avec d\u00e9duction des frais administratifs pour les services fiscaux cantonaux<\/td>\n

<\/p>\n

0<\/td>\n

<\/p>\n

\u20132<\/td>\n

<\/p>\n

\u20138<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Gain net total*<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

10<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

139<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

459<\/strong><\/td>\n


\n<\/tr>\n


\n<\/tbody>\n


\n<\/table>\n

<\/p>\n

Impact annuel sur le budget de l\u2019\u00c9tat (en millions de francs)<\/h3>\n

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<\/td>\n

<\/p>\n

Sc\u00e9nario bas (effets limit\u00e9s)<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

Sc\u00e9nario moyen (effets moyens)<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

Sc\u00e9nario haut (effets importants)<\/strong><\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Imp\u00f4t sur le revenu de la Conf\u00e9d\u00e9ration, des cantons et des communes<\/td>\n

<\/p>\n

2<\/td>\n

<\/p>\n

34<\/td>\n

<\/p>\n

113<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

TVA<\/td>\n

<\/p>\n

1<\/td>\n

<\/p>\n

8<\/td>\n

<\/p>\n

26<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

AVS\/AI\/APG\/AC<\/td>\n

<\/p>\n

1<\/td>\n

<\/p>\n

15<\/td>\n

<\/p>\n

51<\/td>\n


\n<\/tr>\n

<\/p>\n

Impact total sur le budget de l\u2019\u00c9tat*<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

4<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

57<\/strong><\/td>\n

<\/p>\n

190<\/strong><\/td>\n


\n<\/tr>\n


\n<\/tbody>\n


\n<\/table>\n


\n*\u00c9carts possibles en raison des diff\u00e9rences d\u2019arrondi.<\/span>
\n
\nSource\u00a0: Morger et Liesch (2019)<\/span> <\/p>\n

Les prestataires de services, grands b\u00e9n\u00e9ficiaires<\/h2>\n


\nLa valeur ajout\u00e9e suppl\u00e9mentaire serait tr\u00e8s probablement g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par les prestataires de services fiduciaires sp\u00e9cialis\u00e9s, d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s pr\u00e9sents dans ce segment et qui peuvent offrir des prix comp\u00e9titifs. Selon le sc\u00e9nario moyen, des recettes fiscales suppl\u00e9mentaires de 57\u00a0millions de francs par an devraient alimenter les caisses de l\u2019\u00c9tat. Dans l\u2019ensemble, la rentabilit\u00e9 d\u2019un trust suisse semble assur\u00e9e.
\n
\nLa majorit\u00e9 des professionnels interrog\u00e9s est favorable \u00e0 l\u2019introduction d\u2019un trust suisse, bien que des experts aient \u00e9galement critiqu\u00e9 les d\u00e9fis que pose sa mise en \u0153uvre, consid\u00e9rant cette entit\u00e9 juridique comme difficile \u00e0 int\u00e9grer en droit suisse. Voil\u00e0 pourquoi la question de savoir si l\u2019admission de la fondation familiale d\u2019entretien constituerait une solution de rechange possible a aussi \u00e9t\u00e9 pos\u00e9e dans le cadre de l\u2019AIR. Selon les experts, le besoin d\u2019adaptation juridique serait moindre que pour l\u2019introduction d\u2019un trust suisse. Id\u00e9alement, le cadre fiscal de certains cantons devrait \u00eatre adapt\u00e9 pour \u00e9viter d\u2019\u00e9ventuelles doubles impositions. <\/p>\n

Une chance pour la place financi\u00e8re<\/h2>\n


\nEn conclusion, les calculs effectu\u00e9s permettent d\u2019affirmer qu\u2019un trust suisse pr\u00e9senterait un rapport co\u00fbts-avantages favorable. Sur la base d\u2019une \u00e9valuation qualitative, on peut \u00e9galement consid\u00e9rer que l\u2019admission des fondations d\u2019entretien aurait un effet positif et pourrait rem\u00e9dier au moins partiellement \u00e0 la d\u00e9faillance r\u00e9glementaire. Le mod\u00e8le de r\u00e9glementation utilis\u00e9 donne de bons r\u00e9sultats. Selon la majorit\u00e9 des intervenants, il est comparable \u00e0 celui d\u2019un trust \u00e9tranger type.
\n
\nL\u2019introduction du trust sur le march\u00e9 suisse \u2013\u00a0combin\u00e9e \u00e0 la lib\u00e9ralisation du droit des fondations\u00a0\u2013 offrirait un instrument efficace de planification successorale et patrimoniale, tant pour les personnes de l\u2019espace anglo-saxon qui ont tendance \u00e0 recourir aux v\u00e9hicules fiduciaires du fait de leur proximit\u00e9 avec le droit commun (\u00ab\u00a0common law\u00a0\u00bb) que pour celles qui sont familiaris\u00e9es avec notre syst\u00e8me de fondations.<\/p>\n

  1. Morger et Liesch (2019). La motion CAJ-CE \u00ab\u00a0Introduction du trust dans l\u2019ordre juridique suisse<\/a>\u00a0\u00bb (18.3383) est \u00e0 l\u2019origine de l\u2019analyse d\u2019impact. [<\/span>]<\/a><\/li>
  2. ATF\u00a0108 II\u00a0393<\/a>, p.\u00a0394. Voir \u00e9galement l\u2019article\u00a0335\u00a0CC<\/a>. [<\/span>]<\/a><\/li>
  3. Pour davantage d\u2019informations, voir Morger et Liesch (2019). [<\/span>]<\/a><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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