{"id":146166,"date":"2015-07-23T16:45:28","date_gmt":"2015-07-23T16:45:28","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2015\/07\/2015-08-09-buehler-franz\/"},"modified":"2023-08-24T00:28:08","modified_gmt":"2023-08-23T22:28:08","slug":"2015-08-09-buehler-franz","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2015\/07\/2015-08-09-buehler-franz\/","title":{"rendered":"La r\u00e9forme du droit des cartels pour lutter contre l’\u00eelot de chert\u00e9 suisse: une entreprise ambitieuse"},"content":{"rendered":"

Apr\u00e8s la r\u00e9forme du droit des cartels, la situation n’a pas \u00e9volu\u00e9[1]<\/a>: en septembre 2014, le Parlement n’a pas seulement balay\u00e9 d\u00e9finitivement la r\u00e9vision de la loi sur les cartels (LCart); il s’est aussit\u00f4t attaqu\u00e9 \u00e0 un nouveau projet de r\u00e9forme avec l’initiative parlementaire sur les prix \u00e0 l’importation surfaits[2]<\/a>, d\u00e9pos\u00e9e par le conseiller aux \u00c9tats Hans Altherr (PLR\/AR). On sent bien la volont\u00e9 du l\u00e9gislateur d\u2019entreprendre enfin quelque chose de concret contre l'”\u00eelot de chert\u00e9 suisse”. On peut, toutefois, se demander ce que fait la r\u00e9forme du droit des cartels dans ce combat.
\nLe principal probl\u00e8me de cette r\u00e9forme est l\u2019attente exag\u00e9r\u00e9e qu\u2019elle a suscit\u00e9e: la loi sur les cartels, cens\u00e9e emp\u00eacher les pr\u00e9judices \u00e9conomiques ou sociaux qu’entra\u00eenent les cartels et autres restrictions \u00e0 la concurrence[3]<\/a>, n\u2019est pas le moyen ad\u00e9quat pour lutter contre l’\u00eelot de chert\u00e9 suisse. Elle ne s’applique qu’aux ententes ou pratiques illicites \u2013 par exemple le cloisonnement du march\u00e9 suisse face \u00e0 la concurrence \u00e9trang\u00e8re ou l’abus de position dominante[4]<\/a>. Ces pratiques ne peuvent \u00eatre prouv\u00e9es que dans certains cas particuliers, m\u00eame si la Commission de la concurrence (Comco) a pris ces derni\u00e8res ann\u00e9es trois importantes d\u00e9cisions de principe sur le cloisonnement (Gaba\/Elmex, Nikon, BMW)[5]<\/a>. Relevons aussi que, pour ces cas, les proc\u00e9dures de recours sont extr\u00eamement compliqu\u00e9es et fastidieuses, ce qui emp\u00eache toute r\u00e9percussion rapide sur les march\u00e9s concern\u00e9s[6]<\/a>.
\nSi malgr\u00e9 ces difficult\u00e9s, on souhaite mobiliser davantage la loi sur les cartels pour lutter contre l’\u00eelot de chert\u00e9 helv\u00e9tique, il faut de toute \u00e9vidence renforcer les r\u00e8gles relatives au cloisonnement ou aux positions dominantes[7]<\/a>. \u00c9conomiquement, ce durcissement est \u00e0 proscrire. Dans la version actuelle, les prescriptions visant le verrouillage du march\u00e9[8]<\/a> sont d\u00e9j\u00e0 formul\u00e9es de mani\u00e8re tr\u00e8s rigide: la pr\u00e9somption de suppression efficace de la concurrence pour certains accords verticaux ne tient pas suffisamment compte du fait que ceux-ci \u2013 contrairement aux accords horizontaux \u2013 peuvent aussi d\u00e9boucher sur des gains d’efficience[9]<\/a>. Un durcissement suppl\u00e9mentaire nuirait \u00e0 la concurrence entre les diff\u00e9rents syst\u00e8mes de distribution et serait probablement tr\u00e8s co\u00fbteux pour l’\u00e9conomie. <\/p>\n

Les prix \u00e9lev\u00e9s sont un probl\u00e8me \u00abde riches\u00bb<\/h2>\n


\nL\u2019initiative Altherr, elle, veut \u00e9tendre le terme de domination du march\u00e9[10]<\/a> aux \u00abentreprises ayant une position relativement dominante sur le march\u00e9\u00bb, en les int\u00e9grant aussi \u00e0 la loi. Le comportement de nombreuses entreprises en mati\u00e8re de concurrence serait alors soumis \u00e0 une surveillance quasi r\u00e9glementaire, ce qui soul\u00e8ve des questions juridiques et \u00e9conomiques complexes.
\nUne extension de la notion de domination du march\u00e9 ne suffit pas \u00e0 faire de la loi sur les cartels un moyen de lutte contre l\u2019\u00eelot de chert\u00e9. Les prix \u00e9lev\u00e9s sont avant tout un probl\u00e8me \u00abde riches\u00bb et refl\u00e8tent le fort pouvoir d\u2019achat des consommateurs suisses. Du fait de leur prosp\u00e9rit\u00e9 relative, ces derniers sont moins sensibles au prix et ils ont tendance \u00e0 acheter un produit m\u00eame s\u2019il est nettement moins cher de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 de la fronti\u00e8re. Les prestataires nationaux et \u00e9trangers peuvent (en partie) \u00e9puiser ce pouvoir d\u2019achat suppl\u00e9mentaire en exigeant un \u00absuppl\u00e9ment suisse\u00bb. Le droit des cartels n\u2019est gu\u00e8re efficace contre ce genre de discrimination internationale par les prix, car il lutte contre les restrictions \u00e0 la concurrence, mais ne pr\u00e9voit pas de contr\u00f4le des prix \u00e0 large \u00e9chelle. Celui-ci ne se justifie d\u2019ailleurs pas dans un syst\u00e8me d\u2019\u00e9conomie de march\u00e9 o\u00f9 la fluctuation des prix doit coordonner le comportement de l\u2019offre et de la demande.
\nPar cons\u00e9quent, le l\u00e9gislateur doit, s\u2019il veut agir efficacement contre l\u2019\u00eelot de chert\u00e9, venir \u00e0 bout de la discrimination qui p\u00e9nalise financi\u00e8rement la demande helv\u00e9tique dans le monde. Pour cela, il faut ouvrir les march\u00e9s suisses \u00e0 la concurrence internationale et syst\u00e9matiquement \u00e9liminer les obstacles aux arbitrages entre march\u00e9s nationaux et \u00e9trangers (p. ex. importations directes et parall\u00e8les, tourisme d\u2019achat). Les prix ob\u00e9issent alors \u00e0 la dynamique du march\u00e9, sans contr\u00f4le \u00e9tatique. <\/p>\n

Pas de volont\u00e9 politique pour une ouverture du march\u00e9<\/h2>\n


\nLes instruments classiques, comme la lib\u00e9ralisation de branches et de march\u00e9s prot\u00e9g\u00e9s (p. ex. l\u2019agroalimentaire), l\u2019application syst\u00e9matique du principe dit du \u00abCassis de Dijon\u00bb et la suppression des entraves au commerce reviennent dans le collimateur de la politique \u00e9conomique. Malheureusement, tant qu\u2019il manque une volont\u00e9 politique en faveur de cette ouverture du march\u00e9 \u00e0 la concurrence internationale, le combat contre l\u2019\u00eelot de chert\u00e9 \u00e0 la faveur d’une LCart renforc\u00e9e reste de la poudre aux yeux. L\u2019abrogation par le Conseil national en mai dernier du principe du Cassis de Dijon pour les denr\u00e9es alimentaires donne en tout cas \u00e0 penser qu\u2019il n\u2019existe actuellement plus de majorit\u00e9 en ce sens. <\/p>\n

La r\u00e9forme doit se focaliser sur du concret, comme le contr\u00f4le des concentrations d\u2019entreprises<\/h2>\n


\nUne fois que la r\u00e9vision du droit des cartels ne suscite plus d’attentes exag\u00e9r\u00e9es, il devient plus facile d\u2019identifier les points concrets sur lesquels la politique de la concurrence peut se concentrer. Du point de vue \u00e9conomique, il s’agit essentiellement de moderniser le contr\u00f4le des concentrations d\u2019entreprises, car celui-ci ne correspond ni \u00e0 la situation actuelle ni aux normes internationales du droit des cartels. L\u2019examen men\u00e9 aujourd\u2019hui lors d\u2019une concentration soumise \u00e0 l\u2019obligation de notifier doit \u00e9tablir si celle-ci cr\u00e9e ou renforce une position dominante capable de supprimer une concurrence efficace[11]<\/a>.
\nLa formule est tr\u00e8s laxiste, compar\u00e9e \u00e0 d’autres textes du m\u00eame type \u00e0 l’\u00e9tranger. Elle permet d’autoriser des concentrations m\u00eame si celles-ci constituent une entrave consid\u00e9rable \u00e0 la concurrence efficace. Le seuil d\u2019intervention est donc sensiblement plus \u00e9lev\u00e9 lors d’une concentration que lors d’une entente comparable o\u00f9, selon le droit en vigueur, il faut prouver qu’il existe une entrave essentielle \u00e0 la concurrence efficace. Cela est difficilement justifiable sur le fond et incite les entreprises \u00e0 contourner le probl\u00e8me.
\nEn m\u00eame temps, les synergies possibles gr\u00e2ce \u00e0 la concentration ne sont pas assez prises en compte, ce qui engendre parfois des erreurs d\u2019appr\u00e9ciation. Le contr\u00f4le existant des concentrations d\u2019entreprises aboutit ainsi r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 des d\u00e9cisions \u00e9conomiquement difficiles \u00e0 justifier. Le passage au test Siec (\u00absignificant impediment to efficient competition\u00bb) de l\u2019entrave consid\u00e9rable \u00e0 la concurrence s\u2019impose donc, car il prend \u00e9galement en consid\u00e9ration les synergies[12]<\/a>.
\nEnfin, des am\u00e9liorations sont \u00e9galement possibles dans le domaine des institutions et des proc\u00e9dures utilis\u00e9es par la politique de la concurrence. Il faut, cependant, rester raisonnable. En th\u00e9orie, la s\u00e9paration compl\u00e8te des autorit\u00e9s de la concurrence entre instance d\u2019\u00e9valuation et instance de d\u00e9cision est souhaitable pour que les sujets de droit acceptent mieux les d\u00e9cisions. Dans la pratique, l\u2019op\u00e9ration pourrait s\u2019av\u00e9rer plut\u00f4t difficile: cela allongerait et complexifierait les proc\u00e9dures, ce qui n\u2019est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de personne. Mieux vaut donc trouver un compromis.
\nIl faut aussi imp\u00e9rativement veiller \u00e0 ce que les autorit\u00e9s de la concurrence aient toujours acc\u00e8s au savoir-faire sp\u00e9cialis\u00e9 n\u00e9cessaire, sur le plan juridique et \u00e9conomique, pour mener les proc\u00e9dures \u00e0 bien en temps utile. Le Tribunal administratif f\u00e9d\u00e9ral devra \u00eatre renforc\u00e9, sur le plan \u00e9conomique en tout cas.<\/p>\n

  1. Dans le pr\u00e9sent article, l\u2019auteur exprime son opinion personnelle, qui ne correspond pas n\u00e9cessairement \u00e0 celle de la Commission de la concurrence. [<\/span>]<\/a><\/li>
  2. \u00abPrix \u00e0 l\u2019importation surfaits. Supprimer l\u2019obligation de s\u2019approvisionner en Suisse\u00bb (14.449), d\u00e9pos\u00e9e le 25 septembre 2014. [<\/span>]<\/a><\/li>
  3. Art. 1 LCart. [<\/span>]<\/a><\/li>
  4. Art. 5 al. 4 LCart et art. 7 LCart. [<\/span>]<\/a><\/li>
  5. Gaba\/Elmex, DPC 2010\/1, pp. 65 ss; BWM, DPC 2012\/3, pp. 540 ss. La d\u00e9cision concernant Nikon-date de novembre 2011 et est consultable sur le site de la Comco [www.weko.admin.ch\/aktuell] (http:\/\/www.weko.admin.ch\/aktuell\/). [<\/span>]<\/a><\/li>
  6. Jusqu\u2019ici, aucune de ces d\u00e9cisions de principe n\u2019a encore force de loi; les recours sont pendants devant le Tribunal administratif f\u00e9d\u00e9ral ou le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral. [<\/span>]<\/a><\/li>
  7. Art. 5 al. 4 LCart et art. 7 LCart. La r\u00e9forme initiale du droit des cartels visait \u00e0 renforcer les r\u00e8gles concernant le cloisonnement du march\u00e9, mais elle a \u00e9chou\u00e9 en raison notamment des difficult\u00e9s d\u2019application \u00e0 l\u2019\u00e9tranger (la Comco aurait d\u00fb, en effet, imposer aux entreprises suisses \u00e0 l\u2019\u00e9tranger des conditions de livraison, ce qui n\u2019est gu\u00e8re possible). [<\/span>]<\/a><\/li>
  8. Art. 5 al. 4 LCart. [<\/span>]<\/a><\/li>
  9. C\u2019est \u00e0 ce m\u00eame r\u00e9sultat que parvient le rapport de synth\u00e8se du groupe d\u2019\u00e9valuation [<\/span>]<\/a><\/li>
  10. Art. 7 LCart. [<\/span>]<\/a><\/li>
  11. Art. 10, al. 2 LCart. [<\/span>]<\/a><\/li>
  12. Dans son rapport de synth\u00e8se, le Groupe d\u2019\u00e9valuation Loi sur les cartels a \u00e9galement recommand\u00e9 de moderniser le contr\u00f4le des concentrations d\u2019entreprises. [<\/span>]<\/a><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Elle devrait s'attaquer tout particuli\u00e8rement au niveau des prix pratiqu\u00e9s en Suisse. Sous l'angle \u00e9conomique, toutefois, un constat s'impose: le droit des cartels n'est pas le moyen ad\u00e9quat de lutter contre ce probl\u00e8me. En effet, durcir les r\u00e8gles r\u00e9primant le cloisonnement du march\u00e9 ou les positions dominantes n\u2019a gu\u00e8re d\u2019effet sur la discrimination par les prix dont souffre la Suisse au niveau international. Il faut plut\u00f4t prendre des mesures coh\u00e9rentes afin d'ouvrir les march\u00e9s suisses \u00e0 la concurrence \u00e9trang\u00e8re. Or, la volont\u00e9 politique fait d\u00e9faut, comme l'a montr\u00e9 la r\u00e9cente abrogation par le Conseil national du principe dit du \"Cassis de Dijon\" en faveur des denr\u00e9es alimentaires. Une r\u00e9forme utile du droit des cartels doit se concentrer sur certains aspects, comme la modernisation du contr\u00f4le des concentrations d'entreprises ou l'am\u00e9lioration des institutions et proc\u00e9dures li\u00e9es \u00e0 la politique de la concurrence.","magazine_issue":"20150809","seco_author_reccomended_post":null,"redaktoren":[4127,0],"korrektor":4139,"planned_publication_date":"20150724","original_files":[{"file":146181}],"external_release_for_author":"20150630","external_release_for_author_time":"00:00:00","link_for_external_authors":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/exedit\/5568626306ba9"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/146166"}],"collection":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2800"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=146166"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/146166\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":188576,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/146166\/revisions\/188576"}],"acf:user":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4139"},{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/0"},{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4127"},{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2800"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/32387"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=146166"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post__type","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post__type?post=146166"},{"taxonomy":"post_opinion","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_opinion?post=146166"},{"taxonomy":"post_serie","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_serie?post=146166"},{"taxonomy":"post_content_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_category?post=146166"},{"taxonomy":"post_content_subject","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_subject?post=146166"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}