{"id":148662,"date":"2014-01-01T12:00:00","date_gmt":"2014-01-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2014\/01\/huesemann-2\/"},"modified":"2023-08-24T00:37:16","modified_gmt":"2023-08-23T22:37:16","slug":"huesemann-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2014\/01\/huesemann-2\/","title":{"rendered":"L\u2019am\u00e9lioration continue du syst\u00e8me douanier permet de diminuer les co\u00fbts des PME"},"content":{"rendered":"

La Suisse gagne un franc sur deux \u00e0 l\u2019\u00e9tranger[1]<\/a>. Il est donc essentiel que le trafic transfrontalier des marchandises se d\u00e9roule sans encombre et que les formalit\u00e9s administratives y aff\u00e9rentes soient aussi l\u00e9g\u00e8res que possible. Les entreprises sont oblig\u00e9es de d\u00e9clarer toute importation ou exportation aupr\u00e8s de l\u2019AFD. Ce m\u00e9canisme est synonyme de charges suppl\u00e9mentaires, que l\u2019entreprise accomplisse elle-m\u00eame les formalit\u00e9s douani\u00e8res ou qu\u2019elle les confie \u00e0 un professionnel de la logistique.<\/p>\n

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Le Parlement a adopt\u00e9 en 2010 une motion intitul\u00e9e Formalit\u00e9s douani\u00e8res. Rendre la t\u00e2che des PME plus simple et moins ch\u00e8re[2]<\/a>. Cette derni\u00e8re, qui s\u2019inscrit dans un programme plus vaste d\u2019all\u00e9gement administratif et de r\u00e9duction des co\u00fbts, demande au Conseil f\u00e9d\u00e9ral d\u2019organiser la cr\u00e9ation d\u2019un site Internet interactif permettant de r\u00e9gler les formalit\u00e9s douani\u00e8res. Le gouvernement doit veiller \u00e0 ce que les entreprises et l\u2019AFD puissent s\u2019\u00e9changer les donn\u00e9es n\u00e9cessaires par le biais d\u2019Internet, sans devoir changer de support de donn\u00e9es.<\/p>\n

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L\u2019AFD, l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de l\u2019informatique et de la t\u00e9l\u00e9communication (Ofit) et le Secr\u00e9tariat d\u2019\u00c9tat \u00e0 l\u2019\u00e9conomie (Seco) sont constamment \u00e0 la recherche d\u2019am\u00e9liorations. En vue de satisfaire aux termes de la motion, ils ont en outre command\u00e9 une \u00e9tude de faisabilit\u00e9 qui d\u00e9crit les processus de d\u00e9douanement et les syst\u00e8mes informatiques actuels. Cette analyse montre les possibilit\u00e9s de proposer aux entreprises \u2013 et plus particuli\u00e8rement aux PME \u2013 un portail informatique douanier comportant toutes les fonctionnalit\u00e9s li\u00e9es au processus de d\u00e9douanement. La r\u00e9alisation technique de cette interface de deuxi\u00e8me g\u00e9n\u00e9ration y est \u00e9tudi\u00e9e ainsi que son co\u00fbt et le d\u00e9lai de mise en \u0153uvre[3]<\/a>.<\/p>\n

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Les proc\u00e9dures douani\u00e8res d\u2019hier \u00e0\u00a0­demain<\/h2>\n

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Autrefois, les proc\u00e9dures douani\u00e8res devaient s\u2019ex\u00e9cuter \u00e0 l\u2019aide de formulaires imprim\u00e9s. Cela pouvait conduire \u00e0 des erreurs et prendre pas mal de temps. Aujourd\u2019hui, la majorit\u00e9 des d\u00e9clarations douani\u00e8res sont transmises par voie \u00e9lectronique. L\u2019AFD offre un vaste \u00e9ventail de fonctionnalit\u00e9s qui peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es et utilis\u00e9es par le client de multiples fa\u00e7ons:<\/p>\n

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