{"id":151139,"date":"2011-04-01T12:00:00","date_gmt":"2011-04-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2011\/04\/bruelhart-2\/"},"modified":"2023-08-24T00:53:50","modified_gmt":"2023-08-23T22:53:50","slug":"bruelhart-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2011\/04\/bruelhart-2\/","title":{"rendered":"Les finances publiques de la Suisse, 2009\u20132012"},"content":{"rendered":"<p>La Statistique financi\u00e8re de l\u2019Administration f\u00e9d\u00e9rale des finances (AFF) a publi\u00e9 fin f\u00e9vrier 2011 les premiers r\u00e9sultats des finances publiques pour l\u2019exercice 2009. Elle a, par ailleurs, pr\u00e9sent\u00e9 des estimations actualis\u00e9es pour les ann\u00e9es 2010\u20132012. Malgr\u00e9 la r\u00e9cession, la Conf\u00e9d\u00e9ration et les cantons bouclent leurs comptes financiers 2009 sur des b\u00e9n\u00e9fices ordinaires d\u00e9passant 2 milliards de francs dans les deux cas. Selon les premi\u00e8res extrapolations, les communes ont elles aussi brav\u00e9 la faiblesse conjoncturelle et pr\u00e9sentent des finances \u00e9quilibr\u00e9es. Seules les assurances sociales ont d\u00fb enregistrer un d\u00e9ficit en 2009 en raison de la hausse du ch\u00f4mage. L\u2019ensemble du secteur public pr\u00e9sente un exc\u00e9dent consolid\u00e9 de 0,8% du produit int\u00e9rieur brut.&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\n<img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"article_rect\" src=\"\/dynBase\/images\/article_rect\/201104_11_Bruelhart_01.eps.jpg\" alt=\"\" width=\"370\" height=\"246\" \/>&#13;<\/p>\n<h2>Les comptes des administrations publiques 2009 selon le mod\u00e8le SF<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nEn statistique financi\u00e8re, les comptes de cl\u00f4ture des administrations publiques dans le <i>mod\u00e8le dit SF<\/i> sont pr\u00e9sent\u00e9s selon une structure uniforme afin d\u2019en assurer la comparabilit\u00e9. Celui-ci repose sur le nouveau mod\u00e8le comptable harmonis\u00e9 pour les cantons et les communes <i>MCH2<\/i>. Le <i>tableau 1<\/i> montre les r\u00e9sultats des comptes de financement des ann\u00e9es 2008 \u00e0 2012 selon ce mod\u00e8le.Apr\u00e8s les tr\u00e8s bons r\u00e9sultats de l\u2019exercice 2008, la d\u00e9t\u00e9rioration de la situation \u00e9conomique en 2009 a eu une incidence visible sur les comptes des finances publiques. La Conf\u00e9d\u00e9ration et les cantons ont, tout particuli\u00e8rement, connu un recul prononc\u00e9 de leur solde ordinaire dans le compte de financement. N\u00e9anmoins, aussi bien pour l\u2019une que pour les autres, et malgr\u00e9 l\u2019affaiblissement conjoncturel, les comptes se sont clos sur un exc\u00e9dent, gr\u00e2ce aux r\u00e9sultats tr\u00e8s po-sitifs des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes. Par suite de la vente extraordinaire de l\u2019emprunt \u00e0 conversion obligatoire de l\u2019UBS, l\u2019exc\u00e9dent des recettes de la Conf\u00e9d\u00e9ration s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 environ 9,4 milliards de francs. Toutefois, le recul des recettes fiscales d\u00fb \u00e0 la r\u00e9cession a ramen\u00e9 le solde ordinaire \u00e0 2,3 milliards de francs, soit un repli de l\u2019ordre de 4,3 milliards. Pour les communes, la Statistique financi\u00e8re escompte des finances \u00e0 peu pr\u00e8s \u00e9quilibr\u00e9es en 2009 comme l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Pour les assurances sociales, le d\u00e9ficit de 632 millions est \u00e9galement similaire \u00e0 celui de l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Pour l\u2019ensemble du secteur public, le solde ordinaire aura ainsi recul\u00e9 de 7,4 milliards de francs entre 2008 et 2009. N\u00e9anmoins, le fait que le compte de financement consolid\u00e9 se boucle sur un exc\u00e9dent ordinaire de 3,9 milliards souligne que les finances publiques suisses ont r\u00e9sist\u00e9 \u00e0 la r\u00e9cession, parce quelles partaient sur de tr\u00e8s bonnes bases.Selon les estimations actuelles de la Statistique financi\u00e8re, le solde de l\u2019ensemble du secteur public devrait avoir atteint le creux de la vague en 2010. Alors que la Conf\u00e9d\u00e9ration, les cantons et les communes confirment \u00e0 peu pr\u00e8s leurs r\u00e9sultats par rapport \u00e0 l\u2019an dernier, on observe dans les assurances sociales l\u2019effet diff\u00e9r\u00e9 de la r\u00e9cession sous forme d\u2019un d\u00e9ficit de pr\u00e8s de 3 milliards de francs. Dans la p\u00e9riode 2011-2012, et dans le con-texte de la reprise conjoncturelle intervenue \u00e0 partir de 2010 dans les cantons, les communes et les assurances sociales, la Statistique financi\u00e8re s\u2019attend \u00e0 une l\u00e9g\u00e8re am\u00e9lioration des comptes. Celle-ci compensera largement les d\u00e9ficits qui se dessinent pour la Conf\u00e9d\u00e9ration en 2011 et 2012 et aboutira \u00e0 une nouvelle augmentation constante du solde comptable ordinaire pour l\u2019ensemble du secteur public.&#13;<\/p>\n<h2>Les comptes de cl\u00f4ture des cantons<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nEn 2009, les cantons et les concordats pr\u00e9sentent un exc\u00e9dent de 1,9 milliard de francs au compte de r\u00e9sultats. Par comparaison avec l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent, on assiste \u00e0 un recul de 958 millions de francs. Si ce dernier est principalement de nature ordinaire, n\u2019oublions pas qu\u2019\u00e0 l\u2019heure actuelle, il existe encore tr\u00e8s peu de cantons qui font la distinction entre finances ordinaires et extraordinaires conform\u00e9ment au MCH2. Ces chiffres sont essentiellement dus \u00e0 un surcro\u00eet de charges, alors que, par exemple, les recettes fiscales sont rest\u00e9es \u00e0 peu pr\u00e8s constantes malgr\u00e9 la r\u00e9cession.En termes nets, les cantons ont investi 4,3 milliards de francs en 2009, soit pr\u00e8s de 790 millions de plus que l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Cette augmentation est principalement due au recul des recettes d\u2019investissement, de l\u2019ordre de 590 millions de francs, auquel les contributions aux investissements et les reports d\u2019immobilisations corporelles sur le patrimoine financier ont contribu\u00e9. En revanche, les d\u00e9penses d\u2019investissement, de quelque 6,7 milliards de francs, ont enregistr\u00e9 une l\u00e9g\u00e8re augmentation d\u2019environ 200 millions de francs par rapport \u00e0 l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente.Le compte de financement consolid\u00e9 des cantons et concordats se cl\u00f4t en 2009 sur un exc\u00e9dent de recettes de 2,2 milliards de francs. La variation par rapport \u00e0 2008 est de \u20131,1 milliard de francs.Le <i>tableau 2<\/i> montre les r\u00e9sultats des divers cantons en 2009. La majorit\u00e9 d\u2019entre eux pr\u00e9sentent des comptes de r\u00e9sultats et de financement en exc\u00e9dent. En revanche, ceux des cantons de Schwyz, B\u00e2le-Campagne, Neuch\u00e2tel et du Tessin sont d\u00e9ficitaires. Comme l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, Obwald, Appenzell Rhodes-Int\u00e9rieures et le Jura \u00e9quilibrent leurs comptes de r\u00e9sultats. Pour le compte de financement, on rel\u00e8vera tout particuli\u00e8rement le r\u00e9sultat tr\u00e8s positif du canton de Vaud. Son important exc\u00e9dent est d\u00fb \u00e0 une forte hausse des recettes fiscales. En revanche, les cantons de B\u00e2le-Campagne, de Neuch\u00e2tel, du Tessin, de Gen\u00e8ve et du Jura enregistrent des d\u00e9ficits de financement en 2009.&#13;<\/p>\n<h2>Les indicateurs selon le mod\u00e8le SFP<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLes indicateurs des administrations publiques publi\u00e9s par la Statistique financi\u00e8re sont compos\u00e9s de cinq agr\u00e9gats exprim\u00e9s en&nbsp;% du produit int\u00e9rieur brut (PIB). Ils servent \u00e0 faire ressortir l\u2019\u00e9volution des finances publiques. Les indicateurs de politique financi\u00e8re sont pr\u00e9sent\u00e9s selon les normes du Fonds mon\u00e9taire international conform\u00e9ment au <i>Manuel de statistiques des finances publiques 2001<\/i>. Une exception est toutefois faite pour le taux d\u2019endettement, qui est en outre calcu-l\u00e9 selon les crit\u00e8res de Maastricht de l\u2019UE. Des r\u00e9sultats provisoires, comparables aux donn\u00e9es du mod\u00e8le SF, sont disponibles pour l\u2019exercice 2009 en ce qui concerne la Conf\u00e9d\u00e9ration, les cantons et les assurances sociales. Le <i>tableau 3<\/i> pr\u00e9sente un r\u00e9capitulatif des indicateurs de politique financi\u00e8re.En 2009, la crise \u00e9conomique n\u2019a pas eu les m\u00eames incidences sur tous les indicateurs des divers secteurs de l\u2019\u00c9tat. Au niveau de la Conf\u00e9d\u00e9ration, ce sont en premier lieu les recettes fiscales qui ont \u00e9t\u00e9 touch\u00e9es: en 2009, la quote-part fiscale a baiss\u00e9, principalement en raison d\u2019un recul des imp\u00f4ts anticip\u00e9s. Au niveau des cantons, les cons\u00e9quences de l\u2019affaiblissement conjoncturel en 2009 se sont surtout fait sentir sur le plan des d\u00e9-penses. En revanche, les finances des communes ont r\u00e9agi moins fortement aux variations conjoncturelles, comme le montrent les r\u00e9sultats provisoires des villes et des chefs-lieux de cantons&#13;<br \/>\nVoir <a href=\"http:\/\/www.efv.admin.ch\">http:\/\/www.efv.admin.ch<\/a>, rubriques \u00abDocumentation\u00bb, \u00abFaits et chiffres\u00bb, \u00abStatistique financi\u00e8re\u00bb, \u00abMod\u00e8le SF: comparaison des finances publiques\u00bb.L\u2019exercice 2008 s\u2019est caract\u00e9ris\u00e9 par des r\u00e9sultats tr\u00e8s positifs \u00e0 tous les niveaux de l\u2019\u00c9tat. La quote-part de l\u2019exc\u00e9dent du secteur public s\u2019\u00e9levait \u00e0 2,0%. En 2009, la Conf\u00e9d\u00e9ration et les assurances sociales ont enregistr\u00e9 une baisse relative des quotes-parts, de 0,5 point de pourcentage dans chaque cas. La quote-part des exc\u00e9dents cantonaux a \u00e9galement recul\u00e9, alors que les communes continuent d\u2019afficher un r\u00e9sultat \u00e9quilibr\u00e9. Le solde de l\u2019ensemble du secteur public continuera de baisser en 2010 par rapport au PIB. Cela s\u2019explique principalement par le fait que la r\u00e9cession \u00e9conomique a un effet diff\u00e9r\u00e9 sur les assurances sociales, ce qui entra\u00eenera un nouveau recul de la quote-part du d\u00e9ficit (\u20130,4 points de pourcentage). Les cantons et les communes surmonteront probablement bien la r\u00e9cession et pr\u00e9senteront des quotes-parts constantes jusqu\u2019en 2012. Alors qu\u2019en 2011, un d\u00e9ficit est pr\u00e9vu au niveau de la Conf\u00e9d\u00e9ration en raison de d\u00e9penses extraordinaires \u00e9lev\u00e9es (versement \u00e0 la caisse de pension CFF), la reprise con-joncturelle se fera sentir dans les assurances sociales. Selon les pr\u00e9visions, le secteur des administrations publiques pr\u00e9sentera en 2011 un exc\u00e9dent de 0,3&nbsp;%.La <i>quote-part des capitaux de tiers<\/i> repr\u00e9sente l\u2019endettement brut en&nbsp;% du PIB selon la d\u00e9finition du FMI. Cet indicateur inclut davantage de postes du bilan que l\u2019endettement calcul\u00e9 en fonction des crit\u00e8res de Maastricht. Il repr\u00e9sente donc un agr\u00e9gat plus important. Il existe une autre diff\u00e9rence de poids entre ces deux conceptions, en ce sens que le FMI exige l\u2019\u00e9valuation des capitaux de tiers au prix du march\u00e9. Ainsi, la quote-part des capitaux de tiers varie beaucoup plus largement que le taux d\u2019endettement calcul\u00e9 selon les crit\u00e8res de Maastricht, qui prend en compte la valeur nominale des dettes.Gr\u00e2ce aux r\u00e9sultats positifs des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes, les divers niveaux de l\u2019\u00c9tat ont pu r\u00e9sorber leurs dettes, de sorte que ces deux quotes-parts diminuent. Le taux d\u2019endettement n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 aussi bas depuis 1991 et est redevenu inf\u00e9rieur \u00e0 40% du PIB pour la premi\u00e8re fois depuis 1992. On s\u2019attend \u00e9galement \u00e0 une r\u00e9duction de ces quotes-parts dans les ann\u00e9es qui viennent. Selon les pr\u00e9visions, celle des capitaux de tiers sera \u00e0 nouveau inf\u00e9rieure \u00e0 50% en 2012, pour la premi\u00e8re fois depuis 1993.La quote-part fiscale du secteur des administrations publiques affiche une valeur stable d\u2019environ 30% depuis 2000. La hausse temporaire \u00e0 29,7% en 2009 tient au ralentissement conjoncturel (fort recul du PIB). Les quotes-parts fiscales des diff\u00e9rents niveaux institutionnels \u00e9voluent de mani\u00e8re tr\u00e8s diverse face au ralentissement \u00e9conomique. Les recettes fiscales des cantons ont r\u00e9agi sans retard \u00e0 l\u2019\u00e9volution de la conjoncture en 2008 avec un recul de la quote-part \u00e0 7,1% (\u20130,2 points de pourcentage). Toutefois, la quote-part fiscale des cantons a de nouveau augment\u00e9 en 2009 pour passer \u00e0 7,3%, tandis que la Conf\u00e9d\u00e9ration enregistrait un l\u00e9ger recul de 0,2 point de pourcentage. En ce qui concerne les assurances sociales, leur quote-part fiscale ne baisse qu\u2019avec un certain retard lors de l\u2019exercice 2010. Par suite de ces mouvements contraires, la quote-part fiscale du secteur public ne manifestera pas de grandes variations dans les ann\u00e9es 2009\u20132012.La nouvelle d\u00e9limitation du secteur des administrations publiques, effectu\u00e9e en 2008 lors de la r\u00e9forme de la statistique financi\u00e8re, avait entra\u00een\u00e9 une rupture structurelle, notamment aux niveaux cantonal et communal, avec \u00e0 la cl\u00e9 un fort recul de la quote-part de l\u2019\u00c9tat. Pour l\u2019ann\u00e9e 2009, la Statistique financi\u00e8re s\u2019attend \u00e0 ce que la quote-part consolid\u00e9e de l\u2019\u00c9tat pour l\u2019ensemble des administrations publiques augmente de plus de 2 points de pourcentage et passe \u00e0 34,4%, par suite d\u2019une croissance des d\u00e9penses (notamment due \u00e0 des mesures de politique conjoncturelle) et d\u2019une baisse du produit int\u00e9rieur brut. La quote-part de l\u2019\u00c9tat devrait \u00e9galement l\u00e9g\u00e8rement cro\u00eetre jusqu\u2019en 2011, pour ensuite pr\u00e9senter de nouveau une tendance \u00e0 la baisse.&#13;<\/p>\n<h2>Conclusion<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLes r\u00e9sultats des comptes provisoires des finances publiques pour 2009 montrent que la r\u00e9cession ne laisse pas une empreinte profonde. Certes, elle a provoqu\u00e9 un net recul des soldes comptables ordinaires de la Con-f\u00e9d\u00e9ration et des cantons, mais les d\u00e9ficits initialement attendus ne se sont pas mat\u00e9rialis\u00e9s. De m\u00eame, les villes et les chefs-lieux de cantons, \u00e0 l\u2019exception des villes de Zurich et de Winterthur, ont relativement bien surmont\u00e9 les effets de la crise financi\u00e8re et \u00e9conomique mondiale en 2009.&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\nTableau 1: \u00abCl\u00f4ture des comptes selon le mod\u00e8le SF, 2008-2012\u00bb&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\nTableau 2: \u00abCl\u00f4ture des comptes cantonaux selon le mod\u00e8le SF, 2009\u00bb&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\nTableau 3: \u00abIndicateurs selon le mod\u00e8le SFP, 2008\u20132012\u00bb<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La Statistique financi\u00e8re de l\u2019Administration f\u00e9d\u00e9rale des finances (AFF) a publi\u00e9 fin f\u00e9vrier 2011 les premiers r\u00e9sultats des finances publiques pour l\u2019exercice 2009. Elle a, par ailleurs, pr\u00e9sent\u00e9 des estimations actualis\u00e9es pour les ann\u00e9es 2010\u20132012. 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