{"id":151931,"date":"2010-05-01T12:00:00","date_gmt":"2010-05-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2010\/05\/surchat-8\/"},"modified":"2023-08-24T00:58:47","modified_gmt":"2023-08-23T22:58:47","slug":"surchat-8","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2010\/05\/surchat-8\/","title":{"rendered":"La r\u00e9vision du droit des faillites, partie int\u00e9grante de la politique de croissance du Conseil f\u00e9d\u00e9ral"},"content":{"rendered":"

Il est connu depuis longtemps que le renouvellement industriel est favorable \u00e0 la croissance \u00e9conomique. Cette article montrera que la compl\u00e9mentarit\u00e9 entre la politique de croissance et un droit des faillites efficace est plus forte que l’on cro\u00eet. En particulier, l\u2019OCDE avait recommand\u00e9 \u00e0 la Suisse, en 2006, de r\u00e9viser le droit des faillites. Deux ans plus tard, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral inscrivait cette proposition au rang des mesures figurant dans son rapport intitul\u00e9 Politique de croissance 2008\u20132011: Nouvelles mesures pour renforcer la croissance \u00e9co-nomique en Suisse. Notre pays doit surtout agir dans deux domaines: acc\u00e9l\u00e9rer ses proc\u00e9dures de faillite et minimiser les co\u00fbts de proc\u00e9dure. \"\"
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\nLe 2 avril 2008, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a d\u00e9fini sa politique de croissance pour la l\u00e9gislature 2008\u20132011
\nVoir Seco (2008).. Celle-ci se compose de 20 mesures dont la dixi\u00e8me est la r\u00e9vision du droit des faillites; le rapport mentionne que son impact sur la croissance serait important et r\u00e9alisable \u00e0 court-terme. La r\u00e9cente crise \u00e9conomique n\u2019a fait que renforcer l\u2019int\u00e9r\u00eat et l\u2019urgence de cette r\u00e9forme. Plusieurs raisons justifient qu\u2019une r\u00e9vision du droit des poursuites et faillites en Suisse puisse avoir des cons\u00e9quences positives pour la croissance structurelle.Tout d\u2019abord, les faillites suivent une tendance \u00e0 la hausse: en 2008, pourtant une ann\u00e9e de tr\u00e8s bonne conjoncture, le nombre d\u2019ouverture de faillites s\u2019\u00e9tablissait \u00e0 10 592, proche de son maximum historique de 10 715 en 2006 (voir graphique 1<\/i>). Or, le co\u00fbt direct de telles proc\u00e9dures est loin d\u2019\u00eatre n\u00e9gligeable en Suisse: il repr\u00e9sentait quelque 0,77% du PIB entre 1988 et 2008; un pic \u00e0 1,1% avait m\u00eame \u00e9t\u00e9 atteint en 1997, suite aux difficult\u00e9s \u00e9conomiques de la premi\u00e8re partie des ann\u00e9es nonante. Ces pertes comptables doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme un minimum: les co\u00fbts totaux pour l\u2019\u00e9conomie sont bien sup\u00e9rieurs, en raison des co\u00fbts non comptabilis\u00e9s d\u2019ajustements pour les employ\u00e9s, les fournisseurs et les clients. Il faut \u00e9galement prendre en compte que dans une \u00e9conomie d\u00e9velopp\u00e9e la part des actifs intangibles non \u00e9changeables sur un march\u00e9 (libre-choix des consommateurs, effet de r\u00e9seaux et des marques, connaissance sp\u00e9cifique \u00e0 une entreprise, etc.) s\u2019accro\u00eet, en particulier dans les entreprises innovantes. Par contre, le fait de r\u00e9allouer des facteurs de production d\u2019une entreprise en difficult\u00e9 vers une autre b\u00e9n\u00e9ficiaire est un avantage pour la croissance \u00e9conomique. Cela peut m\u00eame constituer le signe d\u2019un certain dynamisme si les entreprises les moins productives disparaissent \u00e0 cause de leurs rivales. C\u2019est souvent le cas: il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9 que le meilleur pr\u00e9dicateur de la probabilit\u00e9 de faillite d\u2019une entreprise est sa distance par rapport \u00e0 la fronti\u00e8re d\u2019efficience form\u00e9e par l\u2019ensemble des entreprises
\nPar exemple: Becchetti et Sierra (2003).. Bartelsmann, Haltiwanger et Scarpetta (2004) concluent \u00e9galement, en accord avec d\u2019autres \u00e9tudes similaires, que le processus de cr\u00e9ationdestruction est un \u00e9l\u00e9ment essentiel de la croissance de la productivit\u00e9. \u00c0 l\u2019inverse, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9 que toutes les politiques publiques qui visent \u00e0 ralentir le processus de renouvellement industriel (barri\u00e8re \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019entreprise, protection de l\u2019emploi, etc.) \u00e9taient tragiques pour la croissance dans les pays d\u00e9velopp\u00e9s
\nCe n\u2019est, toutefois, pas toujours le cas dans les pays \u00e9mergents loin de la fronti\u00e8re technologique mondiale.; l\u2019exp\u00e9rience japonaise avec les \u00abzombie firms\u00bb pendant les ann\u00e9es nonante a \u00e9t\u00e9 particuli\u00e8rement pleine denseignements. Ainsi le but d\u2019une l\u00e9gislation sur les faillites ne doit en aucun cas viser \u00e0 diminuer leur nombre, mais permettre une r\u00e9allocation rapide et efficace des ressources mises \u00e0 disposition de l\u2019\u00e9conomie.Pour la Suisse, le processus de renouvellement industriel et de fermeture des entreprises est tr\u00e8s important. Selon l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la statistique (OFS), la moiti\u00e9 des entreprises sont ferm\u00e9es cinq ans apr\u00e8s leur fondation (voir graphique<\/i> 2). <\/p>\n

Il est plus facile de fermer une entreprise \u00e0 l\u2019\u00e9tranger<\/h2>\n


\nEn comparaison internationale, la Suisse n\u2019est pas class\u00e9e parmi les meilleurs \u00e9l\u00e8ves. Dans la banque de donn\u00e9es DoingBusiness de la Banque mondiale, elle se situe au 38e rang quant il s\u2019agit de fermer une entreprise. En particulier, le taux de recouvrement des dettes en faillite n\u2019y serait que de 46,8%
\nCalcul\u00e9 pour le cas d\u2019un h\u00f4tel fictif, mais comparable au niveau international.. Seuls la France et le Luxembourg feraient moins bien parmi les pays d\u00e9velopp\u00e9s, alors que les meilleurs pays atteignent fr\u00e9quemment des taux de 90%. Pire encore, il faudrait en Suisse trois ans pour r\u00e9gler une faillite, ce qui la place au 84e rang, soit le dernier des pays d\u00e9velopp\u00e9s. La recherche confi\u00e9e \u00e0 Ernst<\/i>&Young (2010)<\/i> par le Secr\u00e9tariat d\u2019\u00c9tat \u00e0 l\u2019\u00e9conomie (Seco) et l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la justice (OFJ) n\u2019a pas pu d\u00e9montrer des taux de remboursement moyens sup\u00e9rieurs pour les cr\u00e9anciers de troisi\u00e8me classe, ce qui l\u00e9gitime indirectement les chiffres de la Banque mondiale.Cela pose des questions s\u00e9rieuses pour l\u2019attrait de la place \u00e9conomique suisse, alors que plusieurs pays europ\u00e9ens se sont engag\u00e9s dans des r\u00e9formes structurelles importantes de leur droit des faillites, souvent sur recommandation de la Commission europ\u00e9enne. Le cas du Danemark est particuli\u00e8rement exemplaire. Selon la banque de donn\u00e9es DoingBusiness, sa r\u00e9forme aurait permis d\u2019\u00e9lever le taux de recouvrement de 63,1% en 2005 \u00e0 87% en 2008, alors que parall\u00e8lement le temps moyen d\u2019une proc\u00e9dure \u00e9tait divis\u00e9 par trois, passant de 3,3 ans \u00e0 1,1 an. Il n\u2019est donc pas \u00e9tonnant que lors de l\u2019examen de la politique d\u2019innovation suisse, l\u2019OCDE (2006) a recommand\u00e9 de r\u00e9viser le droit des faillites, confirmant ainsi l\u2019importance de ce th\u00e8me pour la politique de renouvellement industriel et de croissance. <\/p>\n

Plusieurs facteurs expliquent les taux de recouvrement \u00e9lev\u00e9s<\/h2>\n


\nEn utilisant l\u2019ensemble des indicateurs de la banque de donn\u00e9es DoingBusiness, il est possible d\u2019expliquer le taux de recouvrement. De cet exercice, il ressort clairement que le premier facteur explicatif, quel que soit l\u2019\u00e9quation choisie, est le nombre d\u2019ann\u00e9es pour terminer une proc\u00e9dure de faillite<\/i> (voir graphique 3<\/i>). Ainsi, en moyenne, une r\u00e9duction d\u2019une ann\u00e9e des proc\u00e9dures permettrait d\u2019augmenter le taux de recouvrement de presque 8%. Il y a fort \u00e0 parier qu\u2019un effet au moins similaire serait observ\u00e9 en Suisse. Par ailleurs, le pourcentage des actifs perdus dans les co\u00fbts de proc\u00e9dure forme toujours la seconde variable<\/i> la plus significative empiriquement pour expliquer la faiblesse du taux de recouvrement. Cela implique que toute r\u00e9forme doit accorder un grand poids \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 des proc\u00e9dures. Ces deux premi\u00e8res variables expliquent \u00e0 elles seules environ les 2\/3<\/i> de la variance observ\u00e9es dans les taux de recouvrement.D\u2019autres variables explicatives<\/i> ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9sum\u00e9es dans le tableau 1<\/i>. On y apprend que l\u00e9tendue des connaissances que les bureaux d\u2019information ont de la qualit\u00e9 des d\u00e9biteurs permet d\u2019augmenter le taux de recouvrement, alors qu\u2019un co\u00fbt de licenciements \u00e9lev\u00e9 par employ\u00e9 le r\u00e9duirait. Ces constatations empiriques confirment ici notre intuition. Il est, par contre, moins \u00e9vident de constater que, selon les estimations \u00e9conom\u00e9triques, tant le nombre de proc\u00e9dures pour obtenir un permis de construire que le nombre de documents n\u00e9cessaires pour importer un produit jouent un r\u00f4le plus n\u00e9faste que bien d\u2019autres facteurs sur le taux de recouvrement. Certes, on pourrait penser qu\u2019un pays qui a une charge administrative \u00e9lev\u00e9e a \u00e9galement peu de chance d\u2019avoir une proc\u00e9dure de faillite efficace. C\u2019est une interpr\u00e9tation possible, mais il faut consid\u00e9rer que la banque de donn\u00e9es DoingBusiness contient de nombreux autres indications sur les barri\u00e8res administratives, qui ne sont pas significatives. Il est, d\u00e8s lors, possible d\u2019envisager une autre interpr\u00e9tation, en consid\u00e9rant que les deux variables susmentionn\u00e9es sont les plus repr\u00e9sentatives des co\u00fbts d\u2019entr\u00e9e sur un march\u00e9 domin\u00e9 par la concurrence. On \u00e9taierait ainsi la th\u00e8se courante dans la litt\u00e9rature selon laquelle plus les co\u00fbts d\u2019entr\u00e9e sur un march\u00e9 sont \u00e9lev\u00e9s, plus le co\u00fbt comptable des faillites le sera \u00e9galement, alors qu\u2019ils ont d\u00e9j\u00e0 un impact direct n\u00e9gatif sur la croissance de la productivit\u00e9. En effet, dans un march\u00e9 o\u00f9 il est facile d\u2019entrer, les entreprises en faillite gardent une valeur d\u2019option pour un concurrent \u00e9ventuel, ce qui augmente leur valeur r\u00e9siduelle. Cette constatation confirme \u00e9galement que la r\u00e9vision du droit des faillites aura davantage d\u2019impact si elle s\u2019accompagne d\u2019autres r\u00e9formes visant \u00e0 diminuer les co\u00fbts d\u2019entr\u00e9e sur un march\u00e9. Un droit des faillites efficace n\u2019est donc pas que favorable \u00e0 la politique de croissance; l\u2019inverse serait \u00e9galement vrai.Notons qu\u2019au niveau national il est \u00e9galement possible de comparer les taux de recouvrement selon les proc\u00e9dures \u00e9conom\u00e9triques. Il est ainsi \u00e9tabli que, dans les pays d\u00e9velopp\u00e9s, les proc\u00e9dures d\u2019assainissement sont plus favorables aux cr\u00e9anciers que les faillites. Dans le m\u00eame sens, Thornburn (2000)<\/i> a montr\u00e9 l\u2019int\u00e9r\u00eat des ventes aux ench\u00e8res pour les PME en difficult\u00e9 par rapport aux proc\u00e9dures traditionnelles. <\/p>\n

La r\u00e9vision du droit des faillites doit s\u2019accompagner d\u2019une politique de croissance<\/h2>\n


\nEn conclusion, on peut dire que le droit des faillites le plus favorable \u00e0 la croissance recouvre deux r\u00e9alit\u00e9s:1. Un droit des cr\u00e9diteurs fort doit viser un taux de recouvrement \u00e9lev\u00e9.<\/i> Cela exige des proc\u00e9dures courtes, efficaces, men\u00e9es par des agents comp\u00e9tents et motiv\u00e9s, favorisant la restructuration des entreprises en difficult\u00e9, consid\u00e9rant que l\u2019\u00c9tat a avantage \u00e0 coordonner rapidement les d\u00e9cisions des cr\u00e9anciers. Pour atteindre cet objectif, la Conf\u00e9d\u00e9ration ne peut agir seule et les cantons jouent un r\u00f4le central. Notons que cette approche ne d\u00e9pend pas de la taille et de la complexit\u00e9 des faillites, \u00e9tant donn\u00e9 que souvent les entreprises entrantes sont plut\u00f4t petites, productives et risqu\u00e9es, alors que les entreprises sortantes peuvent \u00eatre vieilles et grandes.2. Une r\u00e9vision du droit des faillites a d\u2019autant plus d\u2019impact qu\u2019elle s\u2019inscrit dans un programme global qui vise \u00e0 stimuler la cr\u00e9ation d\u2019entreprise et \u00e0 abaisser les co\u00fbts d\u2019entr\u00e9e sur un march\u00e9.<\/i> Le programme de croissance du Conseil f\u00e9d\u00e9ral remplit ce r\u00f4le en Suisse. Observons, toutefois, que la r\u00e9forme en cours n\u2019atteindra pas tous les objectifs pr\u00e9vus. Par exemple, elle ne pr\u00e9voit pas pour le moment de donner une deuxi\u00e8me chance aux jeunes entrepreneurs ayant fait faillite sans faute de leur part. D\u2019autres \u00e9l\u00e9ments internes au droit des soci\u00e9t\u00e9s devront \u00e9galement \u00eatre analys\u00e9s. Une deuxi\u00e8me \u00e9tape dans la r\u00e9forme sera donc n\u00e9cessaire, comme l\u2019a confirm\u00e9 le Conseil f\u00e9d\u00e9ral dans sa s\u00e9ance du 17 f\u00e9vrier 2010. Celle-ci est indispensable si l\u2019on veut que le droit des faillites favorise la croissance.
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\nGraphique 1: \u00abNombre d\u2019ouvertures de faillites en Suisse, 1980-2008\u00bb
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\nGraphique 2: \u00abTaux de survie des nouvelles entreprises par secteur et dans certaines branches, 2008\u00bb
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\nGraphique 3: \u00abTaux de recouvrement et ann\u00e9es pour conclure une faillite, 2010\u00bb
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\nTableau 1: \u00abFacteurs explicatifs du taux de recouvrement\u00bb
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\nEncadr\u00e9 1: Bibliographie
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\n\u2013 Bartelsman E., Haltiwanger J. et Scarpetta S., Microeconomic Evidence of Creative Destruction in Industrial and Developing Countries,<\/i> Iza Discussion paper series n\u00b0 1374, Bonn, octobre 2004. \u2013 Becchetti L. et Sierra J., \u00abBankruptcy Risk and Productive Efficiency in Manufacturing Firms\u00bb, Journal of Banking and Finance,<\/i> vol. 27, n\u00b0 11, p. 2209\u20132120, novembre 2003. \u2013 Ernst&Young, Eco\u2019Diagnostic, Trois \u00e9tudes sur la r\u00e9vision du droit des faillites,<\/i> Grundlagen der Wirtschaftspolitik, n\u00b0 19, SECO, Berne, 2010. \u2013 OCDE, \u00c9tude \u00e9conomique de l\u2019OCDE, Suisse,<\/i> vol. 2006\/1, Paris, janvier 2006.\u2013 SECO, Politique de croissance 2008\u20132011, Nouvelles mesures pour renforcer la croissance \u00e9conomique en Suisse, Rapport du Conseil f\u00e9d\u00e9ral du 2 avril 2008,<\/i> Grundlagen der Wirtschaftspolitik, n\u00b0 15F, Berne, 2008.\u2013 Thorburn K., \u00abBankruptcy Auctions: Costs, Debt Recovery and Firm Survival\u00bb, Journal of Financial Economics,<\/i> vol. 58, n\u00b0 3, p. 337\u2013368, d\u00e9cembre 2000.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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