{"id":152469,"date":"2009-10-01T12:00:00","date_gmt":"2009-10-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2009\/10\/schaub-2\/"},"modified":"2023-08-24T01:03:15","modified_gmt":"2023-08-23T23:03:15","slug":"schaub-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2009\/10\/schaub-2\/","title":{"rendered":"Les accords commerciaux pr\u00e9f\u00e9rentiels dans la pratique: les d\u00e9fis pos\u00e9s par leur mise en oeuvre"},"content":{"rendered":"

La conclusion d’accords commerciaux pr\u00e9f\u00e9rentiels (ACP) ACP et accords de libre-\u00e9change sont souvent pris pour des synonymes et d\u00e9crivent des accords qui contiennent des r\u00e9ductions de droits de douane. La diff\u00e9rence r\u00e9side dans le fait qu’un ACP ne cherche pas obligatoirement \u00e0 les r\u00e9duire \u00e0 z\u00e9ro, alors que c’est le but avou\u00e9 d’un accord de libre-\u00e9change. par les gouvernements constitue une premi\u00e8re \u00e9tape vers une am\u00e9lioration de l’acc\u00e8s de l’\u00e9conomie domestique aux march\u00e9s \u00e9trangers. La deuxi\u00e8me \u00e9tape, \u00e0 savoir le recours \u00e0 ces trait\u00e9s par les entreprises, est cependant tout aussi importante. C’est pourquoi le pr\u00e9sent article se concentre sur les probl\u00e8mes et les d\u00e9fis auxquels les firmes sont confront\u00e9es dans la mise en oeuvre et l’utilisation des ACP. Il examine \u00e9galement les co\u00fbts que cela engendre, l’influence des sp\u00e9cificit\u00e9s des entreprises et les possibilit\u00e9s d’obtenir une aide des gouvernements pour l’application de tels accords.\"\"
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\nLe nombre d’ACP bilat\u00e9raux et r\u00e9gionaux notifi\u00e9s \u00e0 l’Organisation mondiale du commerce (OMC) a augment\u00e9 mod\u00e9r\u00e9ment entre 1955 et 1995 pour atteindre 127 \u00e0 la fin de cette p\u00e9riode. Apr\u00e8s 1995, il a litt\u00e9ralement explos\u00e9. Fin 2008, on comptait 421 accords, dont 230 \u00e9taient d\u00e9j\u00e0 entr\u00e9s en vigueur. Entre-temps, tous les pays membres de l’OMC – \u00e0 l’exception de la Mongolie – sont signataires d’au moins un ACP. Face \u00e0 ce d\u00e9luge d’arrangements pr\u00e9f\u00e9rentiels, on peut se demander dans quelle mesure les entreprises en font v\u00e9ritablement usage, puisque c’est \u00e0 elles que s’adresse la politique de libre-\u00e9change. <\/p>\n

Les zones de libre-\u00e9change en Europe, en Am\u00e9rique et en Asie<\/h2>\n


\nLes entreprises internationales sont fondamentalement confront\u00e9es \u00e0 deux approches diff\u00e9rentes en mati\u00e8re de libre-\u00e9change. En Europe et dans les deux Am\u00e9riques, les ACP existent d\u00e9j\u00e0 depuis longtemps; on a vu \u00e9merger de v\u00e9ritables zones de libre-\u00e9change (par exemple l’Alena Accord de libre-\u00e9change nord-am\u00e9ricain. , l’Union europ\u00e9enne et le Mercosur March\u00e9 commun du Sud. ). En Asie, le ph\u00e9nom\u00e8ne n’a pris de l’ampleur qu’au tournant du mill\u00e9naire. La crise de 1997 et l’\u00e9chec des n\u00e9gociations de Doha pourraient avoir jou\u00e9 un r\u00f4le important \u00e0 cet \u00e9gard. En dehors de l’Asean Association des nations de l’Asie du Sud-Est. , il n’existe sur ce continent que peu d’accords r\u00e9gionaux de large port\u00e9e. De plus, les principaux flux commerciaux intra-asiatiques – notamment entre l’Inde, la Chine et le Japon – ne sont pas couverts par des ACP, ou alors pour un petit nombre de produits seulement. Les entreprises qui entretiennent des r\u00e9seaux de production en Asie sont confront\u00e9es \u00e0 une multitude d’accords bilat\u00e9raux pr\u00e9f\u00e9rentiels. Ceux-ci appliquent non seulement des r\u00e8gles d’origine diff\u00e9rentes, mais leurs niveaux de couverture et l’ampleur de la lib\u00e9ralisation varient \u00e9galement. Des notions telles que le \u00abbilat\u00e9ralisme hub and spoke\u00bb (sur le mod\u00e8le du r\u00e9seau en \u00e9toile) ou le \u00abbol de nouilles asiatiques\u00bb Voir Baldwin (2006). d\u00e9crivent comment un pays peut \u00eatre li\u00e9 \u00e0 un autre par deux ou plusieurs ACP. Pour les entreprises, la situation se complique encore du fait que les r\u00e9seaux de production asiatiques sont nettement plus d\u00e9velopp\u00e9s que ceux des autres espaces \u00e9conomiques et qu’ils s’\u00e9tendent g\u00e9n\u00e9ralement sur davantage de pays. De nombreux efforts visent \u00e0 \u00e9largir les zones de libre-\u00e9change en Asie, mais les solutions se heurtent encore \u00e0 des blocages d’ordre politique surtout.\u00a0Au plan administratif, la possibilit\u00e9 de pr\u00e9senter une autod\u00e9claration de l’origine pr\u00e9f\u00e9rentielle, qui est pr\u00e9vue dans les ACP europ\u00e9ens et am\u00e9ricains, constitue un avantage pour les entreprises. Ainsi, avant d’utiliser des ACP intra-asiatiques, l’exportateur doit faire v\u00e9rifier chaque ann\u00e9e par la douane une liste des co\u00fbts par produit et par pays, et solliciter l’\u00e9tablissement d’un certificat d’origine pr\u00e9f\u00e9rentiel. Dans le cas d’ACP intercontinentaux, c’est ainsi que les \u00c9tats-Unis ont pu s’imposer aupr\u00e8s de Singapour et les pays de l’AELE, dont la Suisse, aupr\u00e8s du Japon, de la Cor\u00e9e du Sud et de Singapour. <\/p>\n

Utilisation par les entreprises<\/h2>\n


\nDes \u00e9tudes en g\u00e9ographie \u00e9conomique concluent que, dans le choix du lieu de production, les entreprises prennent \u00e9galement en compte – outre les avantages comparatifs li\u00e9s aux co\u00fbts et les effets d’agglom\u00e9ration ou de fragmentation – les interventions de l’\u00c9tat en faveur du protectionnisme ou de la lib\u00e9ralisation. Cependant, l’influence de ces mesures sur les flux commerciaux est controvers\u00e9e dans les milieux scientifiques. Ainsi, les analyses \u00e9conom\u00e9triques portant sur ces flux et les simulations des effets produits par les r\u00e9ductions tarifaires laissent souvent des doutes, soit parce que les coefficients correspondants ne sont pas significatifs statistiquement, soit parce que certaines hypoth\u00e8ses peuvent se heurter \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Il semble en particulier que la croissance pr\u00e9vue des flux commerciaux ne puisse pas toujours \u00eatre attribu\u00e9e clairement aux ACP. Souvent, la masse r\u00e9elle des importations b\u00e9n\u00e9ficiant de tarifs pr\u00e9f\u00e9rentiels ne correspond pas aux attentes. \u00a0Certaines \u00e9tudes th\u00e9oriques partent du principe qu’une entreprise peut r\u00e9aliser des \u00e9conomies gr\u00e2ce aux ACP, sans avoir \u00e0 supporter des d\u00e9penses suppl\u00e9mentaires. Or, dans la r\u00e9alit\u00e9, cette proc\u00e9dure peut engendrer des co\u00fbts d’information et d’administration ainsi que des co\u00fbts inh\u00e9rents au respect des r\u00e8gles d’origine (voir encadr\u00e9 1 – Anson J., Cadot O., Estevadeordal A., de Melo J., Suwa-Eisenmann A. et Tumurchudur B., \u00abRules of Origin in North-South Preferential Trading Arrangements with an Application to Nafta\u00bb, Review of International Economics, 13(3), 2005, pp. 501-517.- Baldwin, R. E., \u00abManaging the Noodle Bowl: The Fragility of East Asian Regionalism\u00bb, CEPR Discussion Paper 5561, 2006.- Carr\u00e8re C. et de Melo J., \u00abAre Different Rules of Origin Equally Costly? Estimates from NAFTA\u00bb, dans O. Cadot, A. Estevadeordal, A. Suwa-Eisenmann A. et T. Verdier (\u00e9d.), The Origin of Goods, Oxford University Press, Oxford, 2006.- Herin J., \u00abRules of Origin and Differences between Tariff Levels in Efta and the EC\u00bb, EFTA Occasional Paper 13, 1986.- Hiratsuka D., Sato H. et Isono I., \u00abA Study on the Impact of Free Trade Agreements on Business Activity\u00bb, dans \u00abAsia: The Case of Japan\u00bb, ADBI Working Paper 143, 2009, Institut de la Banque asiatique de d\u00e9veloppement, Tokyo.- Kawai M. et Wignaraja G. \u00abThe Asian Noodle Bowl: Is It Serious for Business?\u00bb, ADBI Working Paper 136, Institut de la Banque asiatique de d\u00e9veloppement, Tokyo, 2009.- Schaub M. \u00abTrade Facilitation through Homogenization of Preferential Rules of Origins\u00bb, document de travail non publi\u00e9, pr\u00e9sent\u00e9 lors de la Conf\u00e9rence du Singapore Economic Review (SERC), \u00e0 l’universit\u00e9 de Saint-Gall en 2009.- Takahashi K. et Urata S., \u00abOn the Use of FTAs by Japanese Firms\u00bb, RIETI Discussion Paper Series 08-E-002, 2008. ). \u00c9tant donn\u00e9 que l’utilisation des ACP est facultative, on peut se demander dans quelle mesure les entreprises se r\u00e9clament v\u00e9ritablement de ces accords.\u00a0Cela m\u00e8ne la recherche, en Asie surtout, \u00e0 se pencher sur l’attitude des entreprises \u00e0 l’\u00e9gard des ACP. Elle a besoin de donn\u00e9es r\u00e9colt\u00e9es au niveau des firmes pour \u00e9tudier les raisons qui poussent ces derni\u00e8res \u00e0 utiliser (ou pas) les accords pr\u00e9f\u00e9rentiels. \u00c9tant donn\u00e9 que les informations relatives aux taux d’utilisation des ACP sont lacunaires ou non publiques, les chercheurs m\u00e8nent habituellement des sondages aupr\u00e8s des entreprises afin de r\u00e9unir les donn\u00e9es n\u00e9cessaires Voir Takahashi et Urata (2008), Hirastuka, Sato et Isono (2009), Kawai et Wignaraja (2009). .\u00a0Les r\u00e9sultats des enqu\u00eates r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 ce jour montrent que les entreprises ne font g\u00e9n\u00e9ralement qu’un usage limit\u00e9 des ACP asiatiques. Selon l’\u00e9tude et le pays, les firmes pour lesquelles des r\u00e9ponses sont disponibles soumettent entre 3 et 29% de leurs exportations aux ACP. Quant \u00e0 celles qui n’ont pas r\u00e9pondu, elles n’utilisent probablement pas les tarifs pr\u00e9f\u00e9rentiels – d’ailleurs, il n’est pas certain qu’elles exportent quoi que ce soit vers un pays donn\u00e9. On peut aussi imaginer que la personne contact\u00e9e dans le cadre du sondage a fourni par ignorance une r\u00e9ponse n\u00e9gative. <\/p>\n

Les raisons d’utiliser (ou non) les accords commerciaux pr\u00e9f\u00e9rentiels<\/h2>\n


\nCo\u00fbts d’information: les entreprises, mal inform\u00e9es, ne savent pas que des ACP existent ou qu’ils ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9actualis\u00e9s, ou bien elles jugent les co\u00fbts d’information trop \u00e9lev\u00e9s.\u00a0\u00c9conomies n\u00e9gligeables: les entreprises pensent que les \u00e9conomies r\u00e9alis\u00e9es gr\u00e2ce aux ACP sont trop modestes, en raison de la faiblesse du volume des \u00e9changes ou du fait que la diff\u00e9rence entre le taux pr\u00e9f\u00e9rentiel et celui de la nation la plus favoris\u00e9e est n\u00e9gligeable.\u00a0Accords peu inclusifs: bien que, selon l’article XXIV du Gatt Accord g\u00e9n\u00e9ral sur les tarifs douaniers et le commerce (General Agreement on Tariffs and Trade). , un ACP doive \u00e9liminer les restrictions commerciales pour l’essentiel des \u00e9changes commerciaux entre les \u00c9tats contractants, il existe quelques ACP qui portent seulement sur certains produits ou qui excluent des secteurs entiers.\u00a0Caract\u00e8re restrictif des r\u00e8gles d’origine: lorsque les r\u00e8gles d’origine sont tr\u00e8s restrictives, elles peuvent constituer de nouvelles entraves commerciales et restreindre l’acc\u00e8s au march\u00e9 – malgr\u00e9 le taux pr\u00e9f\u00e9rentiel. Des \u00e9tudes sur le caract\u00e8re restrictif des r\u00e8gles d’origine Voir par exemple Carr\u00e8re et de Melo (2006). jugent que la r\u00e8gle du pourcentage est relativement restrictive tandis que l’exigence d’un saut tarifaire l’est moins. Les processus de transformation conf\u00e9rant le caract\u00e8re originaire, en particulier, peuvent cr\u00e9er des probl\u00e8mes aux entreprises pour des raisons li\u00e9es \u00e0 la protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Si une firme doit changer de fournisseur ou modifier son processus de production afin de respecter les r\u00e8gles d’origine, cela peut augmenter ses co\u00fbts de production.\u00a0Dur\u00e9e: la fourniture de documents, l’adaptation des donn\u00e9es au format exig\u00e9 par les douanes ainsi que la demande et l’obtention d’un certificat d’origine peuvent demander d’importantes ressources ainsi qu’un temps certain. Cela peut poser des probl\u00e8mes notamment pour la production juste-\u00e0-temps.\u00a0Logistique: si des produits ne sont pas transport\u00e9s directement du pays exp\u00e9diteur vers celui de destination, par exemple parce qu’un bien doit \u00eatre transbord\u00e9 en cours de route ou que la cha\u00eene logistique est ainsi planifi\u00e9e, l’entreprise ne peut pas se r\u00e9clamer de l’ACP, compte tenu de la r\u00e8gle de transport direct. Le principal probl\u00e8me dans ce cas est le manque d’orientation r\u00e9gionale de l’accord ou l’absence de cumul diagonal.\u00a0Sp\u00e9cificit\u00e9s des entreprises: selon les \u00e9tudes disponibles, il semble que l’utilisation d’un ACP d\u00e9pende \u00e9galement des sp\u00e9cificit\u00e9s des firmes exportatrices. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, celles qui recourent aux ACP sont plut\u00f4t les grandes que les petites et moyennes entreprises (PME). C’est compr\u00e9hensible pour deux raisons: d’une part, on suppose que les grandes firmes exportent davantage en chiffres absolus et d’autre part, elles profitent ainsi des effets d’\u00e9chelle: les co\u00fbts – tels que la formation du personnel, les co\u00fbts d’information, l’optimisation de la logistique, etc. – existent ind\u00e9pendamment du volume des exportations. Les \u00e9conomies d’\u00e9chelle peuvent aussi expliquer pourquoi les entreprises qui exportent des produits standardis\u00e9s en grandes quantit\u00e9s ont plus tendance \u00e0 utiliser les ACP. Il semble que l’anciennet\u00e9 d’une entreprise et un niveau \u00e9lev\u00e9 de participation \u00e9trang\u00e8re aient \u00e9galement une incidence positive sur le taux de recours aux ACP. Cependant, ces deux facteurs pourraient \u00eatre corr\u00e9l\u00e9s \u00e0 la taille de l’entreprise. Les \u00e9tudes n’ont pas encore mis en \u00e9vidence l’influence que peut avoir l’organisation interne des firmes sur l’utilisation des ACP. Du fait que ces accords concernent pratiquement toute la cha\u00eene logistique – de l’achat au transport en passant par la production et la vente -, la responsabilit\u00e9 fonctionnelle des ACP \u00e0 l’int\u00e9rieur d’une firme pourrait jouer un r\u00f4le.\u00a0Bilat\u00e9ralisme \u00abhub and spoke\u00bb: quand on demande aux firmes asiatiques si le r\u00e9seau d’ACP bilat\u00e9raux n’entrave pas leur utilisation, on ne comprend pas au prime abord pourquoi ce sont principalement les plus grandes d’entre elles, dot\u00e9es de moyens importants, qui se plaignent de l’incoh\u00e9rence des r\u00e8gles d’origine. La proportion de firmes qui comptent sur des r\u00e8gles d’origine harmonis\u00e9es pour r\u00e9duire leurs co\u00fbts augmente avec le nombre d’ACP conclus par un pays. Cela peut s’expliquer par le fait que les grandes entreprises exportent plus que la moyenne et sont donc plus concern\u00e9es par le probl\u00e8me. Il en r\u00e9sulte un compromis entre les co\u00fbts administratifs en baisse et ceux li\u00e9s \u00e0 l’observation des diverses r\u00e8gles d’origine, qui, eux, augmentent. \u00c0 ce propos, il est int\u00e9ressant de s’arr\u00eater sur une \u00e9tude qui analyse l’utilisation des accords de libre-\u00e9change par les entreprises au Japon, \u00e0 Singapour, en Cor\u00e9e, en Tha\u00eflande et aux Philippines Kawai et Wignaraja (2009). . Une comparaison entre le Japon et Singapour montre que ces deux pays ont conclu un nombre relativement \u00e9lev\u00e9 d’ACP. Si le taux d’utilisation des accords japonais est le plus \u00e9lev\u00e9 (29%), les entreprises singapouriennes affichent la valeur la plus basse des cinq pays \u00e9tudi\u00e9s (17%). \u00c0 la question de savoir si elles esp\u00e9raient r\u00e9duire leurs co\u00fbts gr\u00e2ce aux r\u00e8gles d’origine harmonis\u00e9es, 57% des entreprises singapouriennes ont r\u00e9pondu par l’affirmative, contre seulement 29% au Japon. Parmi les tr\u00e8s grandes entreprises, presque 100% des singapouriennes souhaitaient des r\u00e8gles d’origine harmonis\u00e9es, tandis qu’au Japon, cette valeur se situait au-dessous de 50%. Le bilat\u00e9ralisme \u00aben \u00e9toile\u00bb pourrait avoir une certaine influence en l’occurrence, comme le sugg\u00e8re une autre \u00e9tude consacr\u00e9e \u00e0 l’homog\u00e9n\u00e9isation des r\u00e8gles d’origine qu’un pays n\u00e9gocie dans ses ACP Voir Schaub (2009). . Les positions tarifaires examin\u00e9es dans cette enqu\u00eate montrent que les r\u00e8gles d’origine sont organis\u00e9es de mani\u00e8re plus homog\u00e8ne dans les ACP du Japon que dans ceux de Singapour. Ceci expliquerait pourquoi les entreprises niponnes affichent un taux relativement \u00e9lev\u00e9 d’utilisation des accords ainsi qu’un espoir relativement faible de r\u00e9duire leurs co\u00fbts gr\u00e2ce \u00e0 l’harmonisation des r\u00e8gles d’origine. <\/p>\n

Co\u00fbts et b\u00e9n\u00e9fices de l’utilisation<\/h2>\n


\n\u00c0 combien se montent les d\u00e9penses, d\u00e9crites plus haut, qu’engendre l’utilisation des ACP? Et quel est leur rapport avec les avantages qui en d\u00e9coulent? Pour un producteur, l’utilit\u00e9 directe des ACP se limite \u00e0 des taxes douani\u00e8res mod\u00e9r\u00e9es sur les composants import\u00e9s. Remplir des documents et modifier les processus d’acquisition ou de production ne se traduit par aucune contre-valeur directe pour le producteur. L’incitation indirecte \u00e0 supporter ces co\u00fbts provient d’une augmentation de la comp\u00e9titivit\u00e9 sur le march\u00e9 d’exportation ou des b\u00e9n\u00e9fices que l’entreprise dans son ensemble peut engranger s’il s’agit d’\u00e9changes entre ses diff\u00e9rentes unit\u00e9s. Nous ne tenons pas compte ici d’autres \u00e9l\u00e9ments constitutifs des ACP – comme la simplification g\u00e9n\u00e9rale des formalit\u00e9s douani\u00e8res, la protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la protection des investissements et d’autres aspects dynamiques -, car ces avantages sont g\u00e9n\u00e9ralement ind\u00e9pendants des co\u00fbts mentionn\u00e9s ci-dessus et n’exigent pas un savoir sp\u00e9cifique de la part de l’entreprise.\u00a0Des \u00e9tudes scientifiques ont tent\u00e9 de quantifier ces co\u00fbts. Elles \u00e9tablissent souvent une distinction entre les co\u00fbts d’administration des ACP et les d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 l’observation des r\u00e8gles d’origine Voir Carr\u00e8re et de Melo (2006), Anson et al. (2005), Herin (1986). . Sur le plan m\u00e9thodologique, ces \u00e9tudes se fondent le plus souvent sur les taux d’utilisation des ACP ou sur un indice synth\u00e9tique qui tente d’illustrer le caract\u00e8re restrictif des diff\u00e9rentes r\u00e8gles d’origine. Si le taux d’utilisation d’un accord est nettement positif, les co\u00fbts qu’il engendre devraient \u00eatre inf\u00e9rieurs au montant des taxes douani\u00e8res \u00e9conomis\u00e9es. Les r\u00e9sultats montrent que les co\u00fbts moyens d’utilisation des ACP sont de l’ordre de 4 \u00e0 10% de la valeur des exportations. Ce calcul tient compte des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tablissement de l’origine pr\u00e9f\u00e9rentielle, soit environ 3% de cette valeur, ainsi que du changement de fournisseur, qui peut \u00e9galement repr\u00e9senter quelques pour-cent suppl\u00e9mentaires. En d’autres termes, une r\u00e9duction de 4 \u00e0 10% des taxes douani\u00e8res est n\u00e9cessaire pour que les entreprises puissent compenser leurs frais. Il suffit, toutefois, de jeter un coup d’oeil aux r\u00e9sultats du cycle d’Uruguay de l’OMC pour constater que les taxes \u00e0 l’importation dans les pays industrialis\u00e9s s’\u00e9l\u00e8vent seulement \u00e0 4% au niveau mondial et que les tarifs douaniers sup\u00e9rieurs \u00e0 15% ne repr\u00e9sentent que 5% de l’ensemble Source: OMC. . D\u00e8s lors, on peut supposer que les co\u00fbts d’utilisation des ACP sont, dans certains cas, une bonne raison pour les entreprises de payer des taxes \u00e0 l’importation ou d’offrir des rabais \u00e0 leurs clients plut\u00f4t que de se r\u00e9clamer de ces accords. <\/p>\n

Soutien aux entreprises et recommandations<\/h2>\n


\nComme le montrent les \u00e9tudes pr\u00e9sent\u00e9es plus haut, la gestion des ACP semble d\u00e9j\u00e0 repr\u00e9senter un d\u00e9fi pour les grandes entreprises, alors que les PME en profitent moins, faute de ressources. Les technologies de l’information pourraient faciliter les choses. Le probl\u00e8me, c’est qu’il existe peu de logiciels commerciaux permettant de reproduire le processus d’utilisation des ACP sous la forme d’un syst\u00e8me. Il semble en particulier que la mesure automatique du respect des r\u00e8gles d’origine pr\u00e9f\u00e9rentielles soit relativement complexe.\u00a0Le soutien apport\u00e9 aux entreprises par les gouvernements, une fois les n\u00e9gociations termin\u00e9es et l’accord sign\u00e9, varie fortement d’un pays \u00e0 l’autre. En Suisse, l’Osec et les chambres cantonales du commerce sont en g\u00e9n\u00e9ral des interlocuteurs possibles en ce qui concerne les exportations. Ils organisent \u00e9galement des s\u00e9minaires sur la question. Afin d’am\u00e9liorer la transparence, il serait judicieux de proposer une solution en ligne, \u00e0 l’exemple de Singapour. En quelques clics, les exportateurs trouveraient ainsi les r\u00e8gles d’origine. Ils devraient aussi pouvoir calculer rapidement sur Internet la diff\u00e9rence entre le tarif pr\u00e9f\u00e9rentiel et le taux de la nation la plus favoris\u00e9e, par produit et par pays de destination. Ainsi, les entreprises n’auraient plus \u00e0 rechercher chaque produit l’un apr\u00e8s l’autre dans l’annexe correspondante d’un ACP. \u00a0Il n’y a toutefois pas que les faits qui jouent un r\u00f4le dans l’application des ACP au niveau des entreprises; il est peut-\u00eatre encore plus important de savoir comment les mettre en oeuvre concr\u00e8tement. \u00c0 ce propos, voici une br\u00e8ve pr\u00e9sentation de l’approche en trois phases mise en place par Singapour: la premi\u00e8re \u00e9tape consiste \u00e0 proposer des s\u00e9minaires g\u00e9n\u00e9raux d’information; dans un deuxi\u00e8me temps, les entreprises peuvent avoir des entretiens individuels avec des experts du gouvernement; enfin, au cas o\u00f9 elles souhaitent identifier les possibilit\u00e9s d’\u00e9conomies gr\u00e2ce aux ACP, on leur recommande les services payants de conseillers qui les appuient dans ces d\u00e9marches. Ceux-ci viennent soit de l’\u00e9conomie priv\u00e9e, soit de l’\u00c9tat.\u00a0Une lib\u00e9ralisation multilat\u00e9rale du commerce, sous l’\u00e9gide de l’OMC, serait \u00e0 maints \u00e9gards la voie la plus avantageuse pour les entreprises. C’est pourquoi il faut consid\u00e9rer les recommandations aux gouvernements et aux n\u00e9gociateurs, \u00e9nonc\u00e9es dans le tableau 1, comme une solution de deuxi\u00e8me choix pour l’ouverture des march\u00e9s.
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\nTableau 1 \u00abRecommandations aux gouvernements et aux n\u00e9gociateurs pour l’am\u00e9lioration des accords commerciaux pr\u00e9f\u00e9rentiels\u00bb
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\nEncadr\u00e9 1: R\u00e8gles d’origine pr\u00e9f\u00e9rentielles R\u00e8gles d’origine pr\u00e9f\u00e9rentielles Les r\u00e8gles d’origine pr\u00e9f\u00e9rentielles doivent pr\u00e9venir une d\u00e9viation du commerce. Elles d\u00e9terminent quelles conditions un produit peut b\u00e9n\u00e9ficier du droit de douane pr\u00e9f\u00e9rentiel. C’est le cas pour: 1. Les produits qui ont \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement obtenus ou fabriqu\u00e9s dans un tat contractant, par exemple les marchandises agricoles ou les ressources min\u00e9rales. 2. Les produits fabriqu\u00e9s dans un tat contractant partir d’intrants qui n’ont pas \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement obtenus ou fabriqu\u00e9s localement, condition que ces mat\u00e9riaux aient subi dans le pays en question une ouvraison ou une transformation suffisantes pour qu’une ou plusieurs (en fonction de l’ACP) des r\u00e8gles suivantes soient respect\u00e9es: a. R\u00e8gle du pourcentage: une proportion minimum de la valeur ajout\u00e9e du produit final doit provenir d’une partie contractante. b. Exigence d’un saut tarifaire: le produit final passe dans une autre position tarifaire du Syst\u00e8me harmonis\u00e9 (SH)a que celle des mat\u00e9riaux originaires de pays tiers. L’ACP d\u00e9termine si ce saut tarifaire doit porter sur quatre ou six chiffres. c. Processus de production conf\u00e9rant le caract\u00e8re originaire: ces processus sont pr\u00e9vus dans les ACP pour certaines marchandises, telles que les produits chimiques ou les textiles. Dans certains accords, les mmes r\u00e8gles s’appliquent tous les produits. Dans d’autres, elles sont sp\u00e9cifiquement adapt\u00e9es aux diff\u00e9rentes marchandises. 3. Domaine d’application g\u00e9ographique d. Principe de territorialit\u00e9: habituellement, les produits ne doivent pas quitter la zone de libre-\u00e9change durant le processus de production. e. Trafic de perfectionnement: certains accords autorisent l’exportation vers un pays tiers en vue d’une ouvraison interm\u00e9diaire. f. Transport direct: les produits doivent tre export\u00e9s par la voie directe entre les tats contractants. Si un transbordement a lieu dans un pays tiers, il faut prouver que la marchandise n’y a fait l’objet d’aucune autre transformation. g. Cumul: des dispositions pr\u00e9voient si et dans quelle mesure un produit peut tre transform\u00e9 dans d’autres pays de la zone de libre-\u00e9change. a. Le Syst\u00e8me harmonis\u00e9 de d\u00e9signation et de codification des marchandises (SH) est une nomenclature internationale pour les marchandises commercialisables. Il est utilis\u00e9 principalement dans le domaine douanier.
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\nEncadr\u00e9 2: Bibliographie – Anson J., Cadot O., Estevadeordal A., de Melo J., Suwa-Eisenmann A. et Tumurchudur B., \u00abRules of Origin in North-South Preferential Trading Arrangements with an Application to Nafta\u00bb, Review of International Economics, 13(3), 2005, pp. 501-517.- Baldwin, R. E., \u00abManaging the Noodle Bowl: The Fragility of East Asian Regionalism\u00bb, CEPR Discussion Paper 5561, 2006.- Carr\u00e8re C. et de Melo J., \u00abAre Different Rules of Origin Equally Costly? Estimates from NAFTA\u00bb, dans O. Cadot, A. Estevadeordal, A. Suwa-Eisenmann A. et T. Verdier (\u00e9d.), The Origin of Goods, Oxford University Press, Oxford, 2006.- Herin J., \u00abRules of Origin and Differences between Tariff Levels in Efta and the EC\u00bb, EFTA Occasional Paper 13, 1986.- Hiratsuka D., Sato H. et Isono I., \u00abA Study on the Impact of Free Trade Agreements on Business Activity\u00bb, dans \u00abAsia: The Case of Japan\u00bb, ADBI Working Paper 143, 2009, Institut de la Banque asiatique de d\u00e9veloppement, Tokyo.- Kawai M. et Wignaraja G. \u00abThe Asian Noodle Bowl: Is It Serious for Business?\u00bb, ADBI Working Paper 136, Institut de la Banque asiatique de d\u00e9veloppement, Tokyo, 2009.- Schaub M. \u00abTrade Facilitation through Homogenization of Preferential Rules of Origins\u00bb, document de travail non publi\u00e9, pr\u00e9sent\u00e9 lors de la Conf\u00e9rence du Singapore Economic Review (SERC), \u00e0 l’universit\u00e9 de Saint-Gall en 2009.- Takahashi K. et Urata S., \u00abOn the Use of FTAs by Japanese Firms\u00bb, RIETI Discussion Paper Series 08-E-002, 2008.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La conclusion d’accords commerciaux pr\u00e9f\u00e9rentiels (ACP) ACP et accords de libre-\u00e9change sont souvent pris pour des synonymes et d\u00e9crivent des accords qui contiennent des r\u00e9ductions de droits de douane. La diff\u00e9rence r\u00e9side dans le fait qu’un ACP ne cherche pas obligatoirement \u00e0 les r\u00e9duire \u00e0 z\u00e9ro, alors que c’est le but avou\u00e9 d’un accord de […]<\/p>","protected":false},"author":3348,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"om_disable_all_campaigns":false,"ep_exclude_from_search":false,"footnotes":""},"post__type":[83],"post_opinion":[],"post_serie":[],"post_content_category":[106],"post_content_subject":[],"acf":{"seco_author":3348,"seco_co_author":null,"author_override":"","seco_author_post_ocupation_year":"","seco_author_post_occupation_de":"Schweizerisches Institut f\u00fcr Aussenwirtschaft und Angewandte Wirtschaftsforschung der Universit\u00e4t St.Gallen, (SIAW-HSG) und National University of Singapore, Business School","seco_author_post_occupation_fr":"Institut suisse de recherche en \u00e9conomie internationale et en \u00e9conomie appliqu\u00e9e de l\u2019universit\u00e9 de Saint-Gall (SIAW-HSG)\net universit\u00e9 nationale de Singapour, Business School","seco_co_authors_post_ocupation":null,"short_title":"","post_lead":"","post_hero_image_description":"","post_hero_image_description_copyright_de":"","post_hero_image_description_copyright_fr":"","post_references_literature":"","post_kasten":null,"post_notes_for_print":"","first_teaser_header_de":"","first_teaser_header_fr":"","first_teaser_text_de":"","first_teaser_text_fr":"","second_teaser_header_de":"","second_teaser_header_fr":"","second_teaser_text_de":"","second_teaser_text_fr":"","kseason_de":"","kseason_fr":"","post_in_pdf":152472,"main_focus":null,"serie_email":null,"frontpage_slider_bild":"","artikel_bild-slider":null,"legacy_id":"8128","post_abstract":"","magazine_issue":null,"seco_author_reccomended_post":null,"redaktoren":null,"korrektor":null,"planned_publication_date":null,"original_files":null,"external_release_for_author":"19700101","external_release_for_author_time":"00:00:00","link_for_external_authors":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/exedit\/55a619ed6e879"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/152469"}],"collection":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3348"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=152469"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/152469\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":189663,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/152469\/revisions\/189663"}],"acf:user":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3348"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=152469"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post__type","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post__type?post=152469"},{"taxonomy":"post_opinion","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_opinion?post=152469"},{"taxonomy":"post_serie","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_serie?post=152469"},{"taxonomy":"post_content_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_category?post=152469"},{"taxonomy":"post_content_subject","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_subject?post=152469"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}