{"id":153210,"date":"2008-12-01T12:00:00","date_gmt":"2008-12-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2008\/12\/sigrist-2\/"},"modified":"2023-08-24T01:08:21","modified_gmt":"2023-08-23T23:08:21","slug":"sigrist-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2008\/12\/sigrist-2\/","title":{"rendered":"B\u00e2le II a-t-il failli?"},"content":{"rendered":"

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\nD\u00e9but juillet 2006, le Comit\u00e9 de B\u00e2le sur le contr\u00f4le bancaire adoptait l’accord r\u00e9vis\u00e9 sur le capital propre, connu g\u00e9n\u00e9ralement sous le nom de \u00ab B\u00e2le II \u00bb . Cette nouvelle r\u00e9glementation est apparue n\u00e9cessaire du fait que les normes existantes en mati\u00e8re de fonds propres, celles du mod\u00e8le \u00abB\u00e2le I\u00bb de 1988, ont \u00e9t\u00e9 manifestement vid\u00e9es de leur substance – principalement par les grandes banques internationales qui en ont exploit\u00e9 les lacunes et l’impr\u00e9cision des normes d’\u00e9valuation des risques. Ces exigences minimales uniformes valables pour toutes les banques et d’application relativement facile ont certes harmonis\u00e9 la r\u00e9glementation des risques de cr\u00e9dit au plan international. Cependant, en raison de \u00abl’arbitrage r\u00e9glementaire\u00bb des prescriptions par les banques, B\u00e2le I ne parvenait plus \u00e0 remplir son objectif initial, qui \u00e9tait de consolider la stabilit\u00e9 du syst\u00e8me financier. Le Comit\u00e9 de B\u00e2le a donc d\u00e9cid\u00e9 en 1998 de rapprocher une nouvelle fois la r\u00e9glementation de la pratique actuelle des affaires bancaires (internationales) et d’am\u00e9liorer tout particuli\u00e8rement l’ajustement aux risques des exigences en mati\u00e8re de fonds propres. Le r\u00e9examen du dispositif normatif devait s’\u00e9tendre sur une dur\u00e9e de huit ans et absorber d’\u00e9normes ressources tant du c\u00f4t\u00e9 des autorit\u00e9s de surveillance que parmi les banques. <\/p>\n

Les trois piliers de B\u00e2le II<\/h2>\n


\nLes exigences minimales en mati\u00e8re de couverture, par des fonds propres, des risques de cr\u00e9dit, de march\u00e9 et op\u00e9rationnels constituent le premier pilier de B\u00e2le II. Ces trois risques font l’objet d’approches diff\u00e9rentes pour le calcul des exigences sp\u00e9cifiques en fonds propres. On distingue les approches \u00abstandard\u00bb et \u00abinternes\u00bb (ces derni\u00e8res \u00e9tant d\u00e9termin\u00e9es par la banque elle-m\u00eame). Les approches standard sont d’application relativement simple, mais entra\u00eenent du fait de leur sch\u00e9matisme, c’est-\u00e0-dire de leur manque de pr\u00e9cision, des exigences plus \u00e9lev\u00e9es en mati\u00e8re de fonds propres que les approches internes soumises \u00e0 autorisation Approche \u00abvaleur \u00e0 risque\u00bb (VAR) pour les risques du march\u00e9, approche par notations internes (\u00abinternal-ratings-based\u00bb, IRB) pour les risques de cr\u00e9dit et approche par mesure avanc\u00e9e (\u00abadvanced measurement\u00bb, AMA) pour les risques op\u00e9rationnels. Cette derni\u00e8re cat\u00e9gorie \u00e9tait implicitement prise en consi-d\u00e9ration en conjonction avec les risques de cr\u00e9dit dans B\u00e2le I. Le d\u00e9senchev\u00eatrement – autrement dit le traitement s\u00e9par\u00e9 des risques de cr\u00e9dit et op\u00e9rationnels – n’est intervenu qu’avec B\u00e2le II. . B\u00e2le II a par ailleurs repris quasi int\u00e9gralement la r\u00e9gulation des risques de march\u00e9 publi\u00e9e en 1996 par le Comit\u00e9 de B\u00e2le pour compl\u00e9ter l’Accord sur les fonds propres, r\u00e9gulation qui a jusqu’ici fait ses preuves. \u00a0 Venant en compl\u00e9ment du premier, le deuxi\u00e8me pilier se rapporte \u00e0 la proc\u00e9dure juridique de surveillance, qui vise \u00e0 soumettre le profil de risque de chaque banque \u00e0 l’examen des autorit\u00e9s nationales comp\u00e9tentes. \u00c0 ce titre, chaque banque est tenue de s’assurer qu’elle dispose de fonds propres suffisants par rapport \u00e0 ses positions, ses activit\u00e9s ou sa strat\u00e9gie d’affaires, sa structure et ses proc\u00e9dures, afin de pouvoir satisfaire aux exigences minimales m\u00eame en cas d’\u00e9volution d\u00e9favorable Il s’agit du processus ICAAP (\u00abinternal capital adequacy assessment process\u00bb). . Si l’autorit\u00e9 de surveillance, sur la base de v\u00e9rifications, de sc\u00e9narios de crise (\u00abstress tests\u00bb) ou d’autres analyses encore, parvient \u00e0 des conclusions fond\u00e9es diff\u00e9rentes de celles de la banque, elle doit intervenir rapidement aupr\u00e8s de celle-ci en vue de r\u00e9tablir la situation Obligation nomm\u00e9e \u00abintervention pr\u00e9coce et action coercitive pr\u00e9coce\u00bb. . \u00a0 Les obligations renforc\u00e9es en mati\u00e8re de publication de fonds propres constituent le troisi\u00e8me pilier. Une meilleure transparence du march\u00e9 doit permettre de discipliner les \u00e9tablissements bancaires en concurrence Voir Sigrist D., \u00abLes lignes fondatrices de B\u00e2le II\u00bb, La Vie \u00e9conomique, 1-2004, p. 5ss. . \u00a0 La mise en oeuvre des approches standard de B\u00e2le II a commenc\u00e9 le 1 er janvier 2007 dans les pays membres du Comit\u00e9 de B\u00e2le et de l’UE Voir Sigrist D., \u00abMise en oeuvre de B\u00e2le II: la nouvelle ordonnance sur les fonds propres\u00bb, La Vie \u00e9conomique, 11-2006, p. 11ss. . Les approches internes sp\u00e9cifiques aux banques n’ont pu d\u00e9marrer au plus t\u00f4t que le 1 er janvier 2008. Un r\u00e9gime de niveau plancher s’applique, cependant, jusqu’en 2010. Il emp\u00eache les exigences en mati\u00e8re de fonds propres de tomber sous un certain pourcentage de celles de B\u00e2le I. En Suisse, seul un petit nombre de banques – parmi lesquelles les deux grandes – ont obtenu des autorisations pour des approches internes. Aux \u00c9tats-Unis, l’application a \u00e9t\u00e9 diff\u00e9r\u00e9e d’une ann\u00e9e en raison de probl\u00e8mes de calibrage D\u00e9lai dit de l’ann\u00e9e sabbatique (\u00abgap year\u00bb). . Les analyses d’impact quantitatives portant sur les nouvelles r\u00e8gles ont non seulement mis au jour d’\u00e9normes diff\u00e9rences entre les \u00e9tablissements – pr\u00e9sentant des positions en partie comparables -, mais r\u00e9v\u00e9l\u00e9 \u00e9galement une baisse g\u00e9n\u00e9rale syst\u00e9matique des exigences en mati\u00e8re de fonds propres. <\/p>\n

La crise financi\u00e8re a entra\u00een\u00e9 de profonds changements<\/h2>\n


\nInitialement appel\u00e9s par euph\u00e9misme \u00abturbulences des march\u00e9s financiers\u00bb – probablement dans l’espoir d’une am\u00e9lioration prochaine de la situation -, les probl\u00e8mes rencontr\u00e9s par certaines banques durant l’\u00e9t\u00e9 2007 se sont transform\u00e9s en une crise financi\u00e8re de tr\u00e8s grande ampleur. Celle-ci a notamment entra\u00een\u00e9 une perte de confiance entre les \u00e9tablissements bancaires, qui a oblig\u00e9 les banques centrales du monde entier \u00e0 injecter des liquidit\u00e9s pour combler les p\u00e9nuries d’offre sur un march\u00e9 interbancaire pratiquement ass\u00e9ch\u00e9. Certains \u00c9tats ont tent\u00e9 de stabiliser le syst\u00e8me financier national en accordant une garantie illimit\u00e9e pour les d\u00e9p\u00f4ts bancaires ou en prenant une participation majoritaire dans des \u00e9tablissements financiers jug\u00e9s essentiels pour le fonctionnement du syst\u00e8me – apr\u00e8s avoir apport\u00e9 les capitaux correspondants. Aujourd’hui, il n’existe plus une seule banque d’investissement pure active au niveau international Bear Stearns a \u00e9t\u00e9 rachet\u00e9e par J. P. Morgan Chase et Meryll Lynch par Bank of America. Lehman Brothers et ses quelque 28 000 collaborateurs ont disparu du march\u00e9 du jour au lendemain apr\u00e8s 150 ans d’existence. Aussi bien Goldman Sachs que Morgan Stanley sont devenues des holdings bancaires. . On peut parler d’un \u00abbouleversement tectonique\u00bb du paysage bancaire mondial. Reste \u00e0 savoir dans quelle direction celui-ci \u00e9voluera et sous quel jour le syst\u00e8me financier international se pr\u00e9sentera dans quelques ann\u00e9es Roy C. Smith et Ingo Walter se sont exprim\u00e9s \u00e0 ce sujet dans la Sonntagszeitung du 9 novembre 2008, p. 65: \u00abKein Ende des aggressiven Banking\u00bb (la fin des pratiques bancaires agressives n’est pas en vue).. Les dommages \u00e9conomiques de la crise ne sont pas encore quantifiables. Celle-ci s’est dans l’intervalle propag\u00e9e \u00e0 l’\u00e9conomie r\u00e9elle et entra\u00eenera une r\u00e9cession plan\u00e9taire ou, dans le meilleur des cas, un ralentissement abrupt de la croissance. <\/p>\n

Origines de la crise<\/h2>\n


\nBien des choses ont \u00e9t\u00e9 \u00e9crites \u00e0 ce jour sur les causes de la crise. Quelques-uns de ses facteurs les plus importants sont r\u00e9capitul\u00e9s dans la liste ci-dessous, qui ne pr\u00e9tend pas \u00eatre exhaustive ni offrir une pond\u00e9ration rigoureusement correcte: \u00a0 – argent bon march\u00e9 en qu\u00eate de rendement, refinanc\u00e9 par les banques centrales; \u00a0 – rel\u00e2chement des conditions d’octroi de cr\u00e9dit Appr\u00e9ciation de la solvabilit\u00e9 d’un d\u00e9biteur, compte tenu de ses fonds propres et de sa capacit\u00e9 \u00e0 supporter la dette, ainsi que de la p\u00e9rennit\u00e9 de la valeur du gage foncier. \u00e0 des d\u00e9biteurs peu ou pas solvables sur le march\u00e9 hypoth\u00e9caire am\u00e9ricain; \u00a0 – conviction que la titrisation permettait d’annuler la relation fondamentale entre le risque et le rendement attendu (alchimie financi\u00e8re); \u00a0 – r\u00e9mun\u00e9rations et structures d’incitation ax\u00e9es sur le profit \u00e0 court terme et non pas sur la r\u00e9alisation de b\u00e9n\u00e9fices solides \u00e0 long terme (cupidit\u00e9 des dirigeants); \u00a0 – rendements \u00e9lev\u00e9s des fonds propres attendus par les investisseurs, annonc\u00e9s par les analystes et promis par les directeurs des banques; en raison des programmes ambitieux de rachat d’actions, d’une politique de distribution trop g\u00e9n\u00e9reuse et de l’exploitation des lacunes ou des faiblesses de la r\u00e9glementation en mati\u00e8re de fonds propres, ces attentes ont conduit \u00e0 une \u00e9rosion continuelle de la base de fonds propres et \u00e0 un \u00e9norme effet de levier obtenu gr\u00e2ce au financement par des capitaux \u00e9trangers de la progression des bilans (cupidit\u00e9 des investisseurs); \u00a0 – conflits d’int\u00e9r\u00eats au sein des agences de notation qui offrent des conseils pour la structuration de transactions de titrisation et attribuent en m\u00eame temps une note \u00e0 ces tranches; \u00a0 – confiance aveugle dans les march\u00e9s liquides et dans les mod\u00e8les fond\u00e9s sur ce principe; \u00a0 – emprise r\u00e9glementaire Nous devons cette notion de la th\u00e9orie de la r\u00e9gulation \u00e0 Richard Posner. Il affirme que la r\u00e9glementation n’est pas dans l’int\u00e9r\u00eat public, mais permet au contraire \u00e0 des groupes d’int\u00e9r\u00eats d’imposer leurs int\u00e9r\u00eats priv\u00e9s. T\u00f4t ou tard, l’autorit\u00e9 de r\u00e9glementation se retrouve sous l’emprise de la branche qu’elle est cens\u00e9e r\u00e9glementer et surveiller. des autorit\u00e9s de surveillance bancaire. \u00a0 \u00a0 De nombreuses enqu\u00eates ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es pour tenter de savoir pourquoi certaines banques plut\u00f4t que d’autres ont subi des pertes, mais aussi pour d\u00e9terminer les comportements qui ont fait leurs preuves en ces temps difficiles. Divers \u00e9tablissements et institutions en ont tir\u00e9 des conclusions: certains ont publi\u00e9 des analyses et des recommandations \u00e0 ce sujet ou mis en oe uvre des mesures correctives (voir
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\nencadr\u00e9 1<\/b>
\n– Observations du Senior Supervisors Group (SSG) du 6 mars 2008: Observations on Risk Management Practices during the Recent Market Turbulence.- Rapport du Forum sur la stabilit\u00e9 financi\u00e8re (FSF) du 7 avril 2008: Report of the FSF on Enhancing Market and Institutional Resilience.- Analyse de l’UBS sur les amortissements, du 18 avril 2008: Shareholder report on UBS’s writedowns.- Recommandations de l’Institute of International Finance (IIF) du 17 juillet 2008: Comprehensive Proposals to Strengthen the Financial Industry and Financial Markets.- Plan de mesures de l’UBS du 12 ao\u00fbt 2008: Summary of the Remediation Plan in Response to Issues Outlined in the Shareholder Report.- Recommandations du Counterparty Risk Management Policy Group (CRMPG) du 6 ao\u00fbt 2008: Containing Systemic Risk: The Road to Reform. ). <\/p>\n

La crise des hypoth\u00e8ques en Suisse et les \u00absubprimes\u00bb<\/h2>\n


\nLa derni\u00e8re grande crise bancaire en Suisse s’est produite dans les ann\u00e9es nonante. De nombreux \u00e9tablissements ont d\u00fb proc\u00e9der alors \u00e0 d’importants amortissements sur le march\u00e9 hypoth\u00e9caire suisse. Comme dans la r\u00e9cente d\u00e9b\u00e2cle des hypoth\u00e8ques \u00absubprime\u00bb aux \u00c9tats-Unis, les conditions de souscription \u00e9taient d\u00e9ficientes, voire inexistantes, et l’on pensait alors que les prix de l’immobilier allaient monter \u00e0 coup s\u00fbr. Ces erreurs ont consid\u00e9rablement port\u00e9 atteinte aux actifs des banques. Comme au d\u00e9but de 2007, un \u00abstress test\u00bb relativement facile \u00e0 mettre en place aurait indiqu\u00e9 les risques de concentration et prot\u00e9g\u00e9 les instituts d’\u00e9normes pertes financi\u00e8res. Contrairement \u00e0 ce qui s’est pass\u00e9 avec les \u00absubprimes\u00bb, les banques suisses ont gard\u00e9 leurs hypoth\u00e8ques dans leurs comptes ( \u00abbuy and hold\u00bb ). Aux \u00c9tats-Unis, en revanche, celles-ci ont \u00e9t\u00e9 revendues. Les banques en ont fait des paquets et les ont titris\u00e9es par tranches, ce qui leur a permis de les revendre assez rapidement ( \u00aboriginate to distribute\u00bb ) Les tranches de titres divers, mais avec une notation comparable, peuvent \u00eatre \u00e0 nouveau regroup\u00e9es dans des \u00abpools\u00bb, titris\u00e9es une nouvelle fois et revendues par tranches, etc. . Le prix de ces tranches \u00e9tait fonction de la notation, de l’offre et de la demande. Aussi longtemps qu’il se trouve quelqu’un pour les acheter sur le march\u00e9, il est possible d’en fixer le prix. Avec la mont\u00e9e des doutes sur la qualit\u00e9 des d\u00e9biteurs hypoth\u00e9caires ou des preneurs d’hypoth\u00e8ques, la demande (donc le processus de formation des prix) s’est effondr\u00e9e et ces march\u00e9s sont devenus illiquides. Les banques ont d\u00fb int\u00e9grer ces positions dans leurs comptes et les \u00e9valuer \u00e0 l’aide de mod\u00e8les complexes \u00e9labor\u00e9s \u00e0 partir de nombreuses hypoth\u00e8ses. Avec le passage du mod\u00e8le \u00abbuy and hold\u00bb au sch\u00e9ma \u00aboriginate to distribute\u00bb, les risques de cr\u00e9dit ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9s des comptes des banques proprement dits vers leurs op\u00e9rations commerciales. C’\u00e9tait ignorer que la liquidit\u00e9 ne va pas de soi, qu’elle d\u00e9pend de la confiance r\u00e9ciproque des acteurs sur un march\u00e9. Malheureusement, les principaux mod\u00e8les de risque sur lesquels est fond\u00e9 B\u00e2le II d\u00e9pendent aussi, pr\u00e9cis\u00e9ment, de cette liquidit\u00e9 du march\u00e9 (voir
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\nencadr\u00e9 2<\/b>
\nLes mod\u00e8les math\u00e9matiques peuvent fournir des donn\u00e9es relativement pr\u00e9cises sur l’\u00e9volution des courbes pendant une assez longue p\u00e9riode si ses particularit\u00e9s restent identiques pendant la dur\u00e9e d’observation. Au milieu de l’ann\u00e9e 2007, les march\u00e9s hypoth\u00e9caires \u00absubprime\u00bb ont perdu leur liquidit\u00e9. Cela s’est traduit par une plus grande volatilit\u00e9, c’est-\u00e0-dire par des fluctuations des courbes. Aucun mod\u00e8le fond\u00e9 sur des donn\u00e9es ant\u00e9rieures \u00e0 cette date n’\u00e9tait en mesure de pr\u00e9voir ne serait-ce qu’approximativement l’augmentation massive de la volatilit\u00e9 d\u00e8s le milieu de l’ann\u00e9e 2007. \u00c0 partir de l\u00e0, la gestion des risques s’est faite \u00ab\u00e0 l’aveugle\u00bb, du moins aussi longtemps que le mod\u00e8le n’a pas pu s’adapter \u00e0 la nouvelle situation. Les d\u00e9veloppements qui s’appliquent dans certaines conditions ne sont plus valables lorsque le cadre g\u00e9n\u00e9ral est fondamentalement modifi\u00e9. Un mod\u00e8le fond\u00e9 sur des donn\u00e9es historiques appliqu\u00e9es \u00e0 des situations actuelles n’est plus \u00e0 m\u00eame de fournir des pr\u00e9visions fiables dans un environnement qui a chang\u00e9. Dans un march\u00e9 illiquide, tout mod\u00e8le construit sur des donn\u00e9es du pass\u00e9 \u00e9tait vou\u00e9 \u00e0 l’\u00e9chec. et graphique 1 ). <\/p>\n

Le r\u00f4le des autorit\u00e9s de surveillance<\/h2>\n


\nIl est reproch\u00e9 tant aux banques qu’aux autorit\u00e9s de surveillance de ne pas avoir pris au s\u00e9rieux les alertes pr\u00e9coces concernant les probl\u00e8mes du march\u00e9 immobilier am\u00e9ricain (voir
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\nencadr\u00e9 3<\/b>
\nD\u00e8s mars 2002, le magazine britannique The Economist avait tir\u00e9 la sonnette d’alarme alors qu’une bulle commen\u00e7ait \u00e0 se former dans le secteur immobilier am\u00e9ricain (voir graphique 2). Si \u00e0 l’\u00e9poque, on avait contraint une banque \u00e0 renoncer \u00e0 ce type d’affaires, elle aurait perdu trois ann\u00e9es fastes. Le bon moment pour sortir d’une bulle n’est pas facile \u00e0 d\u00e9terminer. \u00c0 cet \u00e9gard, une autorit\u00e9 de surveillance n’a pas une longueur d’avance sur les banques en mati\u00e8re d’information. Elle peut seulement exiger qu’une banque soit \u00e0 m\u00eame d’absorber les effets n\u00e9gatifs de l’\u00e9clatement d’une bulle. et graphique 2 ). Cette r\u00e9action est toutefois un peu courte, car les sc\u00e9narios qui conduisent \u00e0 l’ab\u00eeme sont nombreux. Les autorit\u00e9s de surveillance se doivent d’\u00eatre sceptiques vis-\u00e0-vis des banques et cr\u00e9atives lorsque le pessimisme s’installe. C’est souvent apr\u00e8s coup que le sc\u00e9nario qui s’est r\u00e9alis\u00e9 appara\u00eet clairement. Il faut admettre que dans le cas particulier, toutes les autorit\u00e9s de surveillance qui comptent dans le monde, quels que soient leur taille, leur mode de travail et leur forme d’organisation, ont \u00e9t\u00e9 surprises par l’origine, l’ampleur et l’intensit\u00e9 de la crise. Si le march\u00e9 hypoth\u00e9caire \u00e9tasunien avait \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 des r\u00e8gles plus rigoureuses, la crise des fonds sp\u00e9culatifs, par exemple, ou celle des ventes de d\u00e9riv\u00e9s de cr\u00e9dit auraient pu \u00eatre r\u00e9solues. Les d\u00e9s\u00e9quilibres macro\u00e9conomiques ne peuvent subsister dans la dur\u00e9e. La restauration de l’\u00e9quilibre peut n\u00e9cessiter le recours \u00e0 diff\u00e9rents moyens, ce qui est susceptible de prendre beaucoup de temps. \u00a0 La r\u00e9gulation et la surveillance bancaires ne sont pas en mesure de pr\u00e9venir des crises r\u00e9sultant, par exemple, des faiblesses structurelles d’une \u00e9conomie, d’une politique mon\u00e9taire g\u00e9n\u00e9reuse de la banque centrale Dans la th\u00e9orie mon\u00e9taire et conjoncturelle d\u00e9velopp\u00e9e par Friedrich August von Hayek, par exemple, une \u00e9volution caract\u00e9ris\u00e9e par une demande accrue de cr\u00e9dit, accompagn\u00e9e d’une politique mon\u00e9taire expansive pour soutenir l’essor conjoncturel, d\u00e9bouche sur la surchauffe. ou de particularit\u00e9s de politique budg\u00e9taire. Les autorit\u00e9s peuvent seulement tenter de faire en sorte que la crise ne se r\u00e9percute pas sur le syst\u00e8me bancaire. Elles doivent donc s’assurer que les instituts surveill\u00e9s et le syst\u00e8me financier soient pr\u00e9par\u00e9s \u00e0 une crise et aussi aptes que possible \u00e0 y r\u00e9sister. \u00a0 Afin de pr\u00e9venir l’insolvabilit\u00e9 d’une banque et les dommages susceptibles d’en r\u00e9sulter pour les cr\u00e9anciers ou pour le syst\u00e8me financier, la surveillance des banques doit: \u00a0 – identifier les principaux risques des activit\u00e9s d’une banque, ce qui implique un niveau d’information r\u00e9gulier et suffisant; \u00a0 – se renseigner sur la strat\u00e9gie commerciale d’une banque et la soumettre \u00e0 une expertise critique, bien que la d\u00e9cision strat\u00e9gique soit de la responsabilit\u00e9 de la banque; \u00a0 – am\u00e9nager les conditions et les temps de r\u00e9action ad\u00e9quats pour obtenir des r\u00e9sultats optimaux; \u00a0 – augmenter le \u00abprix\u00bb des strat\u00e9gies risqu\u00e9es; \u00a0 – identifier les principaux probl\u00e8mes \u00e0 temps au sein de l’autorit\u00e9 de surveillance, pour \u00e9viter tout d\u00e9rapage. \u00a0 \u00a0 En mati\u00e8re de surveillance des banques, un important probl\u00e8me r\u00e9side dans le manque d’informations sur certains \u00e9tablissements, dans la mesure o\u00f9 l’autorit\u00e9 de surveillance elle-m\u00eame ne dispose pas de toutes les donn\u00e9es. Ce probl\u00e8me s’accentue avec l’accroissement du volume ou la complexit\u00e9 des affaires. \u00a0 La r\u00e9gulation doit \u00eatre aussi dynamique que les affaires bancaires elles-m\u00eames et \u00abpond\u00e9rer\u00bb correctement les risques dont elles s’accompagnent. C’est le seul moyen de pr\u00e9venir de mauvaises incitations ou des dysfonctionnements dans la r\u00e9partition des risques sur la dur\u00e9e: c’est valable pour certaines banques, mais aussi pour le syst\u00e8me financier en g\u00e9n\u00e9ral. Une r\u00e9glementation bancaire mal adapt\u00e9e aux r\u00e9alit\u00e9s \u00e9conomiques provoque des distorsions sur le march\u00e9 bien plus qu’elle ne r\u00e8gle les probl\u00e8mes. \u00a0 Les r\u00e8gles affin\u00e9es de B\u00e2le II, avec leur pond\u00e9ration beaucoup plus pr\u00e9cise des risques que l’Accord de 1988 sur les fonds propres, ainsi que les progr\u00e8s r\u00e9alis\u00e9s dans les normes de gestion des risques, constituent un ind\u00e9niable progr\u00e8s. La crise a cependant montr\u00e9 les limites et les points faibles de B\u00e2le II. Il s’agit \u00e0 pr\u00e9sent de rem\u00e9dier \u00e0 ces imperfections. \u00a0 Abandonner radicalement une norme sur les fonds propres pond\u00e9r\u00e9e des risques – ce qui serait revenir \u00e0 la situation d ‘ avant B\u00e2le I et II – ne serait toutefois pas une r\u00e9ponse aux lacunes mises en \u00e9vidence. La transformation du risque constitue l ‘ une des principales fonctions \u00e9conomiques des banques. Si seuls le pilotage, le contr\u00f4le et la limitation \u00e9taient soumis \u00e0 mesure, cela ne toucherait pas ou tr\u00e8s peu lesdits risques, mais porterait consid\u00e9rablement atteinte \u00e0 l ‘ efficience lors de leur transformation. L ‘ allocation optimale du capital s ‘ en trouverait d\u00e8s lors perturb\u00e9e. <\/p>\n

Capital ET liquidit\u00e9<\/h2>\n


\nLa r\u00e9forme de B\u00e2le I \u00e9tait, entre autres, particuli\u00e8rement ax\u00e9e sur une dotation en fonds propres conforme aux risques que font courir les crises de cr\u00e9dit. Le fort accent mis sur le capital dans B\u00e2le II a fait quelque peu passer \u00e0 l’arri\u00e8re-plan le traitement tout aussi important des liquidit\u00e9s. Avec le passage au mod\u00e8le \u00aboriginate to distribute\u00bb et le transfert des risques de cr\u00e9dit qui lui est associ\u00e9 des comptes des banques proprement dits vers leurs op\u00e9rations commerciales, la liquidit\u00e9 du march\u00e9 est devenue un facteur essentiel de succ\u00e8s, aussi bien en ce qui concerne le refinancement que pour l’appr\u00e9ciation des risques correspondants. Le Comit\u00e9 de B\u00e2le \u00e9tait conscient de ce probl\u00e8me. C’est pourquoi, avant m\u00eame l’\u00e9clatement de la crise, il avait charg\u00e9 un groupe de travail de traiter la gestion des risques de liquidit\u00e9 En Suisse, un groupe de travail conjoint de la CFB et de la BNS avait entrepris de d\u00e9finir en mars 2007 le sc\u00e9nario d’un r\u00e9gime de protection des liquidit\u00e9s pour les deux grande banques. . Un autre groupe a \u00e9labor\u00e9 des propositions allant dans le sens d’une dotation plus importante en fonds propres pour couvrir les risques du march\u00e9. Ces mesures, appel\u00e9es \u00abincremental risk charge\u00bb, seront introduites en 2010. Nous le savons, ces initiatives sont malheureusement trop tardives. Les sc\u00e9narios de crise dont le Comit\u00e9 de B\u00e2le voulait d\u00e9battre en collaboration avec la branche financi\u00e8re apparaissent a posteriori comme le film de la crise actuelle des march\u00e9s financiers. Avant m\u00eame qu’on ait pu prendre des dispositions pour endiguer les risques de liquidit\u00e9 et augmenter le \u00abprix\u00bb du risque sur le march\u00e9, la r\u00e9alit\u00e9 a d\u00e9pass\u00e9 la fiction dans l’analyse des menaces. <\/p>\n

Am\u00e9liorations apport\u00e9es \u00e0 B\u00e2le II<\/h2>\n


\nB\u00e2le II n’a pas besoin d’un remaniement en profondeur. Une mise en oeuvre rigoureuse de ses directives par les banques et les autorit\u00e9s de surveillance devrait d\u00e9j\u00e0 beaucoup contribuer \u00e0 renforcer la capacit\u00e9 de r\u00e9sistance des banques et donc du syst\u00e8me financier dans son ensemble face \u00e0 des troubles futurs. La crise financi\u00e8re a n\u00e9anmoins mis en \u00e9vidence certaines faiblesses des r\u00e8gles existantes Voir le \u00abMessage concernant un train de mesures destin\u00e9es \u00e0 renforcer le syst\u00e8me financier suisse\u00bb du Conseil f\u00e9d\u00e9ral, chapitre 3.2 \u00abDurcissement des exigences de fonds propres pour les grandes banques\u00bb, pp. 35-37. Internet: www.efd.admin.ch<\/a> , rubriques \u00abDocumentation\u00bb, \u00abL\u00e9gislation\u00bb, \u00abMessages\u00bb. . \u00a0 Comme cela a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 pour l’introduction du premier pilier, les crises n’\u00e9tant pas pr\u00e9visibles, les banques, et en particulier celles d’importance syst\u00e9mique, doivent disposer d’une r\u00e9serve en capital nettement sup\u00e9rieure aux exigences minimales, afin d’\u00eatre en mesure d’absorber sans dommage m\u00eame les pertes les plus importantes Nout Wellink, pr\u00e9sident de la banque centrale n\u00e9erlandaise ainsi que du Comit\u00e9 de B\u00e2le, a pr\u00e9sent\u00e9 dans son discours de programme \u00abThe Importance of Banking Supervision in Financial Stability\u00bb, le 17 novembre 2008, comment ce m\u00eame comit\u00e9 traitera les principales questions d’int\u00e9r\u00eat imm\u00e9diat. . Cette exigence ne remet pas fondamentalement en question les pond\u00e9rations de risques ou les approches internes de B\u00e2le II, mais elle tient plut\u00f4t compte du fait que la gestion du risque et ses mod\u00e8les ne constituent pas une science exacte. C’est justement parce que la d\u00e9finition des pond\u00e9rations de risques comporte un certain potentiel d’erreur qu’il est n\u00e9cessaire, de l’avis de la CFB, d’instaurer \u00e0 titre compl\u00e9mentaire une limitation nominale des positions de risques. Le taux de levier (\u00ableverage ratio\u00bb), destin\u00e9 \u00e0 plafonner la part du bilan financ\u00e9e par des capitaux ext\u00e9rieurs, assume cette fonction. Un matelas de fonds propres plus \u00e9pais a un effet anticyclique sur l’\u00e9volution conjoncturelle. Ce coussin amortisseur est aliment\u00e9 pendant les p\u00e9riodes fastes et peut \u00eatre utilis\u00e9 en partie lors des phases de r\u00e9cession. Pour ce qui est de la qualit\u00e9 des capitaux propres d\u00e9tenus, leur aptitude \u00e0 absorber des pertes \u00e9ventuelles rev\u00eat une importance capitale. Dans le cas des banques d’importance syst\u00e9mique, qui ne doivent pas faire faillite, les pr\u00eats de rang subalterne, qui restreignent les exigences des cr\u00e9anciers vis-\u00e0-vis de la banque uniquement en cas de faillite, ne remplissent pas ce crit\u00e8re. \u00c0 l’inverse, les b\u00e9n\u00e9fices th\u00e9sauris\u00e9s pr\u00e9sentent toutes les qualit\u00e9s requises. \u00a0 S’agissant du deuxi\u00e8me pilier, deux questions figurent en t\u00eate de l’ordre du jour du Comit\u00e9 de B\u00e2le: comment faire, premi\u00e8rement, pour am\u00e9liorer la r\u00e9sistance des banques aux crises de liquidit\u00e9s – comme celle qu’on observe en ce moment – et, deuxi\u00e8mement, pour adopter des approches plus fermes et mondialement plus homog\u00e8nes en mati\u00e8re de surveillance des risques de liquidit\u00e9? \u00a0 Les th\u00e8mes li\u00e9s au troisi\u00e8me pilier concernent plus particuli\u00e8rement le renforcement ult\u00e9rieur des normes de transparence pour les banques et les questions relatives aux normes comptables internationales. Par exemple, faut-il instaurer pour les banques un syst\u00e8me de provisionnement dynamique dans le temps ou renforcer le filtre prudentiel, c’est-\u00e0-dire \u00e9liminer certaines possibilit\u00e9s offertes par la pratique comptable dans l’imputation du capital? \u00a0 L’actuelle crise financi\u00e8re met aussi tr\u00e8s clairement en \u00e9vidence la grande importance d’une infrastructure financi\u00e8re stable, le r\u00f4le important jou\u00e9 par le \u00abstress testing\u00bb dans la surveillance, ainsi que la n\u00e9cessit\u00e9 d’une collaboration internationale des autorit\u00e9s de surveillance. Comme on l’a une fois de plus constat\u00e9, des syst\u00e8mes d’indemnisation mal con\u00e7us se traduisent par de fausses incitations qui peuvent aggraver l’exposition au risque de l’entreprise toute enti\u00e8re. Sur ce point, une r\u00e9glementation internationale harmonieuse s’impose \u00e9galement. <\/p>\n

Se souvenir du naufrage du Vasa<\/h2>\n


\nIl n’est pas n\u00e9cessaire de proc\u00e9der \u00e0 un remaniement en profondeur de B\u00e2le II pour permettre au dispositif juridique de \u00abtenir la mer\u00bb, c’est-\u00e0-dire de rendre les banques et le syst\u00e8me financier en g\u00e9n\u00e9ral plus r\u00e9sistants aux crises futures. Des r\u00e9glementations \u00e9dict\u00e9es en toute h\u00e2te peuvent se r\u00e9v\u00e9ler nocives \u00e0 long terme. Les garanties \u00e9tatiques et les syst\u00e8mes de protection de d\u00e9p\u00f4ts ont pour effets secondaires de favoriser l ‘ \u00abal\u00e9a moral\u00bb et de battre en br\u00e8che le principe de concurrence; ils contiennent ainsi les germes qui alimenteront la crise suivante. \u00a0 \u00c0 ce propos, revenons bri\u00e8vement sur la catastrophe du Vasa. En apprenant par ses services secrets qu’un nouveau vaisseau de guerre danois poss\u00e9dait deux ponts, le roi de Su\u00e8de avait exig\u00e9 de son constructeur qu’il ajoute un pont (arm\u00e9) au Vasa. Cette op\u00e9ration s’\u00e9tait r\u00e9alis\u00e9e sous d’\u00e9normes contraintes de temps, qui avaient emp\u00each\u00e9 ses protagonistes d’examiner s\u00e9rieusement les cons\u00e9quences des modifications ordonn\u00e9es apr\u00e8s coup.
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\nGraphique 1 \u00abAAA Home Equity Subprime Index: rendement de l’\u00e9cart sur dix jours, 2003 – sept. 2008\u00bb
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\nGraphique 2 \u00ab\u00c9volution du prix des maisons aux \u00c9tats-Unis, 1988-2008 S+P Case-Shiller Home Price Index (Composite CSXR)\u00bb
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\nEncadr\u00e9 1: S\u00e9lection des rapports publi\u00e9s sur la crise des \u00absubprimes\u00bb<\/b>
\n– Observations du Senior Supervisors Group (SSG) du 6 mars 2008: Observations on Risk Management Practices during the Recent Market Turbulence.- Rapport du Forum sur la stabilit\u00e9 financi\u00e8re (FSF) du 7 avril 2008: Report of the FSF on Enhancing Market and Institutional Resilience.- Analyse de l’UBS sur les amortissements, du 18 avril 2008: Shareholder report on UBS’s writedowns.- Recommandations de l’Institute of International Finance (IIF) du 17 juillet 2008: Comprehensive Proposals to Strengthen the Financial Industry and Financial Markets.- Plan de mesures de l’UBS du 12 ao\u00fbt 2008: Summary of the Remediation Plan in Response to Issues Outlined in the Shareholder Report.- Recommandations du Counterparty Risk Management Policy Group (CRMPG) du 6 ao\u00fbt 2008: Containing Systemic Risk: The Road to Reform.
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\nEncadr\u00e9 2: Pr\u00e9vision de qualit\u00e9 d’un mod\u00e8le de risque fond\u00e9 sur l’exemple AAA Home Equity Subprime Index<\/b>
\nLes mod\u00e8les math\u00e9matiques peuvent fournir des donn\u00e9es relativement pr\u00e9cises sur l’\u00e9volution des courbes pendant une assez longue p\u00e9riode si ses particularit\u00e9s restent identiques pendant la dur\u00e9e d’observation. Au milieu de l’ann\u00e9e 2007, les march\u00e9s hypoth\u00e9caires \u00absubprime\u00bb ont perdu leur liquidit\u00e9. Cela s’est traduit par une plus grande volatilit\u00e9, c’est-\u00e0-dire par des fluctuations des courbes. Aucun mod\u00e8le fond\u00e9 sur des donn\u00e9es ant\u00e9rieures \u00e0 cette date n’\u00e9tait en mesure de pr\u00e9voir ne serait-ce qu’approximativement l’augmentation massive de la volatilit\u00e9 d\u00e8s le milieu de l’ann\u00e9e 2007. \u00c0 partir de l\u00e0, la gestion des risques s’est faite \u00ab\u00e0 l’aveugle\u00bb, du moins aussi longtemps que le mod\u00e8le n’a pas pu s’adapter \u00e0 la nouvelle situation. Les d\u00e9veloppements qui s’appliquent dans certaines conditions ne sont plus valables lorsque le cadre g\u00e9n\u00e9ral est fondamentalement modifi\u00e9. Un mod\u00e8le fond\u00e9 sur des donn\u00e9es historiques appliqu\u00e9es \u00e0 des situations actuelles n’est plus \u00e0 m\u00eame de fournir des pr\u00e9visions fiables dans un environnement qui a chang\u00e9. Dans un march\u00e9 illiquide, tout mod\u00e8le construit sur des donn\u00e9es du pass\u00e9 \u00e9tait vou\u00e9 \u00e0 l’\u00e9chec.
\n
\nEncadr\u00e9 3: The Economist avait mis en garde<\/b>
\nD\u00e8s mars 2002, le magazine britannique The Economist avait tir\u00e9 la sonnette d’alarme alors qu’une bulle commen\u00e7ait \u00e0 se former dans le secteur immobilier am\u00e9ricain (voir graphique 2). Si \u00e0 l’\u00e9poque, on avait contraint une banque \u00e0 renoncer \u00e0 ce type d’affaires, elle aurait perdu trois ann\u00e9es fastes. Le bon moment pour sortir d’une bulle n’est pas facile \u00e0 d\u00e9terminer. \u00c0 cet \u00e9gard, une autorit\u00e9 de surveillance n’a pas une longueur d’avance sur les banques en mati\u00e8re d’information. Elle peut seulement exiger qu’une banque soit \u00e0 m\u00eame d’absorber les effets n\u00e9gatifs de l’\u00e9clatement d’une bulle.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

D\u00e9but juillet 2006, le Comit\u00e9 de B\u00e2le sur le contr\u00f4le bancaire adoptait l’accord r\u00e9vis\u00e9 sur le capital propre, connu g\u00e9n\u00e9ralement sous le nom de \u00ab B\u00e2le II \u00bb . Cette nouvelle r\u00e9glementation est apparue n\u00e9cessaire du fait que les normes existantes en mati\u00e8re de fonds propres, celles du mod\u00e8le \u00abB\u00e2le I\u00bb de 1988, ont \u00e9t\u00e9 […]<\/p>","protected":false},"author":2900,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"om_disable_all_campaigns":false,"ep_exclude_from_search":false,"footnotes":""},"post__type":[83],"post_opinion":[],"post_serie":[],"post_content_category":[108],"post_content_subject":[],"acf":{"seco_author":2900,"seco_co_author":null,"author_override":"","seco_author_post_ocupation_year":"","seco_author_post_occupation_de":"Leiter der Gruppe Risikomanagement, Eidg. Bankenkommission (EBK), Bern","seco_author_post_occupation_fr":"Chef du groupe Gestion des risques, Commission f\u00e9d\u00e9rale des banques (CFB), Berne","seco_co_authors_post_ocupation":null,"short_title":"","post_lead":"L ' accord B\u00e2le II - en tant que mod\u00e8le de r\u00e9gulation de la gestion moderne du risque bancaire -, avec ses trois piliers et ses approches diff\u00e9renci\u00e9es, ne fonctionne-t-il d\u00e9j\u00e0 plus? Peut-on le comparer au Vasa, navire de guerre su\u00e9dois tout neuf qui avait chavir\u00e9 et coul\u00e9 d\u00e8s son lancement dans le port de Stockholm en 1628, car d\u00e9s\u00e9quilibr\u00e9 et surcharg\u00e9? Le pr\u00e9sent article montre au contraire que B\u00e2le II ne souffre pas de funestes imperfections, mais qu'il a seulement besoin de quelques retouches pour affronter la prochaine temp\u00eate.","post_hero_image_description":"","post_hero_image_description_copyright_de":"","post_hero_image_description_copyright_fr":"","post_references_literature":"","post_kasten":null,"post_notes_for_print":"","first_teaser_header_de":"","first_teaser_header_fr":"","first_teaser_text_de":"","first_teaser_text_fr":"","second_teaser_header_de":"","second_teaser_header_fr":"","second_teaser_text_de":"","second_teaser_text_fr":"","kseason_de":"","kseason_fr":"","post_in_pdf":153213,"main_focus":null,"serie_email":null,"frontpage_slider_bild":"","artikel_bild-slider":null,"legacy_id":"8988","post_abstract":"","magazine_issue":null,"seco_author_reccomended_post":null,"redaktoren":null,"korrektor":null,"planned_publication_date":null,"original_files":null,"external_release_for_author":"19700101","external_release_for_author_time":"00:00:00","link_for_external_authors":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/exedit\/55b08aad1af0e"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/153210"}],"collection":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2900"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=153210"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/153210\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":189800,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/153210\/revisions\/189800"}],"acf:user":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2900"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=153210"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post__type","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post__type?post=153210"},{"taxonomy":"post_opinion","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_opinion?post=153210"},{"taxonomy":"post_serie","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_serie?post=153210"},{"taxonomy":"post_content_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_category?post=153210"},{"taxonomy":"post_content_subject","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_subject?post=153210"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}