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\nLa soci\u00e9t\u00e9 Gematik, fond\u00e9e en Allemagne en 2004, s’est attel\u00e9e \u00e0 l’\u00e9laboration d’une r\u00e9glementation touffue en vue de l’introduction de la nouvelle carte de sant\u00e9 \u00e9lectronique allemande. Suite \u00e0 cela, l’Office f\u00e9d\u00e9ral de la sant\u00e9 publique (OFSP) s’est pench\u00e9 sur la cr\u00e9ation d’une carte d’assur\u00e9 \u00e9lectronique, dont le contenu et l’utilisation ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis par l’ordonnance du 14 f\u00e9vrier 2007 sur la carte d’assur\u00e9 pour l’assurance obligatoire des soins (OCA). Pour que le texte soit mis en oeuvre et que la carte \u00e0 puce soit introduite le plus rapidement possible, l’OFSP a charg\u00e9 en avril 2007 la soci\u00e9t\u00e9 Arpage AG L’entreprise Arpage AG est entre autres le fournisseur technologique de Health Info Net AG, qui g\u00e8re depuis 1996 une plate-forme Extranet \u00e9lectronique s\u00e9curis\u00e9e du syst\u00e8me de sant\u00e9 et qui compte d\u00e9j\u00e0 11 000 m\u00e9decins et 110 h\u00f4pitaux. d’\u00e9laborer une norme technique en collaboration avec un groupe sp\u00e9cialis\u00e9 de l’association eCH. Cette norme a d\u00e9j\u00e0 pu \u00eatre approuv\u00e9e au d\u00e9but de f\u00e9vrier 2008 eCH0064 \u00abSp\u00e9cifications du syst\u00e8me de la carte d’assur\u00e9\u00bb. . La carte d’assur\u00e9 servira aussi de catalyseur dans l’\u00e9volution future du syst\u00e8me de sant\u00e9.
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\nContrairement \u00e0 la carte d’assur\u00e9 actuelle, la carte \u00e9lectronique comporte une petite m\u00e9moire, un microprocesseur, une interface de communication \u00e9lectronique et un syst\u00e8me d’exploitation. La complexit\u00e9 technique de pareils syst\u00e8mes s\u00e9curis\u00e9s est relativement \u00e9lev\u00e9e. \u00a0 Les cartes \u00e0 puce ont un microprocesseur permettant d’acc\u00e9der aux donn\u00e9es m\u00e9moris\u00e9es, mais il est souvent impossible de les lire directement. Le d\u00e9tour par le microprocesseur permet en effet de se prot\u00e9ger des intrusions gr\u00e2ce \u00e0 des proc\u00e9d\u00e9s cryptographiques. Les cartes \u00e0 puce peuvent non seulement servir de support s\u00e9curis\u00e9 d’informations et de cl\u00e9s, mais offrir aussi des services de s\u00e9curit\u00e9 pour l’authentification, l’encodage\/d\u00e9codage, la signature, la v\u00e9rification de certificat, etc. Comme les cl\u00e9s priv\u00e9es sauvegard\u00e9es sur la carte \u00e0 puce sont inaccessibles, il est impossible de les percer. Une telle carte offre donc un niveau de s\u00e9curit\u00e9 tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 lorsqu’il s’agit de produire une signature, d\u00e9coder un objet de donn\u00e9es soumis \u00e0 autorisation ou v\u00e9rifier un certificat. \u00a0 La proc\u00e9dure \u00ab public key \u00bb utilis\u00e9e ici (voir graphique 1 ) se base sur deux cl\u00e9s, l’une publique (lisible), l’autre priv\u00e9e (secr\u00e8te et illisible), l’une d\u00e9rivant de l’autre. Dans une bonne proc\u00e9dure, dite asym\u00e9trique, il est cependant impossible de calculer une cl\u00e9 \u00e0 partir de l’autre. Si l’on veut transmettre un message secret, on l’encode avec la cl\u00e9 publique du destinataire; seul celui-ci pourra alors le d\u00e9coder sur la carte \u00e0 puce avec sa cl\u00e9 priv\u00e9e secr\u00e8te. Ce syst\u00e8me peut aussi \u00eatre utilis\u00e9 pour une identification univoque; la cl\u00e9 priv\u00e9e secr\u00e8te sauvegard\u00e9e sur la carte \u00e0 puce sert d’identificateur De nos jours, on utilise fr\u00e9quemment les algorithmes suivants: RSA, ElGamal, courbes elliptiques (ECC). .
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\nLa carte d’assur\u00e9 est \u00e9mise par les com-pagnies d’assurance et contient des donn\u00e9es administratives lisibles, non modifiables, sur l’assur\u00e9, l’assureur et le type d’assurance. Sont \u00e9galement m\u00e9moris\u00e9s de fa\u00e7on lisible et non modifiable le num\u00e9ro univoque d’identification de la carte et le num\u00e9ro AVS de l’assur\u00e9. Ces deux num\u00e9ros peu-vent \u00eatre utilis\u00e9s pour former des identificateurs. \u00a0 Les identificateurs ont leur propre cycle de vie. Ainsi, le num\u00e9ro d’identification de la carte d’assur\u00e9 est li\u00e9 \u00e0 sa dur\u00e9e de validit\u00e9; si la compagnie d’assurance doit \u00e9mettre une nouvelle carte pour l’assur\u00e9 du fait de modifications des donn\u00e9es administratives, celle-ci portera un nouveau num\u00e9ro d’identification univoque, alors que le num\u00e9ro AVS de l’assur\u00e9 restera inchang\u00e9. Le cycle de vie du num\u00e9ro d’identification est, en effet, li\u00e9 \u00e0 la carte et d\u00e9pend de sa validit\u00e9, alors que le num\u00e9ro AVS suit l’assur\u00e9 tout au cours de sa vie – qu’on lui souhaite aussi longue que possible! Deux paires de cl\u00e9s priv\u00e9es sont sauvegard\u00e9es sur la carte d’assur\u00e9; elles comprennent chacune une cl\u00e9 priv\u00e9e secr\u00e8te, illisible, mais utilisable en cryptographie; ces deux cl\u00e9s priv\u00e9es et les cl\u00e9s publiques correspondantes forment ainsi deux autres identificateurs, dot\u00e9s de cycles de vie analogues. \u00a0 Du point de vue de la s\u00e9curit\u00e9, ces cl\u00e9s \u00abs’usent\u00bb, en fonction de leur longueur dans une proc\u00e9dure \u00abpublic key\u00bb. Servant d’identificateurs, elles connaissent donc un cycle de vie beaucoup plus court que le num\u00e9ro AVS de l’assur\u00e9, par exemple, raison pour laquelle ce cycle est li\u00e9 \u00e0 la dur\u00e9e de validit\u00e9 de la carte. En t\u00e9l\u00e9sant\u00e9 (voir encadr\u00e9 1 Par t\u00e9l\u00e9sant\u00e9, on entend le recours aux technologies de l’information et de la communication (TIC) pour diminuer les charges administratives, \u00e9changer et acc\u00e9der en toute s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 des ressources et \u00e0 des donn\u00e9es, ou encore simplifier et am\u00e9liorer efficacement les processus du syst\u00e8me de sant\u00e9 gr\u00e2ce aux moyens \u00e9lectroniques. Ce secteur tr\u00e8s h\u00e9t\u00e9rog\u00e8ne associe pour l’essentiel les fournisseurs de prestations (m\u00e9decins, th\u00e9rapeutes, h\u00f4pitaux, etc.), les agents payeurs (assur\u00e9s, assureurs et cantons), les fournisseurs de services TIC et de biens d’investissement, enfin l’industrie pharmaceutique. ), de nombreux processus et ressources peuvent \u00eatre r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s de fa\u00e7on univoque par un identificateur particulier. Des projets de syst\u00e8mes \u00e9lectroniques int\u00e9gr\u00e9s ambitionnent de sauvegarder sur une carte de sant\u00e9 ces identificateurs de processus et de ressources, sous forme de paires de cl\u00e9s, chacune avec son propre cycle de vie. \u00c0 notre avis, les charges administratives et les co\u00fbts de gestion de telles cartes prendraient rapidement l’ascenseur (rappel des cartes suite \u00e0 des modifications de processus et de ressources, ainsi que de leur cycle de vie).
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\nPour minimiser le plus possible les charges et co\u00fbts de la carte d’assur\u00e9, nous avons d\u00e9fini les principes suivants: \u00a0 1. Limiter autant que possible le nombre de paires de cl\u00e9s (deux suffisent parfaitement). \u00a0 2. Utiliser seulement des paires de cl\u00e9s dont les cycles de vie sont en relation (coh\u00e9rence). \u00a0 3. Dans la t\u00e9l\u00e9sant\u00e9, limiter autant que possible le nombre de supports d’identificateurs (cartes \u00e0 puce); une carte servant \u00e0 identifier \u00e9lectroniquement l’assur\u00e9 couvre une grande partie des besoins. \u00a0 \u00a0 La mise en oeuvre technique de la carte d’assur\u00e9 exig\u00e9e par l’OCA est d\u00e9finie dans la norme eCH0064, mais les fonctions \u00e9largies pouvant \u00eatre utilis\u00e9es dans les \u00abessais pilotes cantonaux\u00bb n’y sont pas d\u00e9finies sp\u00e9cifiquement. \u00a0 Pour r\u00e9sumer, nous sommes d’avis que la carte d’assur\u00e9 disponible suffit enti\u00e8rement aux besoins de la t\u00e9l\u00e9sant\u00e9. Nous ne jugeons pas n\u00e9cessaire de la perfectionner pour en faire une carte \u00e9lectronique de sant\u00e9.
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\nArpage AG soutient Sant\u00e9suisse et les \u00e9metteurs de la carte HPC (fournisseurs de prestations) quant \u00e0 la mise en oeuvre. L’\u00e9laboration des sp\u00e9cifications d\u00e9taill\u00e9es, tr\u00e8s techniques, de la carte d’assur\u00e9 et des sp\u00e9cifications de communication pour l’authentification de carte \u00e0 carte est en cours et devrait \u00eatre termin\u00e9e \u00e0 fin novembre 2008. Les premi\u00e8res cartes tests seront sans doute disponibles fin 2008, si bien que la carte d’assur\u00e9 pourra \u00eatre introduite d\u00e9but 2009.
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\nGraphique 1 \u00abProc\u00e9dure \u00abpublic key\u00bb de la carte d’assur\u00e9 \u00e9lectronique (CA)\u00bb
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\nEncadr\u00e9 1: D\u00e9finition de la t\u00e9l\u00e9sant\u00e9 Par t\u00e9l\u00e9sant\u00e9, on entend le recours aux technologies de l’information et de la communication (TIC) pour diminuer les charges administratives, \u00e9changer et acc\u00e9der en toute s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 des ressources et \u00e0 des donn\u00e9es, ou encore simplifier et am\u00e9liorer efficacement les processus du syst\u00e8me de sant\u00e9 gr\u00e2ce aux moyens \u00e9lectroniques. Ce secteur tr\u00e8s h\u00e9t\u00e9rog\u00e8ne associe pour l’essentiel les fournisseurs de prestations (m\u00e9decins, th\u00e9rapeutes, h\u00f4pitaux, etc.), les agents payeurs (assur\u00e9s, assureurs et cantons), les fournisseurs de services TIC et de biens d’investissement, enfin l’industrie pharmaceutique.
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\nEncadr\u00e9 2: Conteneurs de donn\u00e9es et fonctions de la carte d’assur\u00e9 Les donn\u00e9es administratives: elles peuvent \u00eatre lues publiquement sur la carte \u00e0 puce de l’assur\u00e9, sans acc\u00e8s prot\u00e9g\u00e9. Elles comprennent des indications sur l’assur\u00e9 et son assurance, ainsi que des identificateurs comme le num\u00e9ro d’identification de la carte et le num\u00e9ro AVS de l’assur\u00e9. Les donn\u00e9es d’urgence: l’acc\u00e8s \u00e0 ces donn\u00e9es est limit\u00e9 par une proc\u00e9dure d’authentification dite de carte \u00e0 carte, c’est-\u00e0-dire n\u00e9cessitant une carte \u00e0 puce valable de fournisseur de prestations (HPC), si bien que seuls ceux autoris\u00e9s et intervenant dans des r\u00f4les sp\u00e9cifiques ont acc\u00e8s \u00e0 ces donn\u00e9es. Il est \u00e9galement possible d’enregistrer des indications sur des personnes et des ressources techniques (entit\u00e9s). La paire de cl\u00e9s pour la proc\u00e9dure de signature: elle sert exclusivement \u00e0 la proc\u00e9dure de signature, utilis\u00e9e pour l’authentification de carte \u00e0 carte et pour l’authentification donnant acc\u00e8s \u00e0 des ressources \u00e9lectroniques. Sont mises \u00e0 disposition d’une part la proc\u00e9dure de signature s\u00e9curis\u00e9e et peu gourmande en m\u00e9moire ISO\/IEC 9796-2 DS1, qui permet aussi des v\u00e9rifications autonomes de certificats sur la carte \u00e0 puce m\u00eame, de l’autre la proc\u00e9dure populaire PKCS#1 version 1.5, telle qu’elle est appliqu\u00e9e pour les authentifications par liaison cod\u00e9e avec http par SSL\/TLS. Les conteneurs de donn\u00e9es destin\u00e9s \u00e0 sauvegarder des certificats ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vus sur la carte d’assur\u00e9 (X.509, CVC). Gr\u00e2ce \u00e0 des proc\u00e9dures novatrices et \u00e0 des technologies intelligentes, les fournisseurs de services de t\u00e9l\u00e9sant\u00e9 peuvent administrer les certificats et identificateurs \u00e0 des co\u00fbts minimes. La carte d’assur\u00e9, qui comporte les identificateurs de l’assur\u00e9, permet ainsi un acc\u00e8s fortement s\u00e9curis\u00e9 \u00e0 une grande diversit\u00e9 de ressources et de services, comme les cyberdossiers des patients, les syst\u00e8mes d’information hospitaliers (KIS), les prestations des assureurs, etc. La paire de cl\u00e9s pour les proc\u00e9dures d’autorisation: le fait que la carte d’assur\u00e9 dispose d’une fonction permettant de d\u00e9coder, \u00e0 l’aide de leur cl\u00e9 priv\u00e9e secr\u00e8te et illisible, un objet de donn\u00e9es transmissible encod\u00e9 par un demandeur avec leur cl\u00e9 publique garantit une autorisation forte. On peut ainsi \u00e9tablir des proc\u00e9dures d’attribution concernant les ordonnances informatis\u00e9es, la lib\u00e9ration \u00e9lectronique de dossiers de patients pour transmission \u00e0 d’autres fournisseurs de prestations, etc. En ce qui concerne l’acc\u00e8s aux fonctions et donn\u00e9es, la nouvelle carte d’assur\u00e9 supporte enti\u00e8rement les normes internationales comme ISO\/IEC 7816, PKCS#11, ainsi que la norme PC\/SC sur les lecteurs courants.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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