<\/p>\n
\nPourquoi quelqu’un prot\u00e9gerait-il un bien si d’autres en retirent tout le b\u00e9n\u00e9fice? Telle est la question \u00e0 laquelle la communaut\u00e9 des \u00c9tats se vit confront\u00e9e \u00e0 la conf\u00e9rence sur l’environnement de Rio de Janeiro (1992) quand elle essaya d’adopter une convention sur la conservation de la diversit\u00e9 biologique. Le Nord voulait imposer une protection, le Sud exigeait de participer aux b\u00e9n\u00e9fices. La perc\u00e9e diplomatique se produisit quand il fut garanti aux pays \u00e0 forte biodiversit\u00e9 – dont une majorit\u00e9 de pays en d\u00e9veloppement – que les b\u00e9n\u00e9fices retir\u00e9s des ressources g\u00e9n\u00e9tiques, qui sont majoritairement le fait des pays industrialis\u00e9s, seraient partag\u00e9s \u00e9quitablement avec les pays fournisseurs. L’article 1 de la convention rappelle ce compromis historique: \u00abLes objectifs de la pr\u00e9sente Convention (…) sont la conservation de la diversit\u00e9 biologique, l’utilisation durable de ses \u00e9l\u00e9ments et le partage juste et \u00e9quitable des avantages d\u00e9coulant de l’exploitation des ressources g\u00e9n\u00e9tiques (…)\u00bb.\u00a0Les art. 15 et 8j de la convention d\u00e9finissent des exigences suppl\u00e9mentaires en ce qui concerne l’acc\u00e8s aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques et le partage des avantages. Le principe est simple: on commencera par demander la permission d’intervenir, puis on n\u00e9gociera un accord permettant aux fournisseurs de participer de fa\u00e7on \u00e9quitable et \u00e9quilibr\u00e9e aux b\u00e9n\u00e9fices retir\u00e9s de la valorisation des ressources g\u00e9n\u00e9tiques.
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\nIl est incontestable que la soci\u00e9t\u00e9 retire un immense profit de l’exploitation des ressources g\u00e9n\u00e9tiques. Dans un ouvrage de r\u00e9f\u00e9rence sur l’exploitation commerciale de la biodiversit\u00e9 (ten Kate\/Laird, 1999), le chiffre d’affaires des produits tir\u00e9s des ressources g\u00e9n\u00e9tiques se situe entre 500 et 800 milliards d’USD. La majeure partie de ces produits sont pharmaceutiques et agricoles, mais le recours aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques concerne aussi les plantes d’ornement, les pesticides, les cosm\u00e9tiques ou la biotechnologie (hors sant\u00e9 et agriculture). L’acc\u00e8s aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques est donc un moteur vital de notre \u00e9conomie. Il n’en est que plus surprenant que les gouvernements du Nord ne prennent pratiquement aucune initiative pour mettre en oeuvre le compromis \u00e9labor\u00e9 \u00e0 Rio.
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\nDepuis neuf ans, la D\u00e9claration de Berne et ses partenaires du Sud d\u00e9noncent des cas qui montrent clairement que les r\u00e8gles de la Convention sur la biodiversit\u00e9 sont encore fr\u00e9quemment viol\u00e9es. Nous parlons alors de biopiraterie. En voici deux exemples.
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\nDepuis des si\u00e8cles, les San, peuplade aborig\u00e8ne d’Afrique australe, connaissent et exploitent les propri\u00e9t\u00e9s coupe-faim d’un cactus, le hoodia (de la famille des ascl\u00e9piadac\u00e9es). Cette plante contient des principes actifs qui coupent la faim et sont d\u00e9sormais commercialis\u00e9s chez nous sous la forme d’une pr\u00e9paration appr\u00e9ci\u00e9e dans le contr\u00f4le du poids.\u00a0Depuis que cette utilisation commerciale a \u00e9t\u00e9 d\u00e9couverte, les San se sont dits pr\u00eats \u00e0 passer des accords avec les utilisateurs pour partager les b\u00e9n\u00e9fices. Des contrats ont d’ailleurs \u00e9t\u00e9 sign\u00e9s avec un institut de recherche sud-africain, li\u00e9 de son c\u00f4t\u00e9 \u00e0 Unilever par un contrat de licence, et avec des compagnies qui cultivent le hoodia \u00e0 des fins commerciales, tout cela conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation sud-africaine sur l’acc\u00e8s aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques et le partage des avantages. Le probl\u00e8me est qu’Unilever n’a pas encore commercialis\u00e9 son produit et que toutes les pr\u00e9parations vendues en Suisse ne comportent pas de compensation pour les San ou l’\u00c9tat sud-africain. Ces produits violent donc les r\u00e8gles de la Convention sur la biodiversit\u00e9.\u00a0Dans une lettre adress\u00e9e au pr\u00e9sident de la Conf\u00e9d\u00e9ration de l’\u00e9poque, Moritz Leuenberger, les San ont demand\u00e9 \u00e0 la Suisse de respecter ses engagements aux termes de la convention et de bloquer la vente ill\u00e9gale des produits \u00e0 base de hoodia. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral n’a pas r\u00e9pondu \u00e0 cette demande.\u00a0Conclusion: aussi longtemps que les pays du Nord ne prennent pas de mesures l\u00e9galement contraignantes, la convention ne sera pas appliqu\u00e9e. Si les compagnies qui ne respectent pas les r\u00e8gles du jeu n’ont rien \u00e0 craindre, personne ne respectera la Convention.
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\nCe cas a attir\u00e9 l’attention de l’opinion mondiale au d\u00e9but de 2007, lorsque le minist\u00e8re indon\u00e9sien de la Sant\u00e9 a fait savoir qu’il ne transmettrait plus d’\u00e9chantillons du virus de la grippe aviaire au R\u00e9seau international de surveillance de la grippe (GISN) de l’OMS, parce que ce syst\u00e8me ne tenait pas compte des int\u00e9r\u00eats et des besoins des pays en d\u00e9veloppement. Le GISN recevait des \u00e9chantillons de virus de la grippe des pays touch\u00e9s et transmettait ceux susceptibles de donner des vaccins \u00e0 des entreprises de production, qui d\u00e9posaient \u00e0 leur tour des brevets. Les vaccins mis au point sont, cependant, beaucoup trop chers et inaccessibles aux pays en d\u00e9veloppement frapp\u00e9s par la grippe aviaire. De leur c\u00f4t\u00e9, les pays industrialis\u00e9s continuent \u00e0 accumuler des stocks de vaccins pour \u00eatre arm\u00e9s en cas de pand\u00e9mie. Avec le soutien de plus de vingt pays en d\u00e9veloppement, l’Indon\u00e9sie a donc soumis \u00e0 l’OMS un projet de r\u00e9solution en mai 2007. Adopt\u00e9e, celle-ci reconna\u00eet la souverainet\u00e9 des \u00c9tats sur leurs ressources biologiques et le droit \u00e0 une compensation \u00e9quitable et \u00e9quilibr\u00e9e des avantages r\u00e9sultant de l’exploitation des virus. La r\u00e9solution souligne que le syst\u00e8me du GISN de l’OMS ne donne pas de r\u00e9sultats \u00e9quitables et que l’ancienne pratique doit \u00eatre revue.\u00a0Plusieurs rencontres ont eu lieu depuis, mais sans progr\u00e8s notable, car les \u00c9tats industrialis\u00e9s, qui profitent le plus du syst\u00e8me actuel, s’opposent \u00e0 l’id\u00e9e d’un accord sur le transfert de mat\u00e9riel biologique. Ils ne sont pas pr\u00eats non plus \u00e0 prendre des mesures concr\u00e8tes pour que les compagnies pharmaceutiques participent \u00e0 un partage \u00e9quitable des b\u00e9n\u00e9fices.\u00a0Conclusion: la compensation \u00e9quitable des avantages\u00a0– ici, par exemple, l’acc\u00e8s \u00e0 la technologie n\u00e9cessaire \u00e0 la production de vaccins\u00a0– pourrait contribuer de fa\u00e7on importante \u00e0 garantir la sant\u00e9 dans les pays en d\u00e9veloppement. Pourtant la mise en oeuvre patine.
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Origine de la Convention sur la biodiversit\u00e9
Pourquoi quelqu’un prot\u00e9gerait-il un bien si d’autres en retirent tout le b\u00e9n\u00e9fice? Telle est la question \u00e0 laquelle la communaut\u00e9 des \u00c9tats se vit confront\u00e9e \u00e0 la conf\u00e9rence sur l’environnement de Rio de Janeiro (1992) quand elle essaya d’adopter une convention sur la conservation de la […]<\/p>","protected":false},"author":2841,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"om_disable_all_campaigns":false,"ep_exclude_from_search":false,"footnotes":""},"post__type":[83],"post_opinion":[],"post_serie":[],"post_content_category":[],"post_content_subject":[143],"acf":{"seco_author":2841,"seco_co_author":null,"author_override":"","seco_author_post_ocupation_year":"","seco_author_post_occupation_de":"Programmverantwortlicher \u00abErn\u00e4hrung und Wissenschaft\u00bb, Erkl\u00e4rung von Bern (EvB), Z\u00fcrich","seco_author_post_occupation_fr":"Responsable du programme \u00abAlimentation et science\u00bb, D\u00e9claration de Berne (DB), Zurich","seco_co_authors_post_ocupation":null,"short_title":"","post_lead":"On ne pourra conserver la biodiversit\u00e9 que si les avantages r\u00e9sultant de son exploitation sont partag\u00e9s \u00e9quitablement entre les utilisateurs et les pays fournisseurs. Ce principe est bien au coeur de la Convention sur la biodiversit\u00e9, mais il n'est pratiquement pas appliqu\u00e9 \u00e0 ce jour. Il faut donc un nouveau trait\u00e9 contraignant. \u00c0 la derni\u00e8re conf\u00e9rence des parties contractantes (Bonn, 19-30 mai 2008), un calendrier concret a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 pour achever la n\u00e9gociation d'un nouveau r\u00e9gime d'ici fin 2010. Faute d'un accord, l'acc\u00e8s aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques se compliquera dans le monde entier, ce qui aurait aussi des cons\u00e9quences n\u00e9fastes pour notre \u00e9conomie.","post_hero_image_description":"","post_hero_image_description_copyright_de":"","post_hero_image_description_copyright_fr":"","post_references_literature":"","post_kasten":null,"post_notes_for_print":"","first_teaser_header_de":"","first_teaser_header_fr":"","first_teaser_text_de":"","first_teaser_text_fr":"","second_teaser_header_de":"","second_teaser_header_fr":"","second_teaser_text_de":"","second_teaser_text_fr":"","kseason_de":"","kseason_fr":"","post_in_pdf":153478,"main_focus":null,"serie_email":null,"frontpage_slider_bild":"","artikel_bild-slider":null,"legacy_id":"8878","post_abstract":"","magazine_issue":null,"seco_author_reccomended_post":null,"redaktoren":null,"korrektor":null,"planned_publication_date":null,"original_files":null,"external_release_for_author":"19700101","external_release_for_author_time":"00:00:00","link_for_external_authors":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/exedit\/55b209b95c508"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/153475"}],"collection":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2841"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=153475"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/153475\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":189845,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/153475\/revisions\/189845"}],"acf:user":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2841"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=153475"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post__type","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post__type?post=153475"},{"taxonomy":"post_opinion","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_opinion?post=153475"},{"taxonomy":"post_serie","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_serie?post=153475"},{"taxonomy":"post_content_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_category?post=153475"},{"taxonomy":"post_content_subject","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_subject?post=153475"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\nLes pays \u00e0 forte biodiversit\u00e9 ne pouvaient tol\u00e9rer que des parties importantes de la convention continuent \u00e0 ne pas \u00eatre appliqu\u00e9es. La premi\u00e8re tentative pour combler cette lacune a eu lieu \u00e0 la conf\u00e9rence de 2002, o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de faire avancer la mise en oeuvre de la convention par des directives volontaires et par sa reprise dans les l\u00e9gislations nationales (directives dites de Bonn). Il devenait vite \u00e9vident que l’objectif ne serait pas atteint de cette fa\u00e7on. Au Sommet mondial sur le d\u00e9veloppement durable qui s’est tenu la m\u00eame ann\u00e9e \u00e0 Johannesburg, la communaut\u00e9 internationale d\u00e9cidait de n\u00e9gocier dans le cadre de la Convention sur la biodiversit\u00e9 un r\u00e9gime pour le partage \u00e9quitable des avantages. \u00c0 la conf\u00e9rence des parties contractantes suivante (Kuala Lumpur 2004), un groupe de travail sur l’acc\u00e8s et le partage des avantages \u00e9tait charg\u00e9 d’\u00e9laborer et de conduire les n\u00e9gociations d’un tel r\u00e9gime. D\u00e9sormais r\u00e9uni une semaine par an, ses progr\u00e8s restaient modestes. En 2006, les parties contractantes \u00e0 la convention d\u00e9cidaient donc d’augmenter la pression \u00e0 Curitiba (Br\u00e9sil) et de fixer la fin des n\u00e9gociations \u00e0 2010. Cette date conclut d\u00e9sormais le calendrier adopt\u00e9 \u00e0 la conf\u00e9rence de Bonn en mai dernier.
\n
\nEncadr\u00e9 1: Un point contest\u00e9: le caract\u00e8re contraignant du nouveau r\u00e9gime<\/b>
\nLa question fondamentale de savoir si le nouveau r\u00e9gime devra \u00eatre un trait\u00e9 international contraignant reste tr\u00e8s controvers\u00e9e. L’industrie pharmaceutique et certains pays, comme le Japon ou le Canada, se contenteraient d’un r\u00e9gime non contraignant, bien qu’il soit \u00e9vident que celui-ci ne pourrait pas combattre efficacement la biopiraterie. La grande majorit\u00e9 des \u00c9tats – dont l’UE et les pays du Sud – pr\u00e9conisent un r\u00e9gime qui contienne au moins quelques \u00e9l\u00e9ments contraignants. Il est, par exemple, d\u00e9cisif de pouvoir exiger le respect des r\u00e8gles d’acc\u00e8s dans les pays fournisseurs et industrialis\u00e9s. Les march\u00e9s du Nord ne doivent pas pouvoir tirer profit d’un acc\u00e8s ill\u00e9gal aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques et d’une absence de partage des avantages. \u00c0 cet effet, il faut \u00e9tablir des contr\u00f4les cibl\u00e9s qui permettent de v\u00e9rifier la l\u00e9galit\u00e9 de l’acc\u00e8s aux ressources g\u00e9n\u00e9tiques utilis\u00e9es. On pourrait y parvenir \u00e0 travers le droit des brevets, l’acc\u00e8s l\u00e9gal aux mati\u00e8res utilis\u00e9es devant \u00eatre prouv\u00e9 lors de la demande de brevet (comme l’exigent presque tous les pays en d\u00e9veloppement \u00e0 l’OMC), ou alors \u00e0 travers les formalit\u00e9s d’homologation lors de la commercialisation. Le nouveau r\u00e9gime comprendra un certificat reconnu internationalement, qui attestera la l\u00e9galit\u00e9 de l’acc\u00e8s et suivra la ressource g\u00e9n\u00e9tique utilis\u00e9e dans le monde entier, d’o\u00f9 une simplification importante des contr\u00f4les.
\n
\nEncadr\u00e9 2: Pour en savoir plus<\/b>
\nSite Internet de la D\u00e9claration de Berne: – www.evb.ch\/biopiracy<\/a> (cas de biopiraterie);- www.evb.ch\/fr\/f25000148.html<\/a> (n\u00e9gociations de la Convention sur la biodiversit\u00e9).<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"