![\"\"](\"\/dynBase\/images\/article_rect\/200711_08_Cadot_01.eps.jpg\")
<\/p>\nLe secteur textile-habillement est fond\u00e9 sur un mode d’op\u00e9ration dans lequel les cha\u00eenes d’approvisionnement sont transnationales, localisant chaque op\u00e9ration en fonction de l’avantage compar\u00e9. Or, le commerce de textile-habillement entre la Suisse et la zone Euro-Med, d\u00e9j\u00e0 faible, est menac\u00e9 de marginalisation en raison du gain de comp\u00e9titivit\u00e9 dont b\u00e9n\u00e9ficie l’Asie apr\u00e8s l’\u00e9limination des quotas. Pour le revitaliser et encourager le d\u00e9veloppement de r\u00e9seaux de sous-traitance viables, il est urgent de mener une r\u00e9forme en profondeur des r\u00e8gles d’origine, qui doivent \u00eatre assouplies et simplifi\u00e9es.
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\nIl a \u00e9t\u00e9 souvent remarqu\u00e9 que la poursuite d’accords bilat\u00e9raux et r\u00e9gionaux par l’Union europ\u00e9enne (UE) tend \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer un r\u00e9seau d’\u00e9changes commerciaux en \u00e9toile dont elle occupe le centre. La capacit\u00e9 des \u00c9tats partenaires – dont la Suisse fait partie, comme les pays de la zone Euro-Med – \u00e0 commercer entre eux n’est pas forc\u00e9ment diminu\u00e9e par leur position orbitale, mais elle peut l’\u00eatre s’ils ne poursuivent pas une politique de lib\u00e9ralisation vigoureuse. L’AELE ayant \u00e9t\u00e9 moins rapide que l’UE \u00e0 signer des accords de lib\u00e9ralisation commerciale avec le Maroc et la Tunisie, la position des entreprises suisses pourrait s’affaiblir sur ces march\u00e9s.\u00a0Y a-t-il un \u00abmanque \u00e0 commercer\u00bb entre la Suisse d’une part, le Maroc et la Tunisie d’autre part? Cette question est importante \u00e0 plusieurs \u00e9gards. En premier lieu, les difficult\u00e9s travers\u00e9es actuellement par les n\u00e9gociations commerciales multilat\u00e9rales donnent, par un mouvement de balancier d\u00e9j\u00e0 observ\u00e9 dans le pass\u00e9, une importance accrue aux strat\u00e9gies r\u00e9gionales et bilat\u00e9rales. La formation de blocs commer\u00e7ant intens\u00e9ment \u00e0 l’int\u00e9rieur de leur zone pr\u00e9f\u00e9rentielle accro\u00eet la pression concurrentielle pour les pays qui se trouvent \u00e0 l’ext\u00e9rieur ou en marge, comme la Suisse. Les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es par les entreprises suisses face \u00e0 des concurrentes de l’UE b\u00e9n\u00e9ficiant d’avantages tarifaires, r\u00e9glementaires ou autres peuvent ainsi \u00eatre les sympt\u00f4mes d’une strat\u00e9gie commerciale insuffisamment agressive.\u00a0Par ailleurs, les pr\u00e9f\u00e9rences commerciales sont g\u00e9n\u00e9ralement accompagn\u00e9es de r\u00e8gles d’origine dont le r\u00f4le est d’emp\u00eacher des producteurs non \u00e9ligibles de b\u00e9n\u00e9ficier du traitement pr\u00e9f\u00e9rentiel en ne r\u00e9alisant que des op\u00e9rations superficielles dans la zone. L’architecture de ces r\u00e8gles d’origine est malheureusement influenc\u00e9e par les lobbies, en particulier ceux des biens interm\u00e9diaires situ\u00e9s en amont des fili\u00e8res industrielles et pour qui ces r\u00e8gles peuvent cr\u00e9er des march\u00e9s captifs. L’architecture \u00abefficiente\u00bb des pr\u00e9f\u00e9rences commerciales inclut non seulement les marges tarifaires, mais aussi les r\u00e8gles d’origine.
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\nLe d\u00e9veloppement du commerce dit \u00abvertical\u00bb – exportations par les pays industriels de produits semi-finis manufactur\u00e9s avec des technologies intensives en capital et en technologie, et r\u00e9exportation par les pays en d\u00e9veloppement de produits finis assembl\u00e9s avec des technologies intensives en travail – est porteur de cr\u00e9ation de valeur et d’emplois chez les partenaires concern\u00e9s. Ceci est important pour les entreprises suisses confront\u00e9es \u00e0 un environnement concurrentiel de plus en plus difficile apr\u00e8s l’\u00e9limination des quotas de l’Accord sur le textile et l’habillement (ATH) le 1er janvier 2005. Le r\u00f4le \u00e9conomique et social du secteur textile-habillement est encore plus important pour les pays partenaires de la zone Euro-Med confront\u00e9s \u00e0 l’\u00e9rosion de leurs pr\u00e9f\u00e9rences, \u00e0 une croissance faible et \u00e0 des tensions sociales et politiques multiples.
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\nUn rapport r\u00e9cent de la Banque mondiale Morocco, Tunisia, Egypt and Jordan after the End of the Multi-Fiber Agreement Impact, Challenges and Prospects, Report No. 35376 MNA. souligne les difficult\u00e9s auxquelles est confront\u00e9 le secteur textile-habillement au Maroc et en Tunisie. Au Maroc, il est positionn\u00e9 sur un cr\u00e9neau bas de gamme le mettant en concurrence directe avec des pays asiatiques – Bangladesh, Chine et Pakistan entre autres – mieux arm\u00e9s pour la concurrence mondiale. En Tunisie, il est grev\u00e9 par des co\u00fbts \u00e9lev\u00e9s eu \u00e9gard \u00e0 la qualit\u00e9 qui peut \u00eatre fournie. Dans les deux cas, le retard pris dans les r\u00e9formes commerciales, la mise en place de l\u00e9gislations sociales contre-productives au niveau du d\u00e9veloppement des pays concern\u00e9s et la pr\u00e9sence des r\u00e8gles d’ori-gine contraignantes du syst\u00e8me Paneuro, ont cr\u00e9\u00e9 des obstacles formidables pour le secteur qui lutte maintenant pour sa survie.\u00a0Bien que mieux arm\u00e9es pour la concurrence mondiale en raison de leur mondialisation d\u00e9j\u00e0 ancienne, les entreprises helv\u00e9tiques sont aussi confront\u00e9es aux difficult\u00e9s et \u00e0 la surcapacit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale du secteur. Elles sont donc particuli\u00e8rement vuln\u00e9rables aux pertes de parts de march\u00e9 qui pourraient r\u00e9sulter d’arrangements commerciaux discriminatoires.
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\nLe potentiel de \u00abd\u00e9tournement de trafic\u00bb g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les accords pr\u00e9f\u00e9rentiels sign\u00e9s par le Maroc et la Tunisie avec diff\u00e9rents partenaires est, a priori, important, et ce pour plusieurs raisons. En premier lieu, ces pays n’ont progress\u00e9 que partiellement dans l’\u00e9limination des barri\u00e8res \u00e0 l’encontre du commerce non pr\u00e9f\u00e9rentiel. En second lieu, de part et d’autre de la M\u00e9diterran\u00e9e, le secteur textile-habillement est dans une position concurrentielle d\u00e9favorable face aux producteurs asiatiques qui b\u00e9n\u00e9ficient de capacit\u00e9s exc\u00e9dentaires et de main-d’oeuvre \u00e0 co\u00fbts tr\u00e8s faibles. Enfin – et surtout -, il existe un potentiel de d\u00e9tournement de trafic secondaire entre les pays de l’AELE et l’UE du fait du d\u00e9calage dans la signature des accords.
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\nDans le cas de la Suisse, cependant, ce risque est limit\u00e9. En effet, les volumes de commerce concern\u00e9s sont tr\u00e8s faibles. La Suisse exporte \u00e0 peine 5 millions d’USD de textiles et 100000 USD d’habillement par an vers le Maroc Voir Cadot Olivier, Grigoriou Christopher, Tumurchudur Bolormaa, Pr\u00e9f\u00e9rences et r\u00e8gles d’origine dans le textile-habillement: la Suisse et la zone Euro-Med, rapport \u00e9tabli pour le Secr\u00e9tariat d’\u00c9tat \u00e0 l’\u00e9conomie (Seco), Berne, 2007.. En ce qui concerne la Tunisie, les exportations suisses sont, en tendance, d\u00e9croissantes et inf\u00e9rieures \u00e0 5 millions d’USD. Les exporta-tions d’habillement croissent tr\u00e8s rapide-ment entre 2000 et 2005, mais, partant de pratiquement rien, elles n’atteignaient en 2005 qu’un peu plus de 7 millions d’USD. De plus, si l’on tient compte du fait que le d\u00e9sarmement tarifaire est tr\u00e8s progressif – puisqu’il s’\u00e9tale sur une d\u00e9cennie -, il n’y a finalement que peu de d\u00e9calage r\u00e9el entre l’UE et l’AELE dans la signature des accords avec le Maroc et la Tunisie.\u00a0La faiblesse des effets potentiels est confirm\u00e9e par des simulations en \u00e9quilibre partiel – c’est-\u00e0-dire consid\u00e9rant les march\u00e9s un par un plut\u00f4t que simultan\u00e9ment – fond\u00e9es sur le mod\u00e8le Smart de la Banque mondiale. Ces simulations sugg\u00e8rent des effets de cr\u00e9ation et d\u00e9tournement de trafic, certes cons\u00e9quents en termes relatifs, tout au moins pour le chapitre 62 (articles de confection tiss\u00e9s), mais minimes en termes absolus en raison du faible niveau des flux commerciaux de d\u00e9part.\u00a0Ces r\u00e9sultats sont confirm\u00e9s par une analyse statistique fond\u00e9e sur l’\u00e9quation de gravit\u00e9, qui met essentiellement en lumi\u00e8re l’effet restrictif des quotas pendant la p\u00e9riode d’\u00e9chantillonnage, alors que le diff\u00e9rentiel de pr\u00e9f\u00e9rences entre l’UE et l’AELE sur les march\u00e9s Euro-Med ne semble pas avoir eu d’effet significatif sur les exportations helv\u00e9tiques. Les r\u00e9sultats statistiques doivent, cependant, \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s avec prudence. En effet, les donn\u00e9es statistiques sur le commerce mondial s’arr\u00eatent en 2005, ce qui masque l’effet des pr\u00e9f\u00e9rences tarifaires derri\u00e8re celui des quotas de l’ATH, d\u00e9mantel\u00e9 seulement en d\u00e9cembre 2004 L’estimation d’une \u00e9quation de gravit\u00e9 requiert des statistiques sur le commerce mondial qui ne sont disponibles que dans la base Comtrade de la Cnuced..
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\nLes exportations de la zone Euro-Med vers la Suisse semblent, par contre, souffrir de la pr\u00e9sence de r\u00e8gles d’origine contraignantes. Les r\u00e8gles d’origine de la Conf\u00e9d\u00e9ration – largement identiques \u00e0 celles de l’UE – d\u00e9finissent l’\u00e9ligibilit\u00e9 des biens au traitement pr\u00e9f\u00e9rentiel, autrement dit aux r\u00e9ductions de tarif. Elles se composent de r\u00e8gles de liste et de r\u00e9gime, dont la plus importante est le cumul.\u00a0Pour les produits du textile et de l’habillement – comme pour les autres produits manufactur\u00e9s -, les r\u00e8gles de liste sont de trois sortes:\u00a0– soit elles stipulent que le produit export\u00e9 doit appartenir \u00e0 une position tarifaire diff\u00e9rente de celle des intrants import\u00e9s qu’il contient;\u00a0– soit elles stipulent un contenu \u00e9tranger maximum en pourcentage du prix du bien;\u00a0– soit encore elles imposent un crit\u00e8re technique sur le processus de production. Les r\u00e8gles de liste de la Conf\u00e9d\u00e9ration sont calqu\u00e9es sur celles du syst\u00e8me Paneuro de l’UE.\u00a0\u00a0Or ces r\u00e8gles ont \u00e9t\u00e9 l’objet de nombreuses critiques, en particulier lors des consultations du Livre vert de 2003, pour leur complexit\u00e9 et leur caract\u00e8re contraignant.\u00a0En ce qui concerne le cumul, qui permet d’att\u00e9nuer l’effet restrictif des r\u00e8gles de liste en traitant les intrants import\u00e9s d’autres pays du bloc comme s’ils \u00e9taient fabriqu\u00e9s localement, sa forme la plus flexible est le cumul int\u00e9gral. Celui-ci permet de compter dans le calcul de contenu local la part elle-m\u00eame \u00aboriginaire\u00bb des intrants import\u00e9s d’autres pays du bloc, m\u00eame si ceux-ci n’ont pas \u00e9t\u00e9 suffisamment transform\u00e9s pour satisfaire aux r\u00e8gles de liste. Il n’est, toutefois, utilis\u00e9 qu’assez rarement, et la Conf\u00e9d\u00e9ration lui pr\u00e9f\u00e8re en g\u00e9n\u00e9ral le cumul diagonal, qui n’admet dans le calcul de contenu local que les intrants classifi\u00e9s comme \u00aboriginaires\u00bb dans les r\u00e8gles de liste. Une \u00e9volution du syst\u00e8me de cumul vers davantage de flexibilit\u00e9 est importante dans le secteur textile-habillement o\u00f9 le fractionnement de la production est important, mais cela requerrait de cerner ses implications industrielles par des \u00e9tudes de cas sectorielles.
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\nUne \u00e9tude statistique d\u00e9taill\u00e9e au niveau SH6 (c’est-\u00e0-dire couvrant potentiellement plus de 5000 produits) sugg\u00e8re que si les exportations du Maroc et de la Tunisie vers la Suisse sont encourag\u00e9es par les pr\u00e9f\u00e9rences tarifaires de cette derni\u00e8re, elles sont d\u00e9courag\u00e9es, de fa\u00e7on statistiquement significative, par la pr\u00e9sence des r\u00e8gles d’origine. Celles-ci \u00e9tant pratiquement identiques \u00e0 celles de l’UE, la d\u00e9fle-xion des exportations d\u00e9tect\u00e9e par l’analyse statistique est logiquement orient\u00e9e vers les march\u00e9s non europ\u00e9ens.\u00a0Cet effet de d\u00e9flexion des exportations peut p\u00e9naliser les entreprises helv\u00e9tiques d\u00e9sireuses de mettre sur pied des r\u00e9seaux de sous-traitance avec les pays de la zone Euro-Med, dont la proximit\u00e9 permet une certaine flexibilit\u00e9 dans l’organisation des cha\u00eenes d’approvisionnement. Or tout le secteur textile-habillement est fond\u00e9 sur un mode op\u00e9ratoire dans lequel les cha\u00eenes d’approvisionnement sont transnationales, localisant chaque op\u00e9ration en fonction de l’avantage compar\u00e9. La survie du secteur apr\u00e8s l’\u00e9limination des quotas de l’Accord multi-fibre puis de l’ATH, que ce soit au nord ou au sud de la M\u00e9diterran\u00e9e, d\u00e9pend de la mise sur pied de cha\u00eenes efficientes. Nos estimations empiriques sugg\u00e8rent, toutefois que les r\u00e8gles d’origine, qui posent des contraintes aux sources d’approvisionnement et \u00e0 la localisation des activit\u00e9s, vont en sens contraire.\u00a0Les r\u00e9sultats indiquent que les effets inhibant des r\u00e8gles d’origine, observ\u00e9s dans le cas de l’UE, existent aussi pour la Suisse. Une politique d’encouragement \u00e0 la sous-traitance textile dans la zone Euro-Med doit donc passer, pour la Conf\u00e9d\u00e9ration comme pour l’UE, par la simplification et l’assouplissement des r\u00e8gles de liste.
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\nUne piste \u00e9vidente pour la r\u00e9forme des r\u00e8gles de liste consisterait \u00e0 adopter l’instrument unique propos\u00e9 par la Commission europ\u00e9enne, \u00e0 savoir un plafond de contenu \u00e9tranger. Celui-ci pourrait \u00eatre diff\u00e9renci\u00e9 par produit de fa\u00e7on \u00e0 \u00eatre neutre par rapport au syst\u00e8me actuel, en termes de contraintes pour les exportateurs. Il pourrait aussi \u00eatre \u00e9tabli sur une base uniforme de fa\u00e7on \u00e0 am\u00e9liorer la lisibilit\u00e9 et la transparence du syst\u00e8me. Une telle r\u00e9forme n’aurait pas que l’avantage de la simplification: en conf\u00e9rant davantage de transparence aux r\u00e8gles de liste, elle limiterait \u00e9galement les possibilit\u00e9s de d\u00e9tournement vers des int\u00e9r\u00eats priv\u00e9s. La question est: \u00e0 quel taux ce contenu \u00e9tranger maximum devrait-il \u00eatre fix\u00e9? La Commission consid\u00e8re actuellement qu’un plafond en contenu \u00e9tranger de 40% serait \u00abneutre\u00bb par rapport au syst\u00e8me actuel et propose de le relever \u00e0 70% (ce qui implique au minimum 30% de contenu local).\u00a0Une telle r\u00e9forme repr\u00e9senterait un progr\u00e8s net par rapport au syst\u00e8me actuel. Si la Suisse l’adoptait, sans n\u00e9cessairement attendre que toutes les r\u00e9sistances des \u00c9tats membres de l’UE soient surmont\u00e9es, elle pourrait saisir l’initiative sur un sujet important, en particulier pour les pays en voie de d\u00e9veloppement. En effet, le syst\u00e8me actuel est si p\u00e9nalisant qu’il pose un probl\u00e8me de coh\u00e9rence par rapport aux politiques d’aide au d\u00e9veloppement.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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