{"id":154613,"date":"2007-04-01T12:00:00","date_gmt":"2007-04-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2007\/04\/odermatt-2\/"},"modified":"2023-08-24T01:18:47","modified_gmt":"2023-08-23T23:18:47","slug":"odermatt-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2007\/04\/odermatt-2\/","title":{"rendered":"La directive MSST et le r\u00f4le de la Suva"},"content":{"rendered":"<p>En r\u00e9visant la directive MSST, la Commission f\u00e9d\u00e9rale de coordination pour la s\u00e9curit\u00e9 au travail (CFST) confirme sa volont\u00e9 de mettre en place une strat\u00e9gie de pr\u00e9vention syst\u00e9matique dont la forme et les exigences sont pr\u00e9cis\u00e9es, et vont dans le sens d&#8217;une am\u00e9lioration continue. En ce qui concerne la s\u00e9curit\u00e9 et la protection de la sant\u00e9 au travail, les charges administratives sont r\u00e9duites, particuli\u00e8rement pour les petites entreprises et celles qui ne rencontrent pas de dangers particuliers. Une nouvelle formulation de la segmentation permet de s&#8217;orienter plus simplement \u00e0 travers les risques. Le suppl\u00e9ment de prime de l&#8217;assurance LAA finance, ainsi, une pr\u00e9vention cibl\u00e9e contre les accidents professionnels. C&#8217;est, du point de vue de la Suva, un d\u00e9veloppement favorable pour toute la gamme des prestations aux entreprises.<img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"article_rect\" src=\"\/dynBase\/images\/article_rect\/200704_09_Odermatt_01.eps.jpg\" alt=\"\" width=\"370\" height=\"277\" \/>&#13;<\/p>\n<h2>Attentes et buts vis\u00e9s<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLe premier objectif de la directive MSST est de r\u00e9duire les souffrances et la peine des assur\u00e9s et de leurs familles. Il vise \u00e9galement \u00e0 endiguer la charge \u00e9conomique importante que repr\u00e9sentent les co\u00fbts directs d&#8217;assurance comme les co\u00fbts indirects, en r\u00e9duisant le nombre et la fr\u00e9quence des accidents professionnels (AP) et des maladies professionnelles (MP). Le but est de d\u00e9velopper des proc\u00e9dures d&#8217;ex\u00e9cution accompagn\u00e9es d&#8217;un ensemble de mesures cibl\u00e9es et adapt\u00e9es aux risques, afin que l&#8217;impact soit le plus important possible. La r\u00e9vision de la directive MSST repr\u00e9sente une am\u00e9lioration sensible des conditions-cadres. Il reste souhaitable que les ressources de la LAA pour la pr\u00e9vention mises \u00e0 disposition de la CFST soient employ\u00e9es avant tout l\u00e0 o\u00f9 les risques de maladies et d&#8217;accidents professionnels sont les plus grands.&#13;<\/p>\n<h2>Orientation vers les besoins des clients<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLa Suva se veut une institution qui soutient les entreprises dans leurs efforts de mise en place d&#8217;un syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 et de protection de la sant\u00e9, en proc\u00e9dant \u00e0 des contr\u00f4les cibl\u00e9s des entreprises (voir tableau 1) et en offrant des conseils de pr\u00e9vention. Cette activit\u00e9 prend en compte les risques et la taille des entreprises, ainsi que les besoins sp\u00e9cifiques des branches.&#13;<\/p>\n<h2>Faire pression pour que la LAA soit appliqu\u00e9e<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLes contr\u00f4les dans les entreprises se situent au coeur des t\u00e2ches d&#8217;ex\u00e9cution de la LAA. Que ceux-ci soient syst\u00e9matiques ou al\u00e9atoires, ou qu&#8217;il s&#8217;agisse d&#8217;enqu\u00eates sur les accidents, ils ont toujours pour but de convenir de mesures concr\u00e8tes d&#8217;am\u00e9lioration avec le responsable de l&#8217;entreprise. Ils mettent l&#8217;accent, non seulement sur l&#8217;\u00e9limination d&#8217;une lacune reconnue, mais plut\u00f4t sur une am\u00e9lioration efficace du syst\u00e8me mis en place dans l&#8217;entreprise, afin d&#8217;\u00e9viter la r\u00e9p\u00e9tition d&#8217;\u00e9v\u00e9nements similaires. Les moyens employ\u00e9s peuvent consister en un accroissement des contr\u00f4les aux postes de travail ou en des mesures techniques ou organisationnelles, comme la formation et la consultation r\u00e9guli\u00e8re des employ\u00e9s concern\u00e9s. Ces mesures correctives convenues avec l&#8217;entreprise sont confirm\u00e9es par \u00e9crit en pr\u00e9cisant un d\u00e9lai pour leur r\u00e9alisation et constituent, ainsi, le principal r\u00e9sultat de la proc\u00e9dure d&#8217;ex\u00e9cution de la LAA.\u00a0La Suva tient compte des besoins sp\u00e9cifiques des diverses branches. Les fonctions de sp\u00e9cialistes de la s\u00e9curit\u00e9 au travail sont donc occup\u00e9es par des collaborateurs exp\u00e9riment\u00e9s et qui en sont issus. Leurs connaissances des proc\u00e9dures de travail et des dangers particuliers sp\u00e9cifiques aux entreprises sont pour nous les garantes d&#8217;une proc\u00e9dure d&#8217;ex\u00e9cution efficace.\u00a0Les repr\u00e9sentants des solutions de branche ou les entreprises qui avaient d\u00e9j\u00e0 investi dans l&#8217;am\u00e9lioration de leur culture de s\u00e9curit\u00e9 nourrissaient l&#8217;espoir que la directive MSST permettrait d&#8217;intensifier la pression sur les acteurs de l&#8217;\u00e9conomie. Cette demande d&#8217;un traitement \u00ab\u00e9gal pour tous\u00bb est tout \u00e0 fait compr\u00e9hensible. Une strat\u00e9gie effective et efficace des contr\u00f4les d&#8217;entreprise comporte les priorit\u00e9s suivantes:\u00a0&#8211; priorit\u00e9 1: les entreprises avec une fr\u00e9quence d&#8217;AP ou de MP sup\u00e9rieure \u00e0 la moyenne de la branche;\u00a0&#8211; priorit\u00e9 2: les entreprises n&#8217;ayant pas appliqu\u00e9 la MSST de mani\u00e8re reconnue;\u00a0&#8211; priorit\u00e9 3: selon le nombre de contr\u00f4les effectu\u00e9s par groupe cible ou par classe de risque.\u00a0\u00a0Pour assurer une ex\u00e9cution de la LAA syst\u00e9matique et respectant les priorit\u00e9s, des moyens informatiques sp\u00e9cifiques sont utilis\u00e9s pour la planification des contr\u00f4les. En dehors de leur qualit\u00e9 professionnelle et de la s\u00e9lection judicieuse des entreprises, le caract\u00e8re obligatoire des contr\u00f4les et de l&#8217;ex\u00e9cution des mesures convenues a une grande importance. Au cas o\u00f9 certaines prescriptions ne seraient pas respect\u00e9es et que l&#8217;entreprise n&#8217;aurait pas saisi cette occasion pour am\u00e9liorer la situation, des sanctions (suspension des travaux, augmentation des primes ou d\u00e9nonciation p\u00e9nale) peuvent \u00eatre d\u00e9cid\u00e9es pour prot\u00e9ger les employ\u00e9s. Heureusement, de telles mesures coercitives sont rarement n\u00e9cessaires.&#13;<\/p>\n<h2>Soutenir les petites entreprises dans l&#8217;application de la MSST<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nAu niveau des petites entreprises, l&#8217;emploi des listes de contr\u00f4le pratiques est un moyen de soutien tr\u00e8s efficace et pratique pour d\u00e9terminer les dangers et aider \u00e0 planifier les mesures \u00e0 prendre. Des sp\u00e9cialistes de la s\u00e9curit\u00e9 au travail et des experts au niveau des branches ont \u00e9labor\u00e9 ces outils, qui sont \u00e9galement un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 pour mettre en place des solutions supraentreprises. Aujourd&#8217;hui, la palette des listes de contr\u00f4le disponibles aupr\u00e8s de la Suva est tr\u00e8s importante et directement accessible en tout temps Voir <a href=\"http:\/\/www.suva.ch\/check-listes\">www.suva.ch\/check-listes<\/a> .. Elles sont \u00e9tablies en fonction des risques les plus importants et des causes majeures d&#8217;accident. Un petit entrepreneur identifiera, ainsi, plus facilement les principaux dangers pour la s\u00e9curit\u00e9 et la sant\u00e9 qui menacent son \u00e9tablissement, en s\u00e9lectionnant et utilisant les listes de contr\u00f4le de la Suva ou d&#8217;autres organisations. Celles-ci m\u00e8nent directement \u00e0 des mesures et des propositions concr\u00e8tes qui couvrent syst\u00e9matiquement tous les aspects techniques, organisationnels et comportementaux. L&#8217;utilisation des listes de contr\u00f4le permet \u00e9galement de sensibiliser et d&#8217;encourager la participation et surtout l&#8217;implication de tous les acteurs sur leurs lieux de travail. Gr\u00e2ce aux listes de contr\u00f4le, l&#8217;application de la MSST se fait sans charge administrative suppl\u00e9mentaire pour l&#8217;entreprise. Il est r\u00e9jouissant que la CFST ait reconnu l&#8217;efficacit\u00e9 de cette mise en pratique simplifi\u00e9e lors de la r\u00e9vision de la directive (pour les entreprises jusqu&#8217;\u00e0 10 travailleurs \u00e0 plein temps, selon le tableau 1\/groupe cible 2).&#13;<\/p>\n<h2>Campagnes cibl\u00e9es<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLa directive MSST encourage principalement l&#8217;\u00e9laboration de syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 dans les entreprises. Il est, cependant, indispensable de mener parall\u00e8lement des actions de pr\u00e9vention cibl\u00e9es et concentr\u00e9es dans le temps. La Suva soutient les efforts des entreprises en menant des campagnes et des actions r\u00e9guli\u00e8res, dans des branches s\u00e9lectionn\u00e9es et sur des th\u00e8mes soigneusement choisis. Elle entend investir ses moyens et ressources de mani\u00e8re efficace l\u00e0 o\u00f9 se situent, d&#8217;apr\u00e8s ses exp\u00e9riences, les risques et par cons\u00e9quent les co\u00fbts les plus \u00e9lev\u00e9s. En ce moment, les efforts de la Suva se concentrent en priorit\u00e9 sur les th\u00e8mes suivants:\u00a0&#8211; \u00ab\u00c9chafaudages en s\u00e9curit\u00e9\u00bb;\u00a0&#8211; \u00abUtilisation s\u00fbre des dispositifs de s\u00e9curit\u00e9\u00bb;\u00a0&#8211; \u00abUtilisation s\u00fbre des anciennes presses\u00bb;\u00a0&#8211; \u00abAmiante\u00bb.\u00a0\u00a0Les actions entreprises s&#8217;accompagnent d&#8217;un train de mesures et d&#8217;offres concert\u00e9es. La campagne \u00ab\u00c9chafaudages en s\u00e9curit\u00e9\u00bb est, par exemple, soutenue par des feuillets d&#8217;information sur la planification, le montage et le d\u00e9montage d&#8217;\u00e9chafaudages, des affiches, des d\u00e9pliants, ainsi qu&#8217;une sensibilisation par des articles dans la presse sp\u00e9cialis\u00e9e, des conf\u00e9rences, des contr\u00f4les cibl\u00e9s sur les chantiers et m\u00eame un \u00abspot\u00bb TV. L&#8217;objectif de cette campagne est de diminuer, jusqu&#8217;\u00e0 fin 2008, d&#8217;au moins 20% le nombre d&#8217;accidents d&#8217;\u00e9chafaudage: on en compte actuellement quelque 3000 par an pour un co\u00fbt global de 90 millions de francs. Par ailleurs, ces actions constituent une base id\u00e9ale pour une collaboration fructueuse avec des associations professionnelles et fa\u00eeti\u00e8res.&#13;<\/p>\n<h2>Des examens m\u00e9dicaux professionnels pr\u00e9ventifs dans toutes les entreprises en Suisse<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nLes examens m\u00e9dicaux pr\u00e9ventifs ont pour but de diagnostiquer les maladies professionnelles \u00e0 leur stade pr\u00e9coce, donc d&#8217;identifier les travailleurs pr\u00e9sentant des facteurs de risque individuels avant le d\u00e9but du travail. Si la sant\u00e9 du travailleur est s\u00e9rieusement menac\u00e9e par la poursuite de son activit\u00e9, les m\u00e9decins du travail de la Suva peuvent prononcer une d\u00e9cision d&#8217;inaptitude ou d&#8217;aptitude conditionnelle.\u00a0Dans le but de pr\u00e9venir les maladies professionnelles, la Suva peut assujettir des entreprises et certains collaborateurs \u00e0 de tels examens, conform\u00e9ment aux prescriptions sur la pr\u00e9vention dans le domaine de la m\u00e9decine du travail. Ceux-ci peuvent avoir lieu lors de l&#8217;embauche, sous forme de contr\u00f4les p\u00e9riodiques et apr\u00e8s la cessation d&#8217;activit\u00e9, dans le cas de substances canc\u00e9rig\u00e8nes telles que l&#8217;amiante. Selon l&#8217;exposition, ces contr\u00f4les incluent par exemple des examens pulmonaires et radiologiques, des analyses, un suivi biologique ainsi que des contr\u00f4les de l&#8217;ou\u00efe dans les audiomobiles de la Suva.&#13;<\/p>\n<h2>Valeurs limites<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nSur la base de l&#8217;art. 503 de l&#8217;OPA et en accord avec la commission des valeurs limites de Suissepro, la Suva publie des directives sur les valeurs limites d&#8217;exposition \u00e0 des substances nocives et sur celles qui concernent les agents physiques aux postes de travail. La liste de ces valeurs est adapt\u00e9e tous les deux ans.\u00a0Elle contient les VME (valeurs moyennes d&#8217;exposition) &#8211; utilis\u00e9es comme base d&#8217;\u00e9valuation pour mesurer les substances dangereuses dans l&#8217;air -, les VBT (valeurs biologiques tol\u00e9rables) &#8211; base d&#8217;\u00e9valuation pour le suivi biologique -, et informe sur les caract\u00e9ristiques de certaines substances, comme leurs effets canc\u00e9rig\u00e8nes, mutag\u00e8nes, reprotoxiques (toxiques pour la reproduction) et allerg\u00e8nes. Il existe \u00e9galement des listes concernant les valeurs limites pour les agents physiques.&#13;<\/p>\n<h2>Promotion de la comp\u00e9tence en s\u00e9curit\u00e9 et sant\u00e9 au travail<\/h2>\n<p>&#13;<br \/>\nCette m\u00e9thode de pr\u00e9vention des AP et MP est centr\u00e9e sur le facteur humain. Il s&#8217;agit de renforcer ses capacit\u00e9s en termes de responsabilisation et de conscience de l&#8217;importance d&#8217;un comportement bas\u00e9 sur la s\u00e9curit\u00e9 et la sant\u00e9 des travailleurs. Des synergies portant sur la s\u00e9curit\u00e9 pendant les loisirs et d&#8217;autres facteurs de risque sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en renfor\u00e7ant le sens de la responsabilisation individuelle et envers les autres, ainsi qu&#8217;en am\u00e9liorant les comp\u00e9tences, notamment dans le domaine de l&#8217;\u00e9valuation du risque.&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\nTableau 1 \u00abStructure des entreprises assur\u00e9es par la Suva, en 2005a\u00bb&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\nEncadr\u00e9 1: Formation, documents de base, moyens d&#8217;aide, offre Internet Afin d&#8217;encourager la pr\u00e9vention syst\u00e9mique, la Suva propose une large gamme de prestations aux entreprises, aux associations professionnelles et aux sp\u00e9cialistes de la s\u00e9curit\u00e9, telles que:- information et conseil;- formation de base et continue pour charg\u00e9s de s\u00e9curit\u00e9 et sp\u00e9cialistes MSST;- cours pour cadres et coordinateurs de la s\u00e9curit\u00e9;- r\u00e9seau de formation pour les petites entreprises;- nombreux moyens d&#8217;information ( <a href=\"http:\/\/www.suva.ch\/waswo\">www.suva.ch\/waswo<\/a> ).&#13;<br \/>\n&#13;<br \/>\nEncadr\u00e9 2: Des prestations offertes par la Suva \u00e0 large \u00e9chelle &#8211; Contr\u00f4le de la s\u00e9curit\u00e9 des installations et appareils techniques (IAT).- Contr\u00f4le du march\u00e9 des installations techniques (selon la LSIT).- Mesures (substances, bruit et vibrations, rayonnements radioactifs) aux postes de travail et analyses de laboratoire (base n\u00e9cessaire \u00e0 une \u00e9valuation ad\u00e9quate des mesures \u00e0 prendre).- Collaboration dans des commissions nationales et internationales.- Prestations pour fabricants et fournisseurs de IAT.- D\u00e9veloppement et distribution de produits de s\u00e9curit\u00e9 (prioritairement machines \u00e0 travailler le bois).- Promotion de la s\u00e9curit\u00e9 pendant les loisirs.- Promotion de la gestion des absences en tant qu&#8217;outil de motivation pour la pr\u00e9vention.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>En r\u00e9visant la directive MSST, la Commission f\u00e9d\u00e9rale de coordination pour la s\u00e9curit\u00e9 au travail (CFST) confirme sa volont\u00e9 de mettre en place une strat\u00e9gie de pr\u00e9vention syst\u00e9matique dont la forme et les exigences sont pr\u00e9cis\u00e9es, et vont dans le sens d&#8217;une am\u00e9lioration continue. 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