{"id":155114,"date":"2006-07-01T12:00:00","date_gmt":"2006-07-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/2006\/07\/duersteler-2\/"},"modified":"2023-08-24T01:21:55","modified_gmt":"2023-08-23T23:21:55","slug":"duersteler-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/2006\/07\/duersteler-2\/","title":{"rendered":"La libre circulation des personnes, un pilier de la construction"},"content":{"rendered":"

En 2005, pas moins de 93000 ressortissants des \u00c9tats de l’UE-15 ont occup\u00e9 des postes de courte dur\u00e9e en Suisse (jusqu’\u00e0 90 jours), profitant ainsi de la mise en route de la premi\u00e8re \u00e9tape de l’accord sur la libre circulation des personnes. Plus d’un tiers de cette main-d’oeuvre a travaill\u00e9 dans la construction, mais la majeure partie a plut\u00f4t \u00e9t\u00e9 recens\u00e9e dans le second-oeuvre que dans le secteur principal de la construction (b\u00e2timent et g\u00e9nie civil). Cet article se propose d’analyser les donn\u00e9es recens\u00e9es dans le cadre de l’obligation d’annonce, tout en portant un regard particulier sur le secteur suisse de la construction. Il faudra ensuite se demander quelle influence cette premi\u00e8re \u00e9tape de l’accord sur la libre circulation des personnes a eue dans le secteur de la construction.\"\"
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\nDepuis juin 2004, les entreprises n’ont plus besoin d’autorisations officielles pour engager du personnel provenant des \u00c9tats de l’UE-15 et de l’AELE, pour des s\u00e9jours de courte dur\u00e9e, soit de trois mois au maximum. Elles doivent seulement les annoncer \u00e0 l’autorit\u00e9 comp\u00e9tente. Une autorisation est, en revanche, toujours n\u00e9cessaire pour les titulaires d’un permis de s\u00e9jour allant jusqu’\u00e0 douze mois ainsi que pour ceux de longue dur\u00e9e. Les contingents sont de m\u00eame maintenus, mais devraient \u00eatre progressivement supprim\u00e9s d\u00e8s juillet 2007.\u00a0Normalement, les entreprises doivent annoncer la main-d’oeuvre \u00e9trang\u00e8re d\u00e8s huit jours de travail. Les dispositions sont plus strictes (annonce d\u00e8s le premier jour) pour les secteurs de la construction, de la restauration\/h\u00f4tellerie, du nettoyage, de la surveillance et de la s\u00e9curit\u00e9. Regroup\u00e9es par l’Office f\u00e9d\u00e9ral des migrations (ODM), ces annonces constituent la base d’\u00e9ventuels contr\u00f4les et des statistiques utilis\u00e9es dans cet article. <\/p>\n

La construction, principale b\u00e9n\u00e9ficiaire de la libre circulation<\/h2>\n


\nEn 2005, environ 93000 ressortissants des 15 \u00c9tats de l’UE et de l’AELE ont s\u00e9journ\u00e9 42,5 jours en Suisse en moyenne pour y occuper un poste (voir graphique 1). Plus d’un tiers d’entre eux travaillait dans la construction. Cette proportion devrait, cependant, \u00eatre sup\u00e9rieure, car un bon nombre de travailleurs plac\u00e9s par des entreprises bailleresses de services y ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 affect\u00e9s. \u00c0 relever que la restauration\/h\u00f4tellerie, une branche importante pour des affectations de courte dur\u00e9e, ne constitue que 8% du total. <\/p>\n

Le march\u00e9 ass\u00e9ch\u00e9 de la construction<\/h2>\n


\nCela ne repr\u00e9sente pas vraiment une surprise pour les connaisseurs de la branche. Depuis la reprise conjoncturelle des deux derni\u00e8res ann\u00e9es, c’est surtout en \u00e9t\u00e9 que le march\u00e9 du travail est quasiment ass\u00e9ch\u00e9 dans la construction. En \u00e9t\u00e9 2005, plus de 60% du personnel venait de l’\u00e9tranger selon la statistique de l’emploi de la Soci\u00e9t\u00e9 suisse des entrepreneurs (SSE). En plus, la Suisse souffre d’une forte p\u00e9nurie de main-d’oeuvre qualifi\u00e9e telle que grutiers ou cadres.\u00a0En Allemagne, en revanche, la construction recule depuis un certain temps, de sorte que de nombreuses personnes qualifi\u00e9es sont au ch\u00f4mage. Elles sont donc contraintes de chercher un emploi dans un pays voisin, en faisant, par exemple, appel \u00e0 une agence de placement. <\/p>\n

Les annonces sont nombreuses, mais le volume de travail modeste<\/h2>\n


\nSi la construction suisse n’avait pas pu b\u00e9n\u00e9ficier d’une r\u00e9glementation all\u00e9g\u00e9e avec la lib\u00e9ralisation de la circulation des personnes (pour les s\u00e9jours de courte dur\u00e9e), pour recruter de la main-d’oeuvre en provenance de l’UE, bon nombre de postes seraient demeur\u00e9s vacants. De plus, une telle situation n’aurait pas permis d’\u00e9puiser le potentiel de croissance de la branche. Il serait, toutefois, erron\u00e9 de penser que seul ce personnel \u00e9tranger suppl\u00e9mentaire a rendu la croissance possible. Force est de constater que le volume de travail produit par les titulaires d’une autorisation de s\u00e9jour de courte dur\u00e9e est malgr\u00e9 tout relativement modeste, puisqu’ils n’ont fourni, selon la SSE, que 2% environ des journ\u00e9es de travail effectu\u00e9es en moyenne par ann\u00e9e dans le secteur principal de la construction (SPC). <\/p>\n

Les entreprises d’outre-Sarine recrutent de la main-d’oeuvre allemande<\/h2>\n


\nLors de la campagne qui a pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 la votation de septembre 2005 sur l’extension de la libre circulation aux nouveaux pays de l’UE, les opposants ont mis en avant les d\u00e9tachements de travailleurs, en particulier dans la construction. Ils ont, \u00e0 plusieurs reprises, exprim\u00e9 leur crainte d’un dumping salarial et d’une violation des conventions collectives de travail (CCT).\u00a0D’apr\u00e8s l’ODM, plus de la moiti\u00e9 (56%) des travailleurs de l’UE venus en Suisse ont \u00e9t\u00e9 recrut\u00e9s par des entreprises de ce pays pour des emplois de courte dur\u00e9e. 38% seulement sont des travailleurs d\u00e9tach\u00e9s en Suisse par des entreprises \u00e9trang\u00e8res. \u00c0 cela s’ajoutent environ 6% d’ind\u00e9pendants. Ainsi, ce sont surtout les entreprises suisses qui recrutent du personnel hors de leurs fronti\u00e8res en profitant de la libre circulation des personnes, ce qui att\u00e9nue consid\u00e9rablement le risque de violation des CCT par m\u00e9connaissance des conditions d’engagement en vigueur en Suisse dans chacune des branches. Les soci\u00e9t\u00e9s qui y sont implant\u00e9es sont familiaris\u00e9es avec ces textes et connaissent les risques \u00e9ventuels.\u00a0Les deux tiers de la main-d’oeuvre d\u00e9tach\u00e9e proviennent d’Allemagne, les autres sont originaires d’Autriche et de France. Tous les autres \u00c9tats de l’UE n’ont d\u00e9tach\u00e9 des travailleurs que dans des cas isol\u00e9s. Ceci est int\u00e9ressant dans la mesure o\u00f9 le gros oeuvre (soit le secteur principal de la construction) emploie deux tiers d’\u00e9trangers en Suisse dont la moiti\u00e9 de Portugais. Toutefois, presque aucun travailleur suppl\u00e9mentaire de ce pays ne se trouve parmi les annonces se rapportant aux affectations de courte dur\u00e9e. La distance a sans doute un effet prohibitif dans ce cas. En fait, les travailleurs employ\u00e9s pour une courte dur\u00e9e en Suisse viennent pratiquement tous des pays voisins (et pas seulement dans la construction). <\/p>\n

Plus de travailleurs d\u00e9tach\u00e9s dans le second-oeuvre<\/h2>\n


\nEn ce qui concerne le d\u00e9tachement et le recrutement, la construction conna\u00eet une situation l\u00e9g\u00e8rement diff\u00e9rente de l’ensemble de l’\u00e9conomie. Ce secteur tend principalement \u00e0 utiliser de la main-d’oeuvre d\u00e9tach\u00e9e (entre autres d’entreprises allemandes) qui se concentre sur le second-oeuvre (78% de d\u00e9tach\u00e9s, 13% de recrut\u00e9s, 9% d’ind\u00e9pendants).\u00a0En revanche, le gros oeuvre est, avec environ deux tiers de main-d’oeuvre d\u00e9tach\u00e9e, l\u00e9g\u00e8rement moins touch\u00e9. Il ne joue, du reste, qu’un r\u00f4le secondaire par rapport aux chiffres totaux de la construction. Avec 74% de toutes les annonces, le second-oeuvre est nettement en t\u00eate de la statistique. Les exp\u00e9riences pratiques le confirment dans la mesure o\u00f9 le second-oeuvre d\u00e9plore une intensification de la concurrence allemande.\u00a0L’analyse qui a \u00e9t\u00e9 faite de ces chiffres, m\u00e9rite, cependant, d’\u00eatre approfondie. Le graphique 2 montre que les travailleurs d\u00e9tach\u00e9s (dans le gros oeuvre) ne s\u00e9journent que tr\u00e8s peu en Suisse, m\u00eame s’ils utilisent g\u00e9n\u00e9ralement la dur\u00e9e maximale de s\u00e9jour autoris\u00e9e. Le m\u00eame ph\u00e9nom\u00e8ne s’observe, d’ailleurs, dans le second-oeuvre.\u00a0La majorit\u00e9 de la main-d’oeuvre \u00e9trang\u00e8re travaillant pour une br\u00e8ve p\u00e9riode en Suisse s\u00e9journe dans les cantons proches de la fronti\u00e8re. Par cons\u00e9quent, la Suisse centrale n’a pour ainsi dire gu\u00e8re profit\u00e9 des nouvelles possibilit\u00e9s offertes par la libre circulation (voir graphique 3). <\/p>\n

Des emplois d’environ 40 jours en Suisse<\/h2>\n


\nSelon les chiffres de l’ODM, la main-d’oeuvre recens\u00e9e en 2005 a travaill\u00e9 en moyenne 42,5 jours sur territoire helv\u00e9tique (construction: 38,5). Dans le second-oeuvre, la dur\u00e9e moyenne du s\u00e9jour est inf\u00e9rieure \u00e0 celle du gros oeuvre. Ces r\u00e9sultats refl\u00e8tent les exp\u00e9riences pratiques: les installations sanitaires ou la pose de fen\u00eatres sur des petits chantiers ne durent souvent que quelques jours. En revanche, les travaux du gros oeuvre ou les r\u00e9novations \u00e0 effectuer dans le b\u00e2timent ou le g\u00e9nie civil requi\u00e8rent davantage de temps. <\/p>\n

Les s\u00e9jours de courte dur\u00e9e concernent les travailleurs d\u00e9tach\u00e9s, ceux qui restent le maximum de temps sont souvent recrut\u00e9s<\/h2>\n


\nDans le SPC, on constate le ph\u00e9nom\u00e8ne suivant: les travailleurs annonc\u00e9s dont la dur\u00e9e d’emploi en Suisse ne d\u00e9passe pas trois semaines, sont quasiment tous d\u00e9tach\u00e9s. En revanche, le personnel de chantier engag\u00e9 entre 81 et 90 jours est, la plupart du temps, recrut\u00e9 par des entreprises suisses. On peut en d\u00e9duire que les travaux du gros oeuvre \u00e0 forte valeur ajout\u00e9e sont comme par le pass\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9s par des entreprises suisses, les mandats de faible volume \u00e9tant parfois confi\u00e9s \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res.\u00a0Ainsi, on est en droit d’admettre que les entreprises recourent aux modalit\u00e9s all\u00e9g\u00e9es de recrutement \u00e0 l’\u00e9tranger afin de faire face aux pics conjoncturels, et surtout saisonniers subis par le gros oeuvre. Les variations saisonni\u00e8res observ\u00e9es (jusqu’\u00e0 30% de diff\u00e9rence entre les mois de plein boom et ceux d’hiver) sur la base des annonces et le grand nombre de travailleurs recrut\u00e9s pour la dur\u00e9e maximale de s\u00e9jour confirment ces conclusions. <\/p>\n

Un recrutement du personnel facilit\u00e9<\/h2>\n


\nLe secteur principal de la construction et le second-oeuvre recourent fr\u00e9quemment aux modalit\u00e9s all\u00e9g\u00e9es pour recruter du personnel, mais la situation est fort disparate. C’est le second-oeuvre qui enregistre de loin le plus grand nombre de travailleurs annonc\u00e9s. Et contrairement aux autres branches, ce sont les travailleurs d\u00e9tach\u00e9s qui pr\u00e9dominent. Pour cette raison, on peut parler d’une l\u00e9g\u00e8re intensification de la concurrence, ce que d\u00e9montrent d’ailleurs les exp\u00e9riences tir\u00e9es de la pratique. Il faut, toutefois, relever que les exportations de prestations de second-oeuvre ont augment\u00e9. Par contre, la main-d’oeuvre d\u00e9tach\u00e9e ne s\u00e9journe que pour une tr\u00e8s br\u00e8ve dur\u00e9e en Suisse.\u00a0Les entreprises suisses engagent directement de nombreux travailleurs pour la dur\u00e9e maximale de 90 jours, en particulier dans le secteur principal de la construction. Ainsi, les travaux \u00e0 forte valeur ajout\u00e9e sont, comme jusqu’ici, effectu\u00e9s par des soci\u00e9t\u00e9s suisses.
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\nGraphique 1 \u00abPart des annonces de contrats de travail \u00e0 court terme provenant de ressortissants de l’UE\/AELE en Suisse par branche, 2005\u00bb
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\nGraphique 2 \u00abNombre d’annonces de main-d’oeuvre \u00e9trang\u00e8re selon les jours de travail et le si\u00e8ge de l’entreprise (en Suisse ou \u00e0 l’\u00e9tranger) dans le SPC, 2005\u00bb
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\nGraphique 3 \u00abQuote-part de l’emploi de courte dur\u00e9e dans le SPC et acceptation de la libre circulation des personnes, 2005 de longue dur\u00e9e (ld) dans le SPC, 2005\u00bb
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\nEncadr\u00e9 1: La branche de la construction Le second-oeuvre et le secteur principal de la construction (gros oeuvre) forment ensemble la branche de la construction.Font notamment partie du second-oeuvre des professions comme installateurs-\u00e9lectriciens, couvreurs, installateurs-sanitaires, peintres, pl\u00e2triers, constructeurs de fen\u00eatres, de cuisines et de sols (tapis et parquets). Les m\u00e9tiers de ma\u00e7on, de constructeur de voies de communication et de paveur sont typiques du secteur principal de la construction.En Suisse, le gros oeuvre repr\u00e9sent\u00e9 par la Soci\u00e9t\u00e9 suisse des entrepreneurs (SSE) r\u00e9alise environ un tiers de la valeur ajout\u00e9e (et des chiffres d’affaires) de la branche de la construction. Les deux autres tiers sont r\u00e9alis\u00e9s par le second-oeuvre. Chaque profession de ce secteur est organis\u00e9e dans une association propre.L’ensemble de la construction (planification et n\u00e9goce inclus) est regroup\u00e9 dans l’association fa\u00eeti\u00e8re Constructionsuisse.Internet: www.constructionsuisse.ch<\/a> ; www.sse-sbv-ssic.ch \n \nEncadr\u00e9 2: Explications du graphique 3 Le nombre d'\u00e9trangers travaillant pour une br\u00e8ve dur\u00e9e dans le SPC est divis\u00e9 pour chaque canton par le personnel fixe sur les chantiers recens\u00e9 par la SSE. On obtient ainsi des coefficients de main-d'oeuvre \u00e0 court terme\/long terme (coefficient crt\/lt). Selon les calculs effectu\u00e9s, le canton de Schaffhouse affiche la valeur de loin la plus \u00e9lev\u00e9e. Pour 1 travailleur \u00e0 long terme on rel\u00e8ve 1,3 \u00e9tranger \u00e0 court terme. B\u00e2le-Ville vient en deuxi\u00e8me place avec 0,5 environ. En moyenne suisse, on recense sept engagements fixes pour un travailleur de courte dur\u00e9e d'un des \u00c9tats de l'UE-15 (coefficient de 0,14).Le graphique montre \u00e9galement le degr\u00e9 d'acceptation ou de refus de l'\u00e9largissement de la libre circulation des personnes aux nouveaux \u00c9tats membres de l'UE en septembre 2005. Il en ressort une certaine concordance entre l'opposition \u00e0 l'objet soumis en votation et le recours ult\u00e9rieur \u00e0 la possibilit\u00e9 de recruter de mani\u00e8re all\u00e9g\u00e9e de la main-d'oeuvre \u00e9trang\u00e8re pour de br\u00e8ves affectations.Cependant, cette constatation ne s'av\u00e8re exacte que pour la construction. Car si les coefficients susmentionn\u00e9s \u00e9taient calcul\u00e9s pour l'\u00e9conomie suisse dans son ensemble, il n'y aurait pas de relation entre le nombre d'\u00e9trangers et le r\u00e9sultat de la votation. Ce sont les cantons de Schaffhouse, des Grisons, de Gen\u00e8ve, du Tessin, des deux B\u00e2le, du Valais et de Thurgovie qui enregistrent, pour toutes les branches, la quote-part la plus importante de citoyens de l'UE engag\u00e9s pour une br\u00e8ve p\u00e9riode. Les cantons de Zurich et Berne ferment la marche en raison de leur taille et de leur \u00e9loignement relatif de la fronti\u00e8re.\n<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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