http:\/\/secretariat.efta.int<\/a> En ce qui concerne le commerce des marchandises, l’accord avec la Cor\u00e9e du Sud r\u00e9pond \u00e0 l’architecture de tous les ALE conclus \u00e0 ce jour par l’AELE. L’abolition r\u00e9ciproque compl\u00e8te des droits de douane est pr\u00e9vue pour les produits industriels (y compris le poisson et les produits de la mer, trait\u00e9s comme des produits industriels sur le mod\u00e8le de l’OMC). Les droits de douane seront abolis pour plus de 90% des lignes tarifaires d\u00e8s l’entr\u00e9e en vigueur de l’accord. Pour certains produits sensibles, la Cor\u00e9e du Sud peut r\u00e9duire progressivement ses droits de douane durant une p\u00e9riode transitoire d’au maximum sept ans (pour certains produits de la mer, la p\u00e9riode transitoire peut se prolonger jusqu’\u00e0 dix ans).\u00a0Dans le domaine des produits agricoles, la Cor\u00e9e du Sud accorde \u00e0 la Suisse des facilit\u00e9s douani\u00e8res sur les produits transform\u00e9s tels que le chocolat, les confiseries, le caf\u00e9 torr\u00e9fi\u00e9, les extraits de caf\u00e9, les soupes et les sauces, ainsi que pour certains produits agricoles non transform\u00e9s comme le fromage, le vin et les extraits de plantes. En contrepartie, la Suisse conc\u00e8de \u00e0 la Cor\u00e9e l’\u00e9quivalence de traitement par rapport \u00e0 ses autres partenaires de libre-\u00e9change pour les produits transform\u00e9s; elle octroie des concessions douani\u00e8res pour certains fruits, l\u00e9gumes, \u00e9pices et sp\u00e9cialit\u00e9s comme le vin de riz et les pr\u00e9parations ferment\u00e9es \u00e0 base de chou et de rave (kim-chi). Les concessions concernant les produits agricoles non transform\u00e9s font l’objet d’accords agricoles bilat\u00e9raux entre les \u00c9tats de l’AELE et la R\u00e9publique de Cor\u00e9e, afin de tenir compte des sp\u00e9cificit\u00e9s des march\u00e9s et des politiques agricoles propres aux diff\u00e9rents \u00c9tats de l’AELE.\u00a0Contrairement aux pr\u00e9c\u00e9dents ALE de l’AELE, les r\u00e8gles d’origine du pr\u00e9sent accord permettent de diviser les envois dans un pays de transit sans violer la r\u00e8gle dite du transport direct et sans perdre la pr\u00e9f\u00e9rence douani\u00e8re. Cette disposition accro\u00eet la flexibilit\u00e9 logistique de l’industrie d’exportation suisse, que la position g\u00e9ographique enclav\u00e9e de notre pays contraint souvent \u00e0 des entreposages interm\u00e9diaires hors de Suisse pour ses livraisons \u00e0 l’\u00e9tranger.
<\/p>\nServices et investissements<\/h3>\n
\nComme les services repr\u00e9sentent une importante partie de l’\u00e9conomie des pays de l’AELE et de la Cor\u00e9e du Sud et que leurs productions sont intensives en capital, ces domaines ont rev\u00eatu une grande importance durant les n\u00e9gociations. S’agissant des services, les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales de l’accord correspondent, \u00e0 quelques pr\u00e9cisions et amendements pr\u00e8s, \u00e0 celles de l’AGCS Accord g\u00e9n\u00e9ral sur le commerce des services de l’OMC.. En particulier, l’ALE reprend les quatre modes de fourniture retenus par cet accord: la fourniture transfronti\u00e8re, la consommation \u00e0 l’\u00e9tranger, la pr\u00e9sence commerciale et celle temporaire de personnes physiques \u00e0 l’ext\u00e9rieur. Les engagements sectoriels concernant l’acc\u00e8s aux march\u00e9s et le traitement national d\u00e9passent sensiblement pour certains les engagements actuellement pr\u00e9vus par l’AGCS. Cette remarque s’applique notamment pour les services financiers (gestion de fortune, commerce de titres), les prestations en mati\u00e8re d’environnement et les services fournis sur place par des sp\u00e9cialistes dans le cadre de contrats de prestations (p. ex. ing\u00e9nieurs, architectes, consultants en gestion et en haute technologie, r\u00e9viseurs, installateurs).\u00a0Comme la Norv\u00e8ge n’\u00e9tait pas int\u00e9ress\u00e9e \u00e0 participer aux n\u00e9gociations sur les investissements, la Suisse, l’Islande et le Liechtenstein ont conclu avec la R\u00e9publique de Cor\u00e9e un accord s\u00e9par\u00e9 qui remplace l’accord bilat\u00e9ral Suisse-Cor\u00e9e du Sud de 1971 sur la protection des investissements, qui \u00e9tait moins complet. Les accords sur les investissements bilat\u00e9raux sign\u00e9s par la Suisse se bornent traditionnellement \u00e0 prot\u00e9ger ceux qui sont r\u00e9alis\u00e9s. La principale nouveaut\u00e9 de l’accord actuel consiste \u00e0 appliquer le principe de non-discrimination pour les investissements lors de leur acc\u00e8s au march\u00e9, en plus des dispositions usuelles de protection (notamment dans le domaine des expropriations et des restrictions aux transferts de capitaux). Des exceptions \u00e0 ce principe ne sont autoris\u00e9es que si elles font l’objet de r\u00e9serves correspondantes dans des listes nationales.
<\/p>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, march\u00e9s publics, concurrence<\/h3>\n
\nLes droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (brevets, donn\u00e9es de test, marques, dessins et mod\u00e8les industriels, indications g\u00e9ographiques) doivent, en vertu de l’ALE entre l’AELE et la Cor\u00e9e, \u00eatre prot\u00e9g\u00e9s contre les contrefa\u00e7ons,le piratage et les autres violations. Contrairement au standard minimal de l’accord sur les Adpic Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui touchent au commerce., l’ALE pr\u00e9voit notamment une prolongation de la dur\u00e9e de protection pour les dessins et les mod\u00e8les industriels. En ce qui concerne les brevets pour les m\u00e9dicaments et les produits phytosanitaires, un certificat de protection compl\u00e9mentaire et une dur\u00e9e de protection ad\u00e9quate sont pr\u00e9vus pour les donn\u00e9es de tests \u00e0 fournir lors de la proc\u00e9dure d’admission sur le march\u00e9. En outre, conform\u00e9ment aux dispositions juridiques europ\u00e9ennes et cor\u00e9ennes, les possibilit\u00e9s d’exclure les inventions biotechnologiques de la brevetabilit\u00e9 sont plus restrictives que dans l’accord sur les Adpic. Enfin, des n\u00e9gociations sur la protection r\u00e9ciproque des indications g\u00e9ographiques sp\u00e9cifiques devront \u00eatre engag\u00e9es dans un d\u00e9lai de trois ans apr\u00e8s l’entr\u00e9e en vigueur de l’ALE.\u00a0En leur qualit\u00e9 de membres de l’accord plurilat\u00e9ral de l’OMC sur les march\u00e9s publics (AMP), tous les \u00c9tats de l’AELE et la Cor\u00e9e du Sud participent aux n\u00e9gociations actuellement en cours sur son \u00e9largissement. Les parties ont donc convenu de renoncer provisoirement \u00e0 n\u00e9gocier des engagements visant \u00e0 lib\u00e9raliser les march\u00e9s publics, mais de pr\u00e9voir la mise en oeuvre anticip\u00e9e, le moment venu, des r\u00e9sultats des n\u00e9gociations sur l’AMP dans le cadre de l’ALE.\u00a0\u00c0 l’instar des ALE de l’AELE conclus \u00e0 ce stade, les dispositions sur la concurrence ne visent pas \u00e0 harmoniser les l\u00e9gislations des parties en mati\u00e8re de concurrence. Elles cherchent plut\u00f4t \u00e0 emp\u00eacher que les avantages de l’accord ne soient contrecarr\u00e9s par des entreprises au comportement pr\u00e9judiciable \u00e0 la concurrence (ententes, abus de position dominante sur le march\u00e9). Les parties contractantes sont tenues d’appliquer en cons\u00e9quence leur droit national en mati\u00e8re de concurrence et de conduire des consultations si le cas se pr\u00e9sente.
<\/p>\n
Comit\u00e9 de surveillance et arbitrage<\/h3>\n
\nEnfin, un Comit\u00e9 mixte, compos\u00e9 de repr\u00e9sentants des gouvernements, sera institu\u00e9 pour surveiller l’application de l’accord, le d\u00e9velopper et tenir des consultations. Pour les diff\u00e9rends qui ne trouveraient pas leur solution par la voie des consultations, l’ALE pr\u00e9voit une proc\u00e9dure d’arbitrage entre les \u00c9tats concern\u00e9s, laquelle peut aussi s’appliquer entre les parties de l’accord agricole et celles de l’accord sur les investissements. Ce dernier accord pr\u00e9voit en outre qu’un investisseur puisse, en cas de diff\u00e9rend, entrer en consultation directe avec le gouvernement d’une autre partie et engager, dans certains cas, une proc\u00e9dure d’arbitrage internationale entre l’investisseur et l’\u00c9tat.
\n
\nEncadr\u00e9 1: La Suisse et les accords de libre-\u00e9change Outre la Convention de l’AELE de 1960, qui instaure notamment une zone de libre-\u00e9change entre les \u00c9tats membres (Islande, Liechtenstein, Norv\u00e8ge, Suisse), l’ALE Suisse-UE de 1972 et l’accord bilat\u00e9ral de libre-\u00e9change avec les \u00eeles F\u00e9ro\u00e9, la Suisse dispose d’ALE n\u00e9goci\u00e9s dans le cadre de l’AELE avec les \u00c9tats suivants: la Bulgarie, le Chili, la Cor\u00e9e du Sud, la Croatie, Isra\u00ebl, la Jordanie, le Liban, la Mac\u00e9doine, le Maroc, le Mexique, l’Autorit\u00e9 palestinienne, la Roumanie, l’ Union douani\u00e8re d’Afrique australe (UDAA, comprenant l’Afrique du Sud, le Botswana, le Lesotho, la Namibie et le Swaziland), Singapour, la Tunisie et la Turquie.Des n\u00e9gociations sont actuellement en cours entre les \u00c9tats de l’AELE et le Canada, le Conseil de coop\u00e9ration du Golfe (CCG, comprenant l’Arabie saoudite, le Bahrain, les \u00c9mirats arabes unis, le Kowe\u00eft, Oman et le Qatar), l’\u00c9gypte et la Tha\u00eflande. On \u00e9tude la possibilit\u00e9 de n\u00e9gocier avec d’autres pays d’Am\u00e9rique du Sud, d’Asie et du bassin m\u00e9diterran\u00e9en. Selon les int\u00e9r\u00eats en pr\u00e9sence, une d\u00e9marche bilat\u00e9rale peut \u00eatre indiqu\u00e9e pour les \u00c9tats de l’AELE (par exemple, la Suisse explore actuellement, au niveau bilat\u00e9ral, les possibilit\u00e9s d’un ALE avec le Japon).
\n
\nEncadr\u00e9 2: Le nombre d’accords pr\u00e9f\u00e9rentiels s’accro\u00eet \u00e0 l’\u00e9chelle mondiale L’UE, apr\u00e8s avoir conclu \u00e0 partir de 1990, avec des pays d’Europe centrale et de l’Est, des accords dits d’association (comportant entre autres le libre-\u00e9change), a \u00e9largi sa politique d’association \u00e0 des \u00c9tats de l’est et du sud de la M\u00e9diterran\u00e9e, dans le cadre de la D\u00e9claration de Barcelone de 1995. \u00c0 partir de 2000, elle a conclu des ALE avec le Mexique, le Chili et l’Afrique du Sud. Elle n\u00e9gocie actuellement avec le CCG et avec le Mercosur (Argentine, Br\u00e9sil, Paraguay, Uruguay).Les \u00c9tats-Unis, dans les ann\u00e9es nonante, ont quant \u00e0 eux n\u00e9goci\u00e9 l’accord de libre-\u00e9change nord-am\u00e9ricain (Alena, comprenant le Canada, les \u00c9tats-Unis et le Mexique) ainsi que des ALE avec Isra\u00ebl et la Jordanie. Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, ils ont conclu des ALE avec des \u00c9tats d’Am\u00e9rique du Sud, d’Asie et du Moyen-Orient (notamment l’Australie, le Chili, la Colombie, le Maroc, le P\u00e9rou et Singapour). D’autres n\u00e9gociations sont en cours avec la Cor\u00e9e du Sud, la Malaisie et la Tha\u00eflande.Le Japon a lui aussi commenc\u00e9 \u00e0 n\u00e9gocier des ALE ces derni\u00e8res ann\u00e9es, en particulier en Asie du Sud-Est et dans le Pacifique, avec l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (Asean), le Chili, la Cor\u00e9e du Sud, le Mexique, Singapour et la Tha\u00eflande. Depuis peu, la Chine et l’Inde s’engagent \u00e9galement dans la n\u00e9gociation d’accords pr\u00e9f\u00e9rentiels, pour l’instant surtout avec des partenaires r\u00e9gionaux.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
L’accord de libre-\u00e9change (ALE) sign\u00e9 en d\u00e9cembre 2005 avec la R\u00e9publique de Cor\u00e9e \u00e9largit le r\u00e9seau existant des accords conclus entre l’ Association europ\u00e9enne de libre-\u00e9change (AELE) et des pays tiers. Il s’agit d’un accord de large port\u00e9e avec un important partenaire commercial de la Suisse en Asie. Les ALE avec des \u00c9tats non-membres de […]<\/p>","protected":false},"author":2822,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"om_disable_all_campaigns":false,"ep_exclude_from_search":false,"footnotes":""},"post__type":[83],"post_opinion":[],"post_serie":[],"post_content_category":[],"post_content_subject":[],"acf":{"seco_author":2822,"seco_co_author":null,"author_override":"","seco_author_post_ocupation_year":"","seco_author_post_occupation_de":"Dr. rer. pol., Botschafter, Delegierter des Bundesrates f\u00fcr Handelsvertr\u00e4ge, Direktion f\u00fcr Aussenwirtschaft, Staatssekretariat f\u00fcr Wirtschaft (Seco), Bern","seco_author_post_occupation_fr":"Ambassadeur, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du Conseil f\u00e9d\u00e9ral aux accords commerciaux, Direction des affaires \u00e9conomiques ext\u00e9rieures, Secr\u00e9tariat d'\u00c9tat \u00e0 l'\u00e9conomie (Seco), Berne","seco_co_authors_post_ocupation":null,"short_title":"","post_lead":"","post_hero_image_description":"","post_hero_image_description_copyright_de":"","post_hero_image_description_copyright_fr":"","post_references_literature":"","post_kasten":null,"post_notes_for_print":"","first_teaser_header_de":"","first_teaser_header_fr":"","first_teaser_text_de":"","first_teaser_text_fr":"","second_teaser_header_de":"","second_teaser_header_fr":"","second_teaser_text_de":"","second_teaser_text_fr":"","kseason_de":"","kseason_fr":"","post_in_pdf":155212,"main_focus":null,"serie_email":null,"frontpage_slider_bild":"","artikel_bild-slider":null,"legacy_id":"9258","post_abstract":"","magazine_issue":null,"seco_author_reccomended_post":null,"redaktoren":null,"korrektor":null,"planned_publication_date":null,"original_files":null,"external_release_for_author":"19700101","external_release_for_author_time":"00:00:00","link_for_external_authors":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/exedit\/55dac8d86a271"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/155209"}],"collection":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2822"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=155209"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/155209\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":190216,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/155209\/revisions\/190216"}],"acf:user":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2822"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=155209"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post__type","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post__type?post=155209"},{"taxonomy":"post_opinion","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_opinion?post=155209"},{"taxonomy":"post_serie","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_serie?post=155209"},{"taxonomy":"post_content_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_category?post=155209"},{"taxonomy":"post_content_subject","embeddable":true,"href":"https:\/\/dievolkswirtschaft.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/post_content_subject?post=155209"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
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